La Côte d'Ivoire en accuse réception sans délai.

Lorsque le niveau de 80 du tonnage de référence a été atteint, les Îles Cook contrôlent quotidiennement le niveau des captures des navires de l'Union et informent immédiatement les autorités de l'Union lorsque le niveau du tonnage de référence est atteint.

Le Gabon accuse réception sans délai par retour de courrier électronique.

En cas de récidive, le Liberia peut refuser le renouvellement de l'autorisation de pêche.

Dès réception de cette notification, l'Union informe immédiatement les États membres de cette notification.

Le capitaine envoie une copie de tous les journaux de pêche à l'Union européenne.

Le Cap Vert accuse réception sans délai par retour de courrier électronique.

Tout contrevenant à cette disposition s'expose aux amendes et sanctions prévues par la législation de Maurice en vigueur.

L'UE informe aussi immédiatement les États membres dès la réception de la notification des Seychelles.

Maurice en accuse réception sans délai par retour de courrier électronique ou par télécopieur.

pour la deuxième fois

Le ministère prend toutes les dispositions pour l'embarquement et le débarquement de l'observateur scientifique.

Lorsque les captures des navires de l'Union ont atteint 80 du tonnage de référence, les parties se consultent immédiatement et analysent le lien entre les captures des navires de l'Union et les limites de pêche fixées dans la législation nationale des Îles Cook afin de veiller à ce que cette législation soit respectée.

Le Ministère des affaires étrangères communique dès qu'il les reçoit les mises à jour de cette liste à toutes les autorités concernées.

De plus, les actes de la procédure judiciaire seront, dès réception, distribués à tous les niveaux de la juridiction.

L Union des Comores accuse réception sans délai par retour de courrier électronique ou par fax.

L'observateur scientifique dispose de toutes les facilités nécessaires à l'exercice de ses fonctions.

Lorsqu' elle reçoit l' avis prévu au point ii ) , la BCN connectée crédite immédiatement le compte du participant à son système RBTR .

Dès réception des mises à jour , la BCE procède immédiatement aux contrôles de validation prévus à l' annexe VII , troisième partie , de la présente orientation .

Venez votre présence me rendra la vie ou me fera mourir de plaisir.

Lorsqu elle reçoit l avis prévu au point ii), la BCN connectée crédite immédiatement le compte du participant à son système RBTR.

Lorsqu'elle reçoit l'avis prévu au point ii), la BCN connectée crédite immédiatement le compte du participant à son système RBTR.

Dès réception d' un fichier contenant des mises à jour relatives aux IFM , un avis est immédiatement transmis à l' expéditeur .

1) Enregistrement international Le Bureau international enregistre chaque dessin ou modèle industriel qui fait l'objet de la demande internationale dès qu'il la reçoit ou, lorsque le déposant est invité à régulariser la demande en vertu de l'article 8, dès réception des éléments nécessaires à la régularisation.

Eh bien, allonsy Mary !

Avis d' acquisition et d' erreur Dès réception des mises à jour , la BCE procède immédiatement aux contrôles de validation prévus à l' annexe VII , troisième partie , de la présente orientation .

Dès qu' elle reçoit un projet de réglementation , la BCE indique à l' autorité nationale qui la consulte si , à son avis , ce projet relève de son domaine de compétence .

Par numéros sur reçu messager de banque.

Dès l enregistrement de la demande, un accusé de réception est envoyé au demandeur, sauf si la réponse est envoyée par retour de courrier.

Article 10, paragraphe 2, règles relatives à la réception

Tous les rapports d'activité suspecte sont, dès leur réception, d'abord analysés en vue de déterminer l'identité et l'existence des personnes entreprises organisations, nommées dans le rapport.

Ils se déclarent prêts, lorsqu apos ils auront reçu votre rapport, à mettre fin aux mesures imposées par la résolution 841 (1993) immédiatement après le retour du Président Aristide en Haïti.

BCN réceptrice À la réception en provenance de la BCN responsable

sur les produits reçus avant transformation (produits à la réception)

Reçu 160

Récépissés

La partie destinataire paye la partie d'origine soit conformément aux dispositions du paragraphe 1, alinéa a, soit conformément à celles du paragraphe 1, alinéa b, de la présente annexe.

Le récépissé est établi au moyen du formulaire figurant à l'annexe B10 de l'appendice III et est préalablement rempli par la personne concernée.

Le formulaire doit être rempli à la machine à écrire ou par un autre procédé mécanographique ou similaire.

À la réception de ces informations , la Commission notifie immédiatement les décisions prises conformément au paragraphe 1 à tous les systèmes désignés et aux opérateurs de système .

Le détenteur du droit doit impérativement confirmer la réception de la notification immédiatement après qu il ait été contacté par les autorités douanières.

Le détenteur du droit doit impérativement confirmer la réception de la notification immédiatement après qu il ait été contacté par les autorités douanières.

Figure 13 Non réception ou réception tardive de prestations

Avis d' acquisition et d' erreur Dès réception des mises à jour , la BCE procède immédiatement aux contrôles de validation prévus à l' annexe VI , deuxième partie , sections 1 à 11 , de la présente orientation .

L'institution du lieu de