Translation of "higher entity" to French language:
Dictionary English-French
Entity - translation : Higher - translation : Higher entity - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint. |
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint. |
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | Avant l'entrée en vigueur du Protocole de modification signé le 27 mai 2015, les États membres communiquent à la Suisse, et la Suisse communique à la Commission européenne, s'ils ont fait usage de la faculté prévue au présent point. |
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | L'expression Pièce justificative désigne un des éléments suivants |
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | elle fait l'objet d'une surveillance financière dans l'État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire. |
| An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | Résidence d'une Institution financière |
| The term Investment Entity means any Entity | une Entité publique, une Organisation internationale ou une Banque centrale, sauf en ce qui concerne un paiement résultant d'une obligation détenue en lien avec une activité financière commerciale exercée par un Organisme d'assurance particulier, un Établissement de dépôt ou un Établissement gérant des dépôts de titres |
| The term Investment Entity means any Entity | L'expression Entité d'investissement exclut une Entité qui est une ENF active parce que cette Entité répond aux critères visés aux points D 9 d) à D 9 g). |
| The term Investment Entity means any Entity | B. Institution financière non déclarante |
| The term Investment Entity means any Entity | Nonobstant ce qui précède, le revenu est considéré comme perçu par des personnes privées s'il provient du recours à une Entité publique dans le but d'exercer une activité commerciale, comme des services bancaires aux entreprises, qui fournit des prestations financières à des personnes privées. |
| The term Investment Entity means any Entity | Le revenu net de l'autorité dirigeante doit être porté au crédit de son propre compte ou d'autres comptes de l'État membre, de Monaco ou de l'autre juridiction, et aucune fraction de ce revenu ne peut échoir à une personne privée. |
| The term Investment Entity means any Entity | Cette catégorie englobe les parties intégrantes, entités contrôlées et subdivisions politiques d'un État membre, de Monaco ou d'une autre juridiction. |
| The term Investment Entity means any Entity | Cette catégorie englobe toute organisation intergouvernementale (y compris une organisation supranationale) i) qui se compose principalement de gouvernements ii) a conclu un accord de siège ou un accord substantiellement similaire avec l'État membre, l'Andorre ou l'autre juridiction et iii) dont les revenus n'échoient pas à des personnes privées. |
| A Member State or Andorra shall have the option of defining an Entity as a Related Entity of another Entity if (a) either Entity controls the other Entity | D'une manière générale, lorsqu'une Institution financière est résidente à des fins fiscales dans un État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire, elle relève de la compétence de cet État membre, de l'Andorre ou de cette autre Juridiction partenaire et elle est donc une Institution financière d'un État membre, une Institution financière andorrane ou une Institution financière d'une Juridiction partenaire autre. |
| Entity | Entité |
| Entity... | Entité... |
| Entity | EntitéStencils |
| The entity defined as item is a concrete entity. | Attributs Chaque entité peut être décrite par des attributs. |
| And similarly, we're defining Entity to extend Class, Teleporter to extend Entity, and EnergyCanister to extend Entity. | Et de même, nous allons définir Entity afin qu'elle hérite de Class Teleporteur hérite de Entity Ce morceau de code ne fait pas grand chose par lui même, mais nous allons y ajouter plus de fonctionnalités, au fur et à mesure. |
| Entity breakdown | Ventilation par entité |
| Entity Declaration | Déclaration d'entité |
| Weak entity | Entité faible |
| External entity | Entité externe |
| Cost Entity | Entités de coût |
| Entity Attributes | Attributs |
| local entity | entité localeTag Type |
| Entity Attributes | Attributs de l' entité |
| Entity Constraints | Contraintes des entités |
| Referenced Entity | Entité référencée |
| Entity name | Nom de l'entité 160 |
| Entity Attribute... | Attribut d'entité... |
| Entity Relationship | Relation de l' entitéStencils |
| Weak Entity | Entité faibleStencils |
| Declaring entity | Entité déclarante |
| group entity means a legal entity that is part of a group | entité du groupe , une entité juridique faisant partie d un groupe |
| Where a procuring entity intends to use selective tendering, the entity shall | Dans les cas où une entité contractante entendra recourir à l'appel d'offres sélectif, l'entité |
| Where a procuring entity intends to use selective tendering, the entity shall | qu'elles communiquent dans les plus brefs délais aux fournisseurs qui leur auront fait part de leur intérêt pour un marché donné suffisamment de renseignements pour leur permettre d'évaluer leur intérêt pour le marché, y compris tous les autres renseignements requis à l'article 124, paragraphe 2, dans la mesure où ces renseignements sont disponibles. |
| If a procuring entity intends to use selective tendering, the entity shall | Chaque Partie présente chaque année au Comité des marchés publics, conformément à l'article 19.15, des statistiques concernant les marchés couverts par le présent chapitre. |
| Recommendations for corrections to category A claims include the following kinds of corrections duplicate claims, higher to lower amounts, family to individual and change of submitting responsible entity. | Les corrections recommandées dans la catégorie A concernent les cas suivants réclamations présentées en double, révision à la baisse de montants alloués, transformation de réclamations familiales en réclamations individuelles et changement d'entité déclarante responsable. |
| External Entity Example | Entité externe |
| Alternate external entity | Référence de l'entité décimale |
| THE OPERATING ENTITY | ET L apos ENTITE RESPONSABLE DU FONCTIONNEMENT DU MECANISME FINANCIER |
| Entity Relationship Diagrams | Diagrammes de collaborations |
| XML Decimal Entity | Entité XML décimale |
| XML decimal entity | Entité décimale XML 160 |
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