Translation of "explanation of grounds" to French language:


  Dictionary English-French

Explanation - translation : Explanation of grounds - translation : Grounds - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

After listening to his explanation I have no grounds for supporting the report.
(Applaudissements du Groupe libéral, démocratique et réformateur)
Where a Party notifies the Secretary General of the Council of Europe that it is upholding its reservation, it shall provide an explanation of the grounds justifying its continuance.
La décision de refus de la demande d'extradition en vertu de cette réserve est communiquée aussitôt à la Partie requérante.
Explanation of results
Explication des résultats
Explanation of vote
L'autonomie tarifaire et la participation répondent à l'idée de partenariat.
Explanation of vote
En aucun cas, ils ne sauraient être inclus dans une activité politique.
Explanation of vote
Le Président. Le débat est clos.
Explanation of vote
Loin de là!
Explanation of vote
En adoptant une série d'amendements idéologiques, nous avons
Explanation of Vote
Vandemeulebroucke
Explanation of vote
Après le vote sur tous les amendements
Explanation of vote
(Applaudissements)
Explanation of vote
(Par des votes successifs, le Parlement adopte les trois propositions de résolution)
Explanation of vote
Tant de choses sont à changer, améliorer et doivent être repensées. sées.
Explanation of vote
Le Président. Monsieur Lataillade, je crois qu'il y a confusion.
Explanation of vote
Pirkl (PPE), par écrit. (DE) Nous, les députés Aigner, Bocklet, Dr.
Explanation of vote
(Applaudissements à gauche)
Explanation of vote
Je voudrais que l'on me confirme cela très claire ment, Monsieur le Président.
Explanation of vote
N 2 363 179 résolution, malgré tous les ennuis que celleci nous vaudra.
Explanation of vote
Explication de vote bus Industrie est en ce moment menacée par les Etats Unis est double.
Explanation of vote
B2 1825 87, B2 1840 87, B2 1841 87 et B2 1842 87 sur le Conseil européen de Bruxelles
Explanation of vote
La Cour de justice a été très claire dans son arrêt.
Explanation of vote
Ce point du Règlement doit être respecté, Monsieur le Prési dent.
Explanation of vote
Pourquoi les jeunes fument ils?
Explanation of vote
Ewing et envisage t U de discuter?
Explanation of vote
journée.
Explanation of vote
La question est très claire.
Explanation of vote
Nous sommes, par ailleurs, confrontés au problème du marché intérieur.
Explanation of vote
intérieur.
Explanation of vote
Débats du Parlement européen
Explanation of vote
(Le Parlement adopte la résolution)
Explanation of vote
Car, quand le monde bouge, la Communauté doit se renforcer et bouger.
EXPLANATION OF VOTE
EXPLICATION DE VOTE
Explanation See the explanation for Amendment 4 .
Explication Voir l' explication concernant la modification 4 .
Another explanation might be the teleological explanation.
Une autre explication pourrait être l'explication téléologique.
Another explanation might be a formal explanation.
Une autre explication pourrait être formelle.
A word of explanation.
Croux rer un rapport à ce sujet, mais là n'est pas la question aujourd'hui.
Explanation
Explication
Explanation
TITRE V
Explanation
59
Explanation
Explication
Explanation
Explication
GROUNDS FOR INVALIDITY Absolute grounds for invalidity Relative grounds for invalidity Limitation in consequence of acquiescence
Causes de nullité absolue Causes de nullité relative Forclusion par tolérance
And a final explanation might be, a material explanation.
Et une explication finale pourrait être, une explication matérielle.
DETAILED EXPLANATION OF THE PROPOSAL
EXPLICATION DETAILLEE DE LA PROPOSITION
Detailed explanation of the proposal
Explication détaillée de la proposition

 

Related searches : Clarity Of Explanation - Need Of Explanation - Explanation Of Vote - Explanation Of Grades - Letter Of Explanation - Explanation Of Benefits - Explanation Of Terms - Explanation Of Why - Explanation Of How - Explanation Of Symbols - Ease Of Explanation - Lack Of Explanation