Translation of "form closure" to French language:
Dictionary English-French
Closure - translation : Form - translation : Form closure - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
a requirement to draw up closure plans for waste management facilities this is a key provision to ensure that closure operations form an integral part of the overall exploitation plan of the operator | une disposition visant à préparer des plans de fermeture d'installations de gestion de déchets cette disposition permet de garantir que les opérations de fermeture font partie intégrante du plan d'exploitation global de l'exploitant |
Closure | Système de fermeture |
closure. | croquer. |
Force Closure | Forcer la fermeture |
All mines therefore form part of a closure plan and receive aid to reduce activities for the exclusive coverage of operating losses. | Toutes les mines sont donc reprises dans un plan de fermeture et perçoivent exclusivement, pour la couverture des pertes d exploitation, des aides à la réduction d activité. |
Closure of meeting. | Clôture de la réunion. |
Child resistant closure. | Bouchon de sécurité pour les enfants. |
Child resistant closure. | Système de sécurité pour les enfants. |
Wound closure (drainage) | Fermeture de la plaie (drainage) |
Child resistant closure | Système de fermeture sécurisé |
Angle closure glaucoma | Glaucome à angle fermé |
4.5 Partial closure | 4.5 Clôture partielle |
Such closure shall have the same effect as closure pursuant to rule 26. | En pareil cas, la clôture du débat a le même effet qu apos une clôture décidée en application de l apos article 26. |
Such closure shall have the same effect as closure pursuant to rule 23. | En pareil cas, la clôture du débat a le même effet qu'une clôture décidée en application de l'article 23. |
establishment of closure and after closure procedures for mining waste facilities (Article 12) | définition adaptation des exigences nationales en matière de formation et de certification applicables aux entreprises et au personnel concernés (article 5) |
Establishment of closure and after closure procedures for mining waste facilities (Article 12) | Cet alignement ou cette intégration ont lieu, et sont réputés avoir eu lieu, uniquement au moment où ils sont mis en œuvre dans le droit interne de la partie ou des parties à l'accord régional d'intégration économique. |
Closure of a debate Adjournment of a debate Suspension or closure of the sitting | Clôture du débat Ajournement du débat Suspension ou levée de la séance |
Closure of the Meeting | Clôture de la réunion. |
CLOSURE OF THE MEETING | CLOTURE DE LA REUNION |
Closure of the meeting. | Nouveau triage pour raisons techniques. |
Closure of the meeting | Clôture de la réunion (point 12 de l'ordre du jour) |
Seizure, confiscation and closure | Saisie, confiscation et fermeture |
Closure of the workshop. | Clôture de l'atelier. |
Closure of the Seminar | CÉRÉMONIE DE CLÔTURE |
IV. CLOSURE OF SESSION | IV. CLÔTURE DE LA SESSION |
Closure of the session | Clôture de la session. |
Closure of the session | Clôture de la session |
Closure of the i | Clôture de la session |
Closure of the session | En aucune façon! |
Longer periods of closure | Périodes de fermeture de plus longue durée |
Closure of Party accounts | Clôture de comptes de Partie |
Handles account closure requests | Traite les demandes de clôture de compte |
Validates an account closure | Valide une clôture de compte |
the type of closure, | le type de fermeture |
Compensation for closure costs | La compensation des coûts de fermeture |
3.4.4 Chapter 4 covers operation, closure and post closure obligations, including CO2 acceptance criteria, monitoring and reporting obligations, inspections, measures in case of irregularities and or leakage, closure and post closure obligations and provision of financial security. | 3.4.4 Le chapitre 4 couvre l'exploitation, la fermeture et les obligations après fermeture des sites, ainsi que les critères d'acceptation du CO2, les obligations en matière de surveillance et de communication d'informations, les inspections, les mesures en cas d'irrégularité et ou de fuite, et la mise à disposition d'une garantie financière. |
2.4.4 Chapter 4 covers operation, closure and post closure obligations, including CO2 acceptance criteria, monitoring and reporting obligations, inspections, measures in case of irregularities and or leakages, closure and post closure obligations and provision of a financial security. | 2.4.4 Le chapitre 4 couvre l'exploitation, la fermeture et les obligations après fermeture des sites, ainsi que les critères d'acceptation du CO2, les obligations en matière de surveillance et de communication d'informations, les inspections, les mesures en cas d'irrégularité et ou de fuite, et la fourniture d'une garantie financière. |
16. Closure of the session. | 16. Clôture des travaux. |
IV. CLOSURE OF THE SESSION | IV. CLOTURE DE LA SESSION |
(c) Closure of the Meeting. | c) Clôture de la réunion. |
10. Closure of the Meeting. | 10. Clôture de la réunion. |
VIII. CLOSURE OF THE MEETING | VIII. CLOTURE DE LA REUNION |
E. Closure of the session | Clôture de la session |
Closure of the session 255 | Clôture de la session 259 |
IV. CONCLUSIONS, RECOMMENDATIONS AND CLOSURE | IV. CONCLUSIONS, RECOMMANDATIONS ET CLOTURE |
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