Translation of "general account" to French language:

Dictionary English-French

Account - translation :

Compte

General - translation :

Général

General account - translation :

Compte général

Keywords : Bancaire Comptes Compte Cause Général General Général Générale Procureur

Examples (External sources, not reviewed)

General damages or account of profits	Contrefaçon intentionnelle ou par négligence flagrante
In general, an account should be considered to be an account maintained by a Financial Institution	En ce qui concerne les données à caractère personnel qui sont traitées dans le cadre du présent Accord, toute personne physique a le droit de demander l'accès aux données à caractère personnel la concernant qui sont traitées par les Institutions financières déclarantes et ou par les Autorités compétentes et d'en obtenir la rectification si ces données sont inexactes.
In general, an account should be considered to be an account maintained by a Financial Institution	Lorsque des informations sont utilisées à d'autres fins au sein de la juridiction qui les reçoit ou si elles sont transmises par la juridiction qui les reçoit à une troisième juridiction (un Etat membre ou Monaco) conformément à l'article 6, paragraphe 5 du présent Accord, l'Autorité compétente de la juridiction qui reçoit les informations et les utilise à d'autres fins ou les transmet à une troisième juridiction en informe la personne concernée.
Russian General Prosecutor's Office registered a Twitter account genproc .	Les bureaux du procureur général russe ont créé le compte Twitter genproc.
GENERAL ASSEMBLY RESOLUTION 47 189 AND TAKING INTO ACCOUNT	LA RESOLUTION 47 189 DE L apos ASSEMBLEE GENERALE ET COMPTE TENU D apos AUTRES
47 189 AND TAKING INTO ACCOUNT OTHER RELEVANT GENERAL	RESOLUTION 47 189 DE L apos ASSEMBLEE GENERALE ET COMPTE
3.15 The following general observations should be taken into account	3.15 Sur l'essentiel, il convient de formuler les considérations générales suivantes
This general framework has to be taken into due account.	Il convient de tenir dûment compte de ce cadre général.
For general resources, this account increased by 16 million in 1992.	Pour les contributions à la masse commune des ressources, le compte a augmenté de 16 millions de dollars en 1992.
You try to map a brokerage account to an online account. This is usually not advisable. In general, the investment account should be mapped to the online account. Please cancel if you intended to map the investment account, continue otherwise	Vous essayez de lier un compte de courtage à un compte en ligne. Ce n'est généralement pas souhaitable. En général, le compte de placement doit être lié avec un compte en ligne. Veuillez annuler si vous aviez l'intention de lier le compte d'investissement, sinon continuer
General Fund cash flow (usable cash), including Working Capital Fund and Special Account	FONDS GENERAL, Y COMPRIS FONDS DE ROULEMENT ET COMPTE SPECIAL MOUVEMENTS DE TRESORERIE (DISPONIBILITES)
The general rule is, do as you like but on no account lie.	C'est une règle générale faites ce que vous voulez, mais sans jamais mentir.
For starters, the separation of the IMF s SDR account from its general account made it impossible to use SDRs to finance IMF lending.	Tout d abord, étant donné la séparation du compte du FMI lié aux DTS de son compte général, il était impossible d'utiliser les DTS pour financer les prêts du FMI.
(b) Take into account general comment No. 4 (2003) on adolescent health and development	b) De prendre en considération l'Observation générale no 4 (2003) du Comité sur la santé et le développement de l'adolescent
Addressed as part of the report of the Secretary General on the Support Account.	Cette question est abordée dans le rapport du Secrétaire général sur le Compte d apos appui.
I have been brief, taking into account the time constraints of the General Assembly.	J apos ai été bref j apos ai tenu compte des contraintes de temps de l apos Assemblée générale.
Moreover, full account should be taken of the requirements of consumer protection in general.	Il convient en outre de tenir pleinement compte des exigences de la protection des consommateurs en général.
Taking into account General Assembly resolution 59 of , in which the General Assembly approved the strategic framework for the 2006 2007 biennium,	Le projet de résolution qui l'accompagnait se trouve encore devant le groupe de travail du Comité des représentants permanents et sera soumis à une date ultérieure.
Taking into account the note by the Secretary General, A 48 210 E 1993 89.	Tenant compte de la note du Secrétaire général A 48 210 E 1993 89.
This should be done taking into account the relevant General Assembly resolutions and ongoing endeavours	Ceci devrait se faire en tenant compte des résolutions pertinentes de l'Assemblée générale et des initiatives en cours
Indeed, as a general rule, their clients buy their national banknotes by debitingtheir bank account.	En effet, d une manière générale, leurs clients achètent leurs billets nationaux en débitant leur compte bancaire.
In general, that Decision takes account of the legislation in force on 31 December 2002.	De manière générale, cette décision prend en compte la législation en vigueur en date du 31 décembre 2002.
A full account of UNRWA apos s activities can be found in the annual reports of the Commissioner General to the General Assembly.	Un compte rendu circonstancié des activités de l apos Office figure dans les rapports présentés chaque année par le Commissaire général à l apos Assemblée générale.
11. Also requests the Secretary General to use the funds in the support account for only those posts approved by the General Assembly	11. Prie également le Secrétaire général de n apos utiliser les fonds du compte d apos appui que pour les postes approuvés par l apos Assemblée générale
3 Tough talk from the fake Twitter account for Crimea's much adored Attorney General, Natalia Poklonskaya.	3 Propos musclés sur le faux compte Twitter de la Procureur Générale adorée de Crimée, Natalia Poklonskaya.
Taking into account the basic provisions of General Assembly resolution 40 243 of 18 December 1985,	Tenant compte des dispositions fondamentales de sa résolution 40 243 du 18 décembre 1985,
STATES ON THE BASIS OF GENERAL ASSEMBLY RESOLUTION 47 189 AND TAKING INTO ACCOUNT OTHER RELEVANT	INSULAIRES SUR LA BASE DE LA RESOLUTION 47 189 ET COMPTE
quot (b) A special account established for this purpose to be administered by the Secretary General.	b) Un compte spécial créé à cet effet et géré par le Secrétaire général.
A similar account appears in Francisco López de Gómara's Historia General de las Indias of 1551.	Des propos similaires apparurent dans l' Historia General de las Indias de 1551 de Francisco López de Gómara.
A similar account appears in Francisco López de Gómara's Historia General de las Indias of 1551.	Des propos similaires apparurent dans l Historia general de las Indias de 1551 de Francisco López de Gómara.
In the general case, however, one must take into account the change of the coordinate system.	Dans le cas général, cependant, il est nécessaire de prendre en compte le changement du système de coordonnées.
The General Assembly may wish to take the Committee's observations into account in reaching its decision.	L'Assemblée générale voudra peut être tenir compte des observations du Comité pour parvenir à une décision.
Coalition is in fact only possible on condition that account is taken of the general interest.	Il est en fait possible d'arriver à cette vaste coalition, mais uniquement à condition que l'on tienne compte de l'intérêt général.
That report will also take into account the Treaty' s general objectives, such as health policy.	Ce rapport prendra également en considération les objectifs généraux du Traité, tels que la politique en matière de santé.
We must take the citizens into account and the obligation to provide services of general interest.	Nous devons tenir compte des citoyens et sommes tenus de fournir les services d'intérêt général.
We do have to take account of the often highly contradictory emotions of the general public.	Il convient de tenir compte des émotions de la population, qui sont souvent contradictoires.
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	pour la République de Pologne Minister Finansów ou un représentant autorisé
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	À ces fins, une personne morale ou une structure juridique est réputée similaire à une société de personnes ou à une société à responsabilité limitée si elle n'est pas considérée comme une unité imposable dans une Juridiction soumise à déclaration en vertu de la législation fiscale de cette Juridiction soumise à déclaration.
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	aa) pour la République de Finlande valtiovarainministeriö Finansministeriet ou un représentant autorisé,
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	pour la Principauté de Liechtenstein die Regierung des Fürstentums Liechtenstein ou un représentant autorisé,
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	Transferts aux autorités de pays tiers
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	En l'absence d'une telle notification, il sera considéré que les Institutions financières déclarantes ne sont pas effectivement empêchées par la législation de la Juridiction de l'Institution financière de vendre, dans une ou plusieurs circonstances, des Contrats d'assurance avec valeur de rachat ou des Contrats de rente aux résidents de la Juridiction soumise à déclaration.
In general, an account would be considered to be maintained by a Financial Institution as follows	pour le Royaume d'Espagne
Invites the Secretary General to take a gender perspective into account when preparing the report requested by the General Assembly in its resolution 58 236	Invite le Secrétaire général à tenir compte des sexospécificités lorsqu'il établira le rapport demandé par l'Assemblée générale dans sa résolution 58 236
5. In the resolution, the General Assembly requested the Secretary General, in undertaking those consultations, to take into account the evolving situation in the region.	5. Dans la résolution, l apos Assemblée générale a prié le Secrétaire général, lorsqu apos il entreprendrait ces consultations, de tenir compte de l apos évolution de la situation dans la région.

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