Translation of "falls outside" to French language:

Dictionary English-French

Falls - translation :

Des chutes

Falls outside - translation :

Chutes à l'extérieur

Outside - translation :

à l'extérieur

Keywords : Chutes Endort Tombera écroule Amoureuse Extérieur Hors Dehors Attendre Intérieur

Examples (External sources, not reviewed)

Arbitration falls outside the scope of the Regulation.	L arbitrage n entre pas dans le champ d application du règlement.
I picked it up outside of Marble Falls, Texas.	Je l'ai ramassé près de Marble Falls au Texas.
Cooperation between small enterprises often falls outside the scope of this prohibition.	Dans bien des cas, la coopération entre petites entreprises ne tombe pas sous le coup de la loi.
The honourable Member's question falls outside the competence of European political cooperation.	La question de l'honorable parlementaire ne relève pas de la compétence de la coopération politique européenne.
However, the matter as such falls outside of the scope of the Convention.	Toutefois, la question en tant que telle n'entre pas dans le champ d'application de la Convention.
It may also provide assistance that falls outside the scope of any MEA.	Elle peut aussi fournir une aide sortant du champ d'application de tout accord de ce type.
That applies particularly to this case, which falls outside the scope of EU legislation.	Cela vaut particulièrement pour le cas présent, extérieur au domaine d' application du droit européen.
Amendment No 38 is unacceptable as it falls outside the scope of this directive.	L'amendement 38 est inacceptable dans la mesure où il sort du champ d'application de la directive.
Any development of harmonised regulatory approaches falls outside the scope of the framework programme.	Le développement d'approches harmonisées de la sûreté en matière de réglementation ne relève pas du champ d'application du programme cadre.
As such, they argue, the scheme falls outside the scope of state aid review.	En tant que tel, ce régime n'entre pas dans le champ d'application du contrôle des aides d'État.
Patients whose weight falls outside of the ranges should be dosed at 0.15 mg kg.	Les patients dont le poids est en dehors des intervalles spécifiés doivent recevoir une dose de 0,15 mg kg.
Any attempt to directly influence wage setting falls completely outside the remit of competitiveness boards.	Toute tentative d influencer directement la fixation des salaires est absolument exclue du champ de compétence des conseils de la compétitivité.
1.2 Car repairs represent an important market, but it falls largely outside of Single Market dynamics.	1.2 La réparation des véhicules automobiles constitue un marché important, qui échappe pourtant en grande partie à la dynamique du marché unique.
According to the Committee's jurisprudence, such persecution falls outside the scope of article 3 of the Convention.	Selon la jurisprudence du Comité les persécutions de ce type ne relèvent pas de l'article 3 de la Convention.
Amendment 14, because any system of accreditation for customs agents falls outside the scope of the Customs Code	l'amendement 14, car tout système d'accréditation des agents en douane, quel qu'il soit, sort du le champ d'application du code des douanes
My first point about this proposal from the Commission is that it falls outside the range of structural policy.	L'idée d'intensifier les exportations est peu réaliste. Des acheteurs importants tels que l'Union soviétique deviennent de plus en plus auto suffi
Any instrument whose purpose is merely the making of payments falls outside the definition of a voucher for VAT purposes.	Tout instrument dont le but est simplement d'effectuer des paiements n'entre pas dans la définition du bon aux fins de la TVA.
Any instrument whose purpose is merely the making of payments falls outside the definition of a voucher for VAT purposes.	Tout instrument dont le but est simplement d effectuer des paiements n entre pas dans la définition du bon aux fins de la TVA.
Finally, in relation to Amendment No 6, this amendment is not acceptable as it falls outside the scope of this directive.	Enfin, au sujet de l'amendement 6, la Commission ne peut l'accepter étant donné qu'il sort du champ d'application de cette directive.
The response is as follows the question that was put by the honourable MEP falls outside of the Council' s competence.	La réponse est la suivante la question posée par l'honorable parlementaire ne relève pas du domaine de compétences du Conseil.
This activity cannot be regarded as a business activity and so falls outside the scope of Article 87 of the Treaty.	Elle doit donc être considérée comme exclue du champ d'application de l'article 87 du traité.
falls within any of the cases where national law , in respect of matters outside the scope of this Directive , provides for withdrawal .	relève de tout cas dans lequel le droit national prévoit le retrait de l' agrément , pour des matières sortant du champ d' application de la présente directive .
Exercising such national functions is a matter for national law which falls outside the scope of the internal investigations of the Office .	L' exercice de ces fonctions nationales relève du droit national et se trouve en dehors du champ des enquêtes internes de l' Office .
The principal new forms of modern slavery are connected with work that falls outside employment norms, namely low paid or unpaid work.	Les principales nouvelles formes d'esclavage moderne se manifestent à travers le travail effectué en dehors des normes de travail, le travail peu ou non rémunéré.
As with the rest of the Halloween specials, the episode is considered non canon and falls outside of the show's regular continuity.	Comme les autres épisodes d'Halloween, celui ci n'appartient pas au canon et reste hors de la continuité de la série.
The basic problem of education, by which I mean a general curriculum for young people, falls outside the scope of the programme.	Le problème essentiel de l' enseignement, qui est la formation universaliste des jeunes gens, n' est pas couvert par les activités du programme.
Exercising such national functions is a matter for national law which falls outside the scope of the internal investigations of the Office.	L exercice de ces fonctions nationales relève du droit national et se trouve en dehors du champ des enquêtes internes de l Office.
Therefore, the aid, which fails to fulfil these conditions automatically falls outside the scope of the approving decisions and is rendered incompatible.	Par conséquent, l aide qui ne remplit pas ces conditions n'entre pas dans le champ d application des décisions d autorisation et devient donc incompatible avec le traité.
The settlement date of the intervention sales by the ECB , which took place on 22 September 2000 , falls outside this week 's statement .	La date de règlement de ces ventes d' intervention , qui ont été effectuées le 22 septembre , n' est pas couverte par la présente situation financière .
Access to and exchange of information between relevant law enforcement authorities is a matter which falls outside the scope of the EC Treaty.	L accès des services répressifs concernés aux informations et l échange de ces informations entre ces services sont des questions qui ne relèvent pas du champ d application du traité CE.
Consequently, a married woman who falls outside this category may validly conclude and execute a contract on the same basis as her husband.	En conséquence, la femme mariée, qui échappe à cette catégorie, peut valablement, au même titre que son mari, conclure et exécuter un contrat.
(e) falls within any of the cases where national law, in respect of matters outside the scope of this Directive, provides for withdrawal.	(e) relève de tout cas dans lequel le droit national prévoit le retrait de l agrément, pour des matières sortant du champ d application de la présente directive.
1.5 The EESC appreciates that an integrated approach is largely a matter of resource allocation, which falls outside the ambit of this opinion.	1.5 Le CESE est bien conscient qu'une approche intégrée est, dans une large mesure, une question d'affectation des ressources, sujet qui sort du champ du présent avis.
Amendments 43, 45 and 65 extend provisions addressing backfilled waste to the excavation void itself, which falls outside the scope of the Proposal.	Les amendements 43, 45 et 65 étendent les dispositions concernant les déchets remblayés au trou d excavation lui même, lequel est exclu du champ d application de la proposition.
The question of whether or not Lord Carrington should meet a group of European women falls outside the scope of European political cooperation.	La question de savoir s'il est opportun ou non que Lord Carrington rencontre le groupe de femmes considéré ne relève pas de la coopération politique en Europe.
In the EU, a distinction is drawn between compulsory and non compulsory expenses, and the extensive agricultural budget falls outside the parliamentary remit.	Dans l'Union européenne, on fait la distinction entre dépenses obligatoires et non obligatoires et l'important budget de l'agriculture ne relève pas des compétences du Parlement.
The US is now trying to impose a concept of pre emptive war against Iraq which falls outside the scope of international law.	Aujourd'hui, on tente de nous imposer à propos de l'Irak un concept de guerre préventive qui se situe en dehors du cadre du droit international.
Sioux Falls is currently home to four teams the Sioux Falls Canaries (baseball), the Sioux Falls Skyforce (basketball), the Sioux Falls Stampede (hockey), and the Sioux Falls Storm (arena football).	Sioux Falls accueille (en 2011) quatre équipes les (une équipe de baseball autrefois connue sous le nom de '), la Skyforce de Sioux Falls (basket ball), la Stampede de Sioux Falls (hockey sur glace) et le Sioux Falls Storm (football américain en salle).
Falls.	Falls.
eyade the Pharaoh falls, I repleat. the Fharaoh falls.	eyade le pharaon est tombé.
The more incidental situations, in which Internet users move into special areas that may provide free access to child pornography, falls outside the provision.	Les situations fortuites dans lesquelles des internautes se retrouvent sur des sites spéciaux susceptibles de fournir un accès gratuit à de la pornographie mettant en scène des enfants sortent du champ d'application de cette disposition.
Amendment 14 (article 1, paragraph 2, point (fa), new) clarifying that information which constitutes trade or business secrets falls outside the scope of the directive.	L amendement 14 (article premier, paragraphe 2, point (fa), nouveau) précisant que les informations qui constituent des secrets de fabrication ou commerciaux sont exclues du champ d application de la directive.
This does not mean that the incidence of the expenditure falls entirely on that area, as suppliers and equipment may come from outside the region.	Ce déficit de liaisons ne concerne pas seulement les rapports entre le centre et la périphérie, mais entre les différentes parties de la périphérie.
Mrs Chalker, President in Office of the Foreign Ministers. The issue raised by the honourable Member falls outside the scope of European Political Cooperation. tion.	Chalker. (EN) Pour répondre à la question posée par l'honorable membre à propos de l'information, je dirai que tous les projets de démonstration prévoient une plus grande diffusion des informations.
It must be a special payment from the Member States, but it has nothing to do with our 1.4 VAT ceiling. It falls outside it.	Elle est insuffisante, par exemple, par rapport au programmecadre pour la recherche, dont nous souhaitons tous l'ap

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