Translation of "form closure" to French language:


  Dictionary English-French

Closure - translation : Form - translation : Form closure - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

a requirement to draw up closure plans for waste management facilities this is a key provision to ensure that closure operations form an integral part of the overall exploitation plan of the operator
une disposition visant à préparer des plans de fermeture d'installations de gestion de déchets cette disposition permet de garantir que les opérations de fermeture font partie intégrante du plan d'exploitation global de l'exploitant
Closure
Système de fermeture
closure.
croquer.
Force Closure
Forcer la fermeture
All mines therefore form part of a closure plan and receive aid to reduce activities for the exclusive coverage of operating losses.
Toutes les mines sont donc reprises dans un plan de fermeture et perçoivent exclusivement, pour la couverture des pertes d exploitation, des aides à la réduction d activité.
Closure of meeting.
Clôture de la réunion.
Child resistant closure.
Bouchon de sécurité pour les enfants.
Child resistant closure.
Système de sécurité pour les enfants.
Wound closure (drainage)
Fermeture de la plaie (drainage)
Child resistant closure
Système de fermeture sécurisé
Angle closure glaucoma
Glaucome à angle fermé
4.5 Partial closure
4.5 Clôture partielle
Such closure shall have the same effect as closure pursuant to rule 26.
En pareil cas, la clôture du débat a le même effet qu apos une clôture décidée en application de l apos article 26.
Such closure shall have the same effect as closure pursuant to rule 23.
En pareil cas, la clôture du débat a le même effet qu'une clôture décidée en application de l'article 23.
establishment of closure and after closure procedures for mining waste facilities (Article 12)
définition adaptation des exigences nationales en matière de formation et de certification applicables aux entreprises et au personnel concernés (article 5)
Establishment of closure and after closure procedures for mining waste facilities (Article 12)
Cet alignement ou cette intégration ont lieu, et sont réputés avoir eu lieu, uniquement au moment où ils sont mis en œuvre dans le droit interne de la partie ou des parties à l'accord régional d'intégration économique.
Closure of a debate Adjournment of a debate Suspension or closure of the sitting
Clôture du débat Ajournement du débat Suspension ou levée de la séance
Closure of the Meeting
Clôture de la réunion.
CLOSURE OF THE MEETING
CLOTURE DE LA REUNION
Closure of the meeting.
Nouveau triage pour raisons techniques.
Closure of the meeting
Clôture de la réunion (point 12 de l'ordre du jour)
Seizure, confiscation and closure
Saisie, confiscation et fermeture
Closure of the workshop.
Clôture de l'atelier.
Closure of the Seminar
CÉRÉMONIE DE CLÔTURE
IV. CLOSURE OF SESSION
IV. CLÔTURE DE LA SESSION
Closure of the session
Clôture de la session.
Closure of the session
Clôture de la session
Closure of the i
Clôture de la session
Closure of the session
En aucune façon!
Longer periods of closure
Périodes de fermeture de plus longue durée
Closure of Party accounts
Clôture de comptes de Partie
Handles account closure requests
Traite les demandes de clôture de compte
Validates an account closure
Valide une clôture de compte
the type of closure,
le type de fermeture
Compensation for closure costs
La compensation des coûts de fermeture
3.4.4 Chapter 4 covers operation, closure and post closure obligations, including CO2 acceptance criteria, monitoring and reporting obligations, inspections, measures in case of irregularities and or leakage, closure and post closure obligations and provision of financial security.
3.4.4 Le chapitre 4 couvre l'exploitation, la fermeture et les obligations après fermeture des sites, ainsi que les critères d'acceptation du CO2, les obligations en matière de surveillance et de communication d'informations, les inspections, les mesures en cas d'irrégularité et ou de fuite, et la mise à disposition d'une garantie financière.
2.4.4 Chapter 4 covers operation, closure and post closure obligations, including CO2 acceptance criteria, monitoring and reporting obligations, inspections, measures in case of irregularities and or leakages, closure and post closure obligations and provision of a financial security.
2.4.4 Le chapitre 4 couvre l'exploitation, la fermeture et les obligations après fermeture des sites, ainsi que les critères d'acceptation du CO2, les obligations en matière de surveillance et de communication d'informations, les inspections, les mesures en cas d'irrégularité et ou de fuite, et la fourniture d'une garantie financière.
16. Closure of the session.
16. Clôture des travaux.
IV. CLOSURE OF THE SESSION
IV. CLOTURE DE LA SESSION
(c) Closure of the Meeting.
c) Clôture de la réunion.
10. Closure of the Meeting.
10. Clôture de la réunion.
VIII. CLOSURE OF THE MEETING
VIII. CLOTURE DE LA REUNION
E. Closure of the session
Clôture de la session
Closure of the session 255
Clôture de la session 259
IV. CONCLUSIONS, RECOMMENDATIONS AND CLOSURE
IV. CONCLUSIONS, RECOMMANDATIONS ET CLOTURE

 

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