une procédure de suivi.

Adoption de l'ordre du jour.

Procédure à suivre

Première lecture Procédure de suivi

2 une description de la procédure à suivre

Procédure de certification 2015 2016 suivi

J'appliquerai la procédure qu'il y a lieu d'appliquer.

Je ne suis pas intervenu au milieu d'un vote.

Je n ai suivi aucune procédure pour l avoir.

2 une description de la procédure à suivre, le cas échéant

6 une description de la procédure à suivre, le cas échéant

Sauf dans les cas relevant des règles particulières spécifiées au présent article , la procédure suit les règles de la procédure restreinte .

Sauf dans les cas relevant des règles particulières spécifiées au présent article , la procédure suit les règles de la procédure ouverte .

L EMEA a développé et introduit une procédure pour les mesures de suivi consécutive aux tests.

2003 sera la première année complète de la phase opérationnelle de ce MRA.

Article 9 Procédure applicable aux inspections de suivi de la sécurité 1 .

Note explicative sur les tests de photosécurité Document points à examiner sur l'évaluation non clinique du potentiel cancérigène des analogues de l' insuline

Pourrais je vous demander de suivre la même procédure?

La procédure expérimentale n a pas respecté les procédés requis pour les tests contrôlés ou critiques.

Ce qu'il faut, c'est que nous nous mettions d'accord sur les facteurs qu'il y a lieu ou non de prendre en considération pour le calcul du coût effectif du crédit.

Mécanismes de suivi Contrairement à la procédure envisagée dans le cas de l' accord conclu avec Monaco , aucune disposition n' a été prise en vue d' une procédure de suivi dans les accords signés avec l' État de la Cité du Vatican et la République de Saint Marin .

Ce n'est pas là une procédure correcte et nous essaierons dans l'avenir de suivre la procédure correcte.

Nous procéderons selon la procédure catch the eye .

Monsieur le Président, depuis bientôt dix ans, nous, les radicaux, avons démontré que nous sa vons être du côté de tous ceux dont les droits sont violés et qui souffrent.

Il tiendra compte des renseignements communiqués conformément à la procédure de suivi récemment instaurée.

Respectez la procédure d injection recommandée par votre professionnel de santé.

On déteste cela mais on doit suivre la procédure.

Toute modification substantielle du budget suit la même procédure.

Ils ont également suivi les réunions ad hoc des services d inspection des BPF en 2002.

Une procédure de négociation continue a été convenue par les partenaires sociaux afin de suivre étroitement ces questions.

Unité d'évaluation avant autorisation des médicaments à usage humain

En 1990, le Comité des droits de l'homme a établi une procédure de suivi de ses constatations.

Toutefois, les États membres ne sont pas tenus de suivre cette procédure pour la cession de participations publiques.

Nous devions le faire par le biais d'une procédure très brève, car nous ne pouvions pas appliquer toute la procédure normale. Les délais étaient en outre trop courts.

Elles suivent la procédure prévue à l' annexe II de la présente orientation .

Une fois l'application démarrée, suivez la procédure à partir de la deuxième étape, comme décrit dans .

En matière pénale, les tribunaux suivent le code de procédure des tribunaux coutumier.

Monsieur le Président, vous avez jugé bon de choisir la procédure que vous avez choisie.

Dans ce cas il suit la procédure prévue au paragraphe 5.

D'après un fonctionnaire fédéral, Sidyakine et Savchenko ont négligé de suivre la procédure prescrite pour leur périple.

Toute modification substantielle dans une décision de financement déjà arrêtée suit la même procédure que la décision initiale.

L'idée de créer une procédure spéciale distincte, qui serait exclusivement chargée du suivi, a aussi été émise.

De l'avis général, la procédure de demande de visite devait suivre la voie diplomatique.

Procédure de suivi relative à l'examen des rapports 36 39 15

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