Translation of "horizontal cross section" to French language:
Dictionary English-French
Cross - translation : Horizontal - translation : Horizontal cross section - translation : Section - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
HU Unbound except as indicated in horizontal section. | CY, CZ, HU, MT, PL, RO, SE, SK non consolidé. |
None except as indicated in the horizontal section. | Une partie de la Communauté (AT, BE, DK, DE, ES, FI, FR, EL, IE, IT, LU, NL, PT, SE et UK) note que, conformément au droit communautaire en vigueur au 1er septembre 2001 et sans préjudice de la législation future, l'approbation préalable, par les autorités nationales chargées de la surveillance, de la majoration des taux de prime n'est généralement pas nécessaire. |
Alternatively, the horizontal instrument could cover cross border contracts only. | Selon une autre formule, l'instrument horizontal pourrait concerner les contrats transfrontaliers uniquement. |
Of square cross section | excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm |
Of circular cross section | Chaînes à maillons articulés et leurs parties |
Of square cross section | Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons |
Of circular cross section | 1000 l ou plus |
Of rectangular cross section | Doseuses pour le ciment, l'asphalte ou matériaux similaires |
BG Unbound except as indicated in the horizontal section | Les ressortissants étrangers sont autorisés à enseigner, pour autant qu'ils résident en permanence en Bulgarie et que leurs diplômes et capacités professionnelles aient été reconnus. |
RO Unbound except as indicated in the horizontal section. | CY, FI, MT, RO, SE non consolidé. |
BG Unbound, except as indicated in the horizontal section. | (Tous les États membres sauf CZ et SK CPC 923. |
LV Unbound, except as indicated in the horizontal section | RO trente pour cent du capital des entreprises commerciales publiques ont été distribués gratuitement aux citoyens roumains sous la forme de certificats de propriété , qui ne peuvent être vendus à des personnes morales et physiques étrangères. |
LV Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and in the horizontal section of the sector Banking and Other Financial Services . | Italie |
LV None except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and in the horizontal section of the sector Banking and Other Financial Services . | Autorité chargée des services financiers |
EE, HU Unbound except as indicated in the horizontal section | Tous les États membres sauf HR, HU, LV, LT, SI non consolidé. |
1st section Cross cutting Issues | 1 e partie Questions horizontales |
Other, of rectangular cross section | de fours de laboratoire |
A horizontal instrument which only applied to distance shopping cross border or domestic. | Un instrument horizontal limité aux transactions à distance, qu'elles soient transfrontalières ou intérieures. |
All other subsectors Unbound, except as indicated in the horizontal section. | Tous les autres sous secteurs non consolidé, sauf comme indiqué sous engagements horizontaux . |
All other subsectors Unbound, except as indicated in the horizontal section. | AT, BE, BG, DE, DK, ES, EE, FR, FI, EL, HU, IT, IE, LU, LT, LV, NL, PT, RO, SE, UK Non consolidé, à l exception de ce qui est indiqué dans les sections horizontales respectives et sous réserve des limitations spécifiques suivantes |
BG, EE, HU Unbound except as indicated in the horizontal section | Services de nettoyage de bâtiments |
HR, HU, LT Unbound except as indicated in the horizontal section | Pour la catégorie ii), la durée du séjour est limitée comme suit dans les États membres suivants trois mois dans une année calendrier 90 jours par période de six mois PL trois mois LT trois mois par an HU, LV et SI quatre vingt dix jours. |
RO Unbound except as indicated in the horizontal section under (i). | Établissement uniquement sous forme d'entreprises publiques (AB) et de sociétés fermées (UAB) (capital initial détenu par les fondateurs). |
Subsector (x) (e) None except as indicated in the horizontal section. | Malte |
Of circular or polygonal cross section | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier rails, contre rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails |
Of rectangular (including square) cross section | Vis autotaraudeuses |
Of square or rectangular cross section | Barres |
Of other non circular cross section | dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm |
Of rectangular (excluding square) cross section | Barres dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 160 mm |
Of square or rectangular cross section | contenant au moins 99,8 en poids de magnésium |
Of other non circular cross section | Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris |
Of circular or polygonal cross section | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus |
Of rectangular (including square) cross section | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier tôles et bandes déployées, en fer ou en acier |
Of square or rectangular cross section | Ouvrages en fils de fer ou d'acier |
Of other non circular cross section | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., |
Of rectangular (excluding square) cross section | sans support |
Of square or rectangular cross section | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) |
Of other non circular cross section | gravées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm |
Of square or rectangular cross section | de machines ou appareils du no 8427 |
A section s is then horizontal (i.e., parallel) in the direction X if d s ( X ) lies in a horizontal space. | Une section s est dite horizontale (c'est à dire parallèle) dans la direction X si d s ( X ) appartient à l'espace horizontal. |
HR Unbound except as indicated in the horizontal section and in the horizontal section of the sector Banking and Other Financial Services and subject to the following limitation Residency requirement. | Hongrie |
2.1.2 Seven horizontal or cross sectoral initiatives14 and seven sector specific actions15 are proposed. | 2.1.2 Sept initiatives horizontales ou trans sectorielles14 et sept interventions sectorielles spécifiques15 sont proposées. |
EE, HU, LV, LT Unbound except as indicated in the horizontal section | HU services de consultation uniquement, ex CPC 887. |
Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) | Pour le transport sur le territoire d'un État membre (cabotage) par un transporteur établi hors de ce territoire non consolidé, sauf pour la location de services non réguliers d'autocars avec chauffeur (71223) 79 où toutes les limitations seront levées à partir de 1996. |
EE, HU and SI Unbound, except as indicated in the horizontal section | (Pour LV uniquement |
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