Translation of "fee based income" to French language:


  Dictionary English-French

Based - translation : Income - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Interestingly, physician s fee for service was based on the patient s income.
Fait intéressant, les honoraires du médecin étaient calculés en fonction des revenus du patient.
Fee income
Recettes provenant des taxes
Fee and commission income
Produits d honoraires et de commissions
Price difference based on stockpiling fee.
Différence de prix sur la base des coûts de stockage.
Wonks call it a mileage based user fee.
Wonks appelle cela des frais d'utilisation au kilométrage.
The gate fee system based on staggered rebates is justified.
C est la raison pour laquelle le régime de tarifs de prise en charge basé sur des réductions d échelle est justifié.
For the 1996 budget, the management board approved an amount of ECU 23.5 million, based on a subsidy of ECU 13.75 million and an expected fee income of ECU 9.6 million.
En ce qui concerne le budget de 1996, il a été fixé par le conseil d'administration à 23.5 millions d'écus, incluant une subvention de 13,75 millions d'écus et un revenu provenant des redevances de l'ordre de 9,6 millions d'écus.
Whenever a card scheme sets up an interchange fee , there should not be any differences in the fee level based on geographical factors .
Lorsque le système de carte prévoit le paiement d' une commission , le niveau de celle ci ne devrait pas reposer sur des facteurs géographiques .
Estimates are based on an all inclusive monthly fee of about 3,600 per person.
Les prévisions de coûts sont basées sur une rétribution mensuelle d apos environ 3 600 dollars par personne, tout compris.
Estimates are based on an all inclusive monthly fee of about 3,600 per person.
Les prévisions de dépenses sont calculées sur la base d apos une rémunération mensuelle globale d apos environ 3 600 dollars par personne.
The PSBs finance the costs of DVB T transmission out of the licence fee income accruing to them.
Les radiodiffuseurs publics couvrent les dépenses qu ils doivent engager pour la transmission DVB T à partir des rentrées de la redevance télé qui leur échoient.
Appendix IIA FEE SCHEDULE AND INVOICING FOR INTERNET BASED ACCESS Fees for direct participants 1 .
Appendice IIA TARIFS ET FACTURATION POUR L' ACCÉS PAR L' INTERNET Tarifs applicables aux participants directs 1 .
4.8.5 Whether free or fee based, standard or individualised, the contract must stipulate the following
4.8.5 Gratuit ou payant, standard ou spécifique, le contrat doit clarifier les points suivants
4.9.5 Whether free or fee based, standard or individualised, the contract must stipulate the following
4.9.5 Gratuit ou payant, standard ou spécifique, le contrat doit clarifier les points suivants
5.13 Whether free or fee based, standard or individualised, the contract must stipulate the following
5.13 Gratuit ou payant, standard ou spécifique, le contrat doit clarifier les points suivants
9.6 Whether free or fee based, standard or individualised, the contract must stipulate the following
9.6 Gratuit ou payant, standard ou spécifique, le contrat doit clarifier les points suivants
A fee based premium version is usually available, offering more storage space, additional functionality etc.
Une version Premium, payante, est le plus souvent proposée, avec plus d'espace de stockage, des fonctionnalités supplémentaires, etc.
A fee based premium version is usually available, offering more storage space, additional functionality etc.
Une version Premium, payante, est le plus souvent proposée, avec plus d espace de stockage, des fonctionnalités supplémentaires, etc.
Hence the proposals to separate non profit making activities from fee systems based on costs.
D'où les propositions visant à séparer les activités à but non lucratif, de pratiques tarifaires fondées sur les coûts.
France 2 and France 3 are financed by a combination of the licence fee and advertising and sponsorship income.
Le mode de financement de France 2 et de France 3 est mixte, dans la mesure où il repose à la fois sur la redevance et sur les ressources publicitaires et de parrainage.
However, in the same year, licence fee income increased by DKK 57 million, or 16 , from the previous year.
La Commission relève toutefois que les recettes tirées de la licence ont augmenté la même année de 57 millions DKK, soit 16 par rapport à l'année précédente.
Income measurement based on this concept would benefit low income countries with large subsistence economies.
Son utilisation serait particulièrement avantageuse pour les pays à faible revenu dont les économies sont fortement tributaires des secteurs de subsistance.
It's actually a measure of mobility based on income.
C'est en fait une mesure de la mobilité basée sur le revenu.
It's actually a measure of mobility based on income.
C'est en fait une mesure de la mobilité basée sur le revenu. en gros, cela revient à demander
However, a few indicators of non income poverty have responded quickly to the abolition of Universal Primary Education (UPE) fee.
Cependant, quelques indicateurs de pauvreté non liée au revenu ont rapidement réagi à la suppression des taxes d'écolage permettant d'accéder à l'éducation primaire universelle.
90 reduction on scientific advice fee, inspection fee, and scientific services fee.
90 de réduction sur la redevance pour les conseils scientifiques, les inspections et les services scientifiques.
Fee and flat rate advance fee
L'autorisation de pêche est délivrée pour un navire déterminé et n'est pas transférable.
Fee and flat rate advance fee
Transfert de l'autorisation de pêche
They include any legitimate expenses of the UCITS, whatever their basis of calculation (e.g. flat fee, asset based, transaction based 5 ), such as
Le coût total d'exploitation inclut tous les coûts légitimes de l'OPCVM, quelle qu'en soit la base de calcul forfaitaire, à proportion des actifs, par transaction 5 , notamment
The combined custody and administration fee is based on the amount of collateral held in the CCBM .
Ces droits de conservation et de gestion sont calculés sur la base du montant des garanties détenues dans le MBCC .
Access to the professional database CELEX continues to be fee based however (by subscription or per session).
L accès à la base de données professionnelles CELEX demeure toutefois payant (par abonnement ou à la consultation).
A term based proposal would thus increase income for performers.
Une proposition fondée sur la durée de protection aurait donc pour effet d accroître les revenus des interprètes.
Net income, after payment of a fee, reverts to the United Nations. Premises and utilities are provided by the United Nations. Revenue and expense projections for the biennium 1994 1995 are based on experience gained during recent bienniums.
Les recettes nettes, après déduction d apos une commission, reviennent à l apos ONU, qui fournit les locaux, l apos eau, le gaz, l apos électricité, etc. Les prévisions de recettes et de dépenses pour l apos exercice biennal 1994 1995 se fondent sur l apos expérience acquise au cours des exercices précédents.
In adopting the scheme, due consideration shall be given to each member being assessed an equal basic fee, a fee based upon national wealth, reflecting the state of development of the member concerned and its ability to pay, and a variable fee.
Il présente un rapport sur l'avancement de l'enquête exposant en détail toutes les mesures éventuellement prises ou envisagées à l'égard de l'infraction alléguée, au membre qui a fait la demande et à la Commission, dans les meilleurs délais et en tout cas dans les deux mois de la présentation de la demande il présente aussi un rapport sur les conclusions de l'enquête à l'issue de celle ci.
EMEA main activities (fee and non fee related)
Ressources budgétaires ou classification
This is particularly problematic in countries where health care delivery is based on a fee for service model.
Ceci est particulièrement problématique dans les pays où la prestation de soins de santé est fondée sur le modèle de la rémunération à l acte.
4.8.1 The relationship between consumer and CC provider may take two different forms free or fee based services.
4.8.1 La relation entre consommateur et fournisseur (de CC) se distingue par deux possibilités services gratuits, services payants.
4.9.1 The relationship between consumer and CC provider may take two different forms free or fee based services.
4.9.1 La relation entre consommateur et fournisseur (de CC) se distingue par deux possibilités services gratuits, services payants.
5.9 The relationship between consumer and CC provider may take two different forms free or fee based services.
5.9 La relation entre consommateur et fournisseur (de CC) se distingue par deux possibilités services gratuits, services payants.
9.2 The relationship between consumer and CC provider may take two different forms free or fee based services.
9.2 La relation entre consommateur et fournisseur (de CC) se distingue par deux possibilités services gratuits, services payants.
Fee?
Oui ?
Fee ?
Tarif ?
Fee
Au Sud du parallèle 17 50 00 N à l'ouest de la ligne des 12 milles nautiques calculés à partir de la laisse de basse mer.
And more could be done to expand income based repayment schemes.
Enfin, il serait possible d accomplir davantage pour développer des plans de remboursement tenant compte des revenus.
The Human Rights Act prohibits discrimination based on source of income .
La loi canadienne sur les droits de la personne interdit la discrimination fondée sur la source de revenu .

 

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