Translation of "expiry clause" to French language:

Dictionary English-French

Clause - translation :

Clause

Expiry - translation :

Expiration

Expiry clause - translation :

Clause d'expiration

Keywords : Clause Moralité Clauses Confidentialité Morale

Examples (External sources, not reviewed)

), Clause Linking and Clause Hierarchy.	), Clause Linking and Clause Hierarchy.
After clause 2 insert a new clause 3	Après le deuxième alinéa, insérer le nouvel alinéa 3 suivant
. SOLIDARITY CLAUSE .	TITRE VII CLAUSE DE SOLIDARITÉ .
Flexibility clause	Clause de flexibilité
Solidarity clause	Clause de solidarité
arbitration clause	convention d'arbitrage
Second clause.	Deuxième clause.
(Standard clause)	(Clause standard)
Clause 27.	La clause 27.
Review clause	Clause de réexamen
General clause	Clause générale
Review clause	Article 350
Review clause	Le présent Accord est ratifié ou conclu par les Parties conformément à leurs règles respectives.
Review clause	Droits de douane à caractère fiscal
Shortage clause	En cas d'erreur commise par les autorités compétentes dans la gestion du système préférentiel à l'exportation, et notamment dans l'application des dispositions du protocole no 2, lorsque cette erreur a des conséquences en ce qui concerne les droits à l'importation, la partie qui subit ces conséquences peut demander au conseil de stabilisation et d'association d'examiner la possibilité d'adopter toutes les mesures qui s'imposent pour remédier à la situation.
Review clause	toute autre pratique susceptible d induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine d un produit similaire.
Safeguards clause	Dans la sélection des mesures, la priorité doit être accordée à celles qui perturbent le moins le fonctionnement des modalités prévues dans le présent accord.
Shortage clause	le refus répété d accorder l autorisation d accomplir les tâches de coopération administrative afin de vérifier l authenticité de documents ou l exactitude d informations utiles pour l octroi du traitement préférentiel en question, ou le retard injustifié avec lequel cette autorisation est accordée.
Revision clause	Langues et textes faisant foi
Revision clause	En ce qui concerne la mise en œuvre du présent accord, chaque partie peut formuler des suggestions visant à adapter la coopération en matière commerciale en tenant compte de l'expérience acquise au cours de la mise en œuvre.
Review clause	Les Parties souhaitent renforcer la coopération et augmenter l'efficacité de l'utilisation des ressources dans les domaines liés aux règlements techniques relatifs aux véhicules automobiles, sans compromettre la capacité de chaque Partie de s'acquitter de ses responsabilités.
SAFEGUARD CLAUSE	CLAUSE DE SAUVEGARDE
Review clause	S il n y a pas de cas présumé ou avéré de fraude ou de corruption ni d autre irrégularité à signaler, les autorités de la République d Arménie en informent la Commission européenne lors de la réunion annuelle du sous comité compétent.
Derogation clause	Clause dérogatoire
Saving clause	Clause de sauvegarde
Expiry Age	Délai avant expiration
EXPIRY DATE	DATE DE PEREMPTION Ce
Expiry date	EXP
EXPIRY DATE	80 pour flacon stérile, un nécessaire stérile de perfusion, deux tampons d alcool, un pansement et une compresse.
EXPIRY DATE	Desvio Algete, Km.
EXPIRY DATE	Selon la directive du CHMP sur les systèmes de gestion des risques des médicaments à usage humain, la mise à jour du PGR devra être soumise simultanément avec le prochain rapport périodique actualisé de pharmacovigilance (PSUR).
EXPIRY DATE	DATE DE PÉREMPTION
EXPIRY DATE	DATE D EXPIRATION
EXPIRY DATE	utilisation. e C
The expiry	Ne pas utiliser Eucreas après la date de péremption mentionnée sur la plaquette thermoformée et
EXPIRY DATE	D ATE DE PEREMPTION
The expiry	Ne pas utiliser Icandra après la date de péremption mentionnée sur la plaquette thermoformée et
EXPIRY DATE	AUTRES
EXPIRY DATE	Etui extérieur
EXPIRY DATE	DATE DE PEREMPTION 8.
EXPIRY DATE	DATE DE PEREMPTION 3.
EXPIRY DATE	QUELLES SONT LES INFORMATIONS A CONNAITRE AVANT L ADMINISTRATION DE METALYSE
EXPIRY DATE	Poids corporel (kg) Metalyse (U)
ge Expiry	EXP tp 4.
EXPIRY DATE	DATE DE PEREMPTION EXP

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