Durée et conditions d' intérêts Le prêt consenti dans le cadre de la facilité est à 24 heures .

DURÉE ET CONDITIONS D' INTÉRÊTS Le prêt consenti dans le cadre de la facilité est à 24 heures .

d. Durée et conditions d' intérêts b. Nature juridique Le prêt consenti dans le cadre de la facilité est à 24 heures .

Je lui ai fait crédit.

Crédits renouvelables et découverts , dettes contractées par une facilité de remboursement différé sur une carte de crédit Crédits renouvelables et découverts , dettes contractées par une facilité de remboursement différé sur une carte de crédit

L' Eurosystème offre deux facilités permanentes à 24 heures la facilité de prêt marginal et la facilité de dépôt .

Crédits renouvelables et découverts , dettes contractées par une facilité de rembourse ment différé sur une carte de crédit Crédits renouvelables et découverts , dettes contractées par une facilité de rembourse ment différé sur une carte de crédit

Le SEBC offrira deux facilités permanentes à 24 heures la facilité de prêt marginal et la facilité de dépôt .

les agents conservateurs,

Le prêt consenti dans le cadre de la facilité est à 24 heures .

crédit intrajournalier un crédit consenti et remboursé au cours d'une période inférieure à un jour ouvrable,

2. Le Mémorandum d apos accord a été prorogé jusqu apos en septembre 1993.

principales conditions de crédit demandées par l'éventuel bénéficiaire

Tout participant qui a l'intention de s'aligner sur des modalités et conditions de crédit

En effet, les conditions de crédit obtenues par une entreprise varient en fonction de son risque d insolvabilité. Plus celui ci est fort, plus les conditions de crédit offertes à cette entreprise seront onéreuses.

Les facilités de remboursement différé sur carte de crédit et les prorogations de crédit sur carte ne sont déclarées dans aucun autre indicateur relatif aux nouveaux contrats .

toute entreprise filiale d' une entreprise filiale est considérée comme filiale de l' entreprise mère qui est à la tête de ces entreprises .

toute entreprise filiale d' une entreprise filiale est considérée comme filiale de l' entreprise mère qui est à la tête de ces entreprises .

accord visant à limiter à quatre vingt dix jours les crédits accordés aux acheteurs professionnels.

conditions de crédit que les autorités du pays exportateur envisagent d'accorder

Dans la majorité des cas , des versements mensuels minimums doivent être effectués afin de rembourser au moins partiellement la prorogation de crédit .

Dans le cas des dépôts à vue , des dépôts remboursables avec préavis , des dettes contractées par cartes de crédit ( facilités de remboursement différé et prorogations de crédit ) ( aussi dénommées crédits accordés par le biais de cartes de crédit ) et des crédits renouvelables et découverts tels que définis aux paragraphes 42 à 45 et 51 , la notion de nouveaux contrats est étendue à l' ensemble de l' encours .

Fin de journée ( End of day ) période de la journée comptable ( après la clôture du système Target ) au cours de laquelle a lieu le règlement définitif des paiements traités via ledit système .

Cette fermeture peut faire l'objet de renouvellement dans les mêmes formes et durée.

Ils ont estimé essentiel de donner une impulsion et une cohésion aux activités de la Communauté et à la coopération politique.

De même, le crédit est passé de 130 du PIB en 2007 à 220 du PIB en 2014, dont 45 à destination de l'immobilier ou de secteurs connexes.

De cette même date à la fin du mois de septembre 1995, l'entente s'est étendue à la fixation des délais de paiement.

Toutefois , l' encours des facilités de remboursement différé sur carte de crédit est inclus dans les encours couverts par les statistiques sur les taux d' intérêt des IFM avec l' encours des prorogations de crédit sur carte .

Avis de la BCE sur les conditions générales d' affiliation des établissements de crédit chypriotes constitués sous la forme de sociétés coopératives

Ont elles accès au crédit et au capital aux mêmes conditions que les hommes?

en matière de validité des inscriptions sur les registres publics, les tribunaux de l'État lié par la présente convention sur le territoire duquel ces registres sont tenus

de crédits immobiliers , c' est à dire des crédits accordés pour l' investissement dans le logement , y compris la construction et l' amélioration de l' habitat

Les participants peuvent s'aligner sur les modalités et conditions notifiées selon les procédures visées aux articles 47, 48 et 49, ainsi que sur des modalités et conditions de crédit non notifiées et sur celles qui sont offertes par des non participants.

Il s'agit d'un fiasco financier global, qui implique des notions dont vous avez déjà probablement entendu parler, comme les crédits subprimes ... ... les obligations adossées à des actifs (CDO), le gel des marchés de crédit ou les couvertures de défaillance (CDS)

Ce mouvement a essentiellement reflété un tassement marqué du taux de croissance annuel des crédits au secteur privé , tandis que celui des créances consenties aux administrations publiques est devenu positif .

Crédits durée inférieure ou égale à 1 an durée supérieure à 1 an et inférieure ou égale à 5 ans durée supérieure à 5 ans dont prêts syndiqués dont pensions 2e dont euros dont crédits renouvelables et découverts dont facilités de remboursement différé sur carte de crédit dont prorogation de crédit sur carte 3 .

Les données relatives au taux d' intérêt ne sont déclarées qu' en ce qui concerne les prorogations de crédit sur carte , dans les indicateurs 32 et 36 .

Monnaie d' émission monnaie dans laquelle le titre est libellé . Monnaie électronique valeur monétaire représentant une créance sur l' émetteur qui est i ) stockée sur un support électronique

Crédits durée inférieure ou égale à 1 an durée supérieure à 1 an et inférieure ou égale à 5 ans durée supérieure à 5 ans dont prêts syndiqués dont pensions 2e . dont euros dont crédits renouvelables et découverts dont facilités de remboursement différé sur carte de crédit dont prorogation de crédit sur carte 3 .

Les conditions d'octroi de la ligne de crédit et ses conditions de rémunération ne remplissent pas les critères du principe de l'investisseur privé avisé.

Le crédit accordé peut être remboursé soit intégralement à la fin 2007O0009 FR 01.07.2010 002.001 283 B d' une période déterminée , soit en partie , le solde étant considéré comme un crédit accordé , généralement porteur d' intérêts .

Le crédit accordé peut être remboursé soit intégralement à la fin d' une période déterminée , soit en partie , le solde étant considéré comme un crédit accordé , généralement porteur d' intérêts .

Période de référence pour les nouveaux contrats concernant les dépôts à vue , les dépôts remboursables avec préavis , les prorogations de crédit sur carte et les crédits renouvelables et découverts 29 .

Nous allons donc proposer une ligne de crédits particulière qui per mettra d'aller audelà de ce secteur rural.

Les modifications apportées en 2001 ont étendu son champ d' application , en termes tant d' infractions que de professions et d' activités couvertes .