On a accordé des subventions 

Il obtient bientôt deux bourses du Conseil des Arts du Canada.

Nous avons tout juste attribué la première bourse d'héritage se montant à près de 500 000 dollars.

Des subventions peuvent être accordées à toute personne dans le cadre du consortium de projet.

Mesure 27 subventions accordées à des fins diverses en 1995 et 1996.

Il accorde des bourses d'un montant total de 8,3 millions de dollars dans 96 pays.

Cent vingt bourses ont été attribuées en 2004 et ce dispositif sera maintenu en 2005.

Des microsubventions ont été accordées à des ONG pour exécuter des programmes relatifs aux droits de l'homme dans certains districts.

Ces actions principales seront soutenues par d'indispensables mesures d'accompagnement, un développement des échanges d'enseignants et d'organisations de conférences dans les universités étrangères, par des subsides aux associations et sociétés bénévoles d'universitaires et l'institution de prix Erasmus de la Communauté.

Le présent rapport traite uniquement des subventions accordées par le ministre chef de file pour la politique d'émancipation.

Cinq cent soixante quatorze de ces aides (65,22  ) ont été accordées entre 1998 et 2003.

En 1997 il y avait eu 6 000 bourses qui sont passées à 28 301 en 2003.

Ce Programme a accordé au total 760 bourses depuis sa création en 1989, dont 406 entre 1998 et 2003.

Depuis son lancement, ce Programme a accordé au total 1 298 bourses, dont 618 (47,6  ) entre 1998 et 2003.

Le nombre de bourses a augmenté considérablement, tout comme le budget du programme, au cours des dernières années.

Les frais de déplacement des étudiants ne seront pris en considération que si la mobilité est directement liée à l'objectif du projet.

Les bourses relatives aux déplacements des étudiants ne peuvent être accordées que lorsqu'elles sont directement liées à l'objectif du projet.

Mesure 31 autres subventions en faveur de l'emploi accordées au titre d'un régime d'aide autorisé 54 .

3.2.1 La première phrase du deuxième alinéa du paragraphe 5 de la proposition à l'examen donne la possibilité d'octroyer, outre des subventions pour les actions, des subventions de fonctionnement au titre du programme.

3.3.1 La première phrase du deuxième alinéa du paragraphe 5 de la proposition à l'examen donne la possibilité d'octroyer, outre des subventions pour les actions, des subventions de fonctionnement au titre du programme.

Les bourses peuvent être accordées pour une durée maximum de 12 mois pour les trois types d'activités suivants

Des subventions de fonctionnement sont octroyées directement aux bénéficiaires visés au point 2.1 de l'annexe.

Les obligations et conditions visées dans la présente section s'appliquent mutatis mutandis aux procédures d'octroi de subventions par voie de décision, et notamment aux bénéficiaires de ces subventions.

Par ailleurs, la Commission rappelle qu'une partie des subventions a été accordée par le Land de Thuringe, alors que, d'après le régime correspondant, seule la Bundesanstalt für Arbeit (Direction de l'emploi) était habilitée à les octroyer.

La British Telecom du Royaume Uni a reçu il y a deux ans, juste avant sa privatisation, des allocations controversées du Feder, mais aucune autre allocation du Feder ne lui a plus été accordée depuis.

Huit ans après cette inscription avant même de commencer à fonctionner elle recevait déjà son premier lot de bourses offertes par la centrale hydroélectrique Itaipú.

Les associations et les groupes qui ont bénéficié de ce soutien financier sont extrêmement diversifiés et des subventions sont accordées à toutes les régions du pays.

Les ONG ont également bénéficié de 27 autres subventions (150 000 euros) pour des projets dans les régions sinistrées par les inondations de 1997.

Une étude réalisée par la DG Environnement en 2012 donne un aperçu général des subventions nuisibles à l'environnement et d'autres formes de subvention octroyées17 au sein de l'UE et propose une feuille de route pour les revoir.

Une étude réalisée par la DG Environnement en 2012 donne un aperçu général des subventions nuisibles à l'environnement et d'autres formes de subvention19 octroyées au sein de l'UE et propose une feuille de route pour les revoir.

Une étude réalisée par la DG Environnement en 2012 donne un aperçu général des subventions nuisibles à l'environnement et d'autres formes de subvention octroyées20 au sein de l'UE et propose une feuille de route pour les revoir.

Des bourses partielles (2.000 Ecus) leur seraient accordées pour une durée d'un an, cependant que des bourses complètes (5.000 Ecus) seraient attribuées en nombre limité sur la base d'un concours annuel.

3.3 Dans le programme, il est certifié que les bourses de mobilité à des fins d apprentissage décernées à des individus sont exemptées de tout impôt et prélèvement social.

Les bourses relatives aux visites peuvent être accordées à toutes les catégories de personnels enseignants et administratifs employés de manière permanente ou temporaire par un membre du consortium.

Toutes les subventions octroyées au cours d'un exercice font l'objet d'une publication conformément à l'article 36, paragraphes 1 à 4.

Ensuite, l'Allemagne a affirmé que des subventions pour la recherche et le développement de 0,318 million de DEM avaient été accordées au titre d'un régime d'aide autorisé 52 .

Ensuite, l'Allemagne a affirmé que des subventions pour la recherche et le développement de 0,009 million de DEM avaient été octroyées au titre d'un régime d'aide autorisé 55 .

Des subventions ont été accordées à des collectivités et à des ONG qui appliquent une approche fondée sur la collectivité dans le cadre de leurs activités relevant des quatre domaines d apos action du FEM.

12. Dans le cadre du Programme de partenariat, 34 dons d apos un montant total de 1 million de dollars des Etats Unis ont été octroyés à l apos appui d apos activités communautaires de lutte contre le sida dans 25 pays.

Entre 1998 et 2003, on a ainsi appuyé 65 revues publiées tant à l'intérieur du pays que dans le District fédéral.

La proposition de la Commission prévoyait la responsabilité solidaire des participants pour les subventions accordées au titre du budget communautaire, y compris pour les fonds gérés par d'autres participants.

87. Mme JIMENEZ BUTRAGUEÑO voudrait savoir si les bourses d apos étude sont accordées uniquement en fonction des revenus de la famille ou si l apos on tient aussi compte des résultats scolaires.

Grâce à ce programme, qui s'est déroulé jusqu'à la fin de 2000, 4 138 spécialistes de l'enseignement de tout le pays et de tous les niveaux d'enseignement ont bénéficié de bourses d'étude.

2.2 Dans le programme, il est certifié que les bourses de mobilité à des fins d apprentissage décernées à des individus sont exemptées de tout impôt et prélèvement social.

Des bourses peuvent être accordées aux étudiants du 1 première année) et du 2ème cycle de l'enseignement supérieur ainsi qu'aux étudiants de 3ème cycle entreprenant des études complémentaires.