Les documents officiels francophones ont adopté la dénomination option d'achat.

Mais avant de pouvoir exercer quelque option de manière crédible, l Inde doit se doter d un gouvernement stable.

Bon nombre d'entre eux effectuent cette démarche, et c'est alors au tribunal de trancher et de prendre une décision fondée sur le mérite du plaignant.

Le coût amorti de l actif à la date d exercice de l option sera de 100 UM.

BE sera autorisée dans ce cas à préparer le remplacement d'Eggborough dès qu'elle se verra notifier par les banques leur intention d'exercer leur option.

Je vous rappelle qu' il existe une possibilité à laquelle vous pouvez toujours recourir demain avant le vote.

5. Les États concernés devraient prévoir un délai raisonnable pour l'exercice du droit d'option.

223 Programmes de stabilité ( Stability programmes ) estimations et plans à moyen terme des administrations publiques , soumis par les États membres participants , concernant l' évolution des principales variables économiques en vue de la réalisation de l' objectif à moyen terme , tel que défini dans le Pacte de stabilité et de croissance , d' un solde budgétaire proche de l' équilibre ou en excédent .

Le passif associé est évalué (i) au prix d exercice de l option diminué de la valeur temps de l option si l option est dans la monnaie ou à la monnaie ou (ii) à la juste valeur de l actif transféré diminuée de la valeur temps de l option si l option est hors de la monnaie.

Seule solution fuir la salle!

L'exportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'annexe III par tout État qui a inscrit ladite espèce à l'annexe III nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un permis d'exportation qui doit satisfaire aux conditions suivantes

Elles n'exercent pas leur droit de vote si leurs États membres exercent le leur, et inversement.

Elles n'exercent pas leur droit de vote si leurs États membres exercent le leur, et inversement.

Par exemple, si la juste valeur de l actif sous jacent s élève à 120 UM, le prix d exercice de l option à 100 UM et la valeur temps de l option à 5 UM, la valeur comptable du passif associé s élève à 105 UM (100 UM 5 UM) et la valeur comptable de l actif transféré à 100 UM (dans ce cas, le prix d exercice de l option).

L évaluation de l actif à sa juste valeur est limitée au plus faible de la juste valeur et du prix d exercice de l option, car l entité n a aucun droit sur d éventuelles augmentations de la juste valeur de l actif transféré au delà du prix d exercice de l option.

Dans cet exercice, seul l'option Nombre mixte est disponible. Si elle est cochée, les fractions apparaîtront comme des nombres mixtes.

En absence de l'engagement, il n'était pas, néanmoins, clair, si Freudenberg exercerait cette option d'achat ou non.

Ainsi, les citoyens exercent principalement leurs droits de leur propre initiative.

Ainsi, les citoyens exercent leurs droits principalement de leur propre initiative.

Chacun devrait exercer son droit de vote.

Ne comprendront ils donc pas?

APPARENTES N apos ONT PU EXERCER PLEINEMENT LEUR DROIT

Le transport (dans l apos exercice de leurs fonctions)

Nous sommes en train d'étudier s'il serait possible de tester cette solution à petite échelle en 2006.

La liste des maladies qui rendent une personne inapte à l'exercice des fonctions de parent adoptif, de tuteur ou de curateur est arrêtée par le Gouvernement.

Si une option de vente émise par une entité empêche de décomptabiliser un actif transféré et si l'entité évalue l'actif transféré à sa juste valeur, le passif associé est évalué au prix d'exercice de l'option majoré de la valeur temps de l'option.

PROCÉDURE PERMETTANT AUX PERSONNES CONCERNÉES D'EXERCER LEURS DROITS

Deuxièmement, en vertu des engagements, MOL n exercera pas l'option de vente portant sur sa participation de 25 1 action dans MOL Transmission.

Toute modification ultérieure de l'usage de cette faculté par un État membre ou par l'Andorre est communiquée selon les mêmes modalités.

Toute autre modification de l usage de cette faculté par un État membre ou par Monaco est communiquée selon les mêmes modalités.

Toute autre modification de l usage de cette faculté par un État membre ou par la Suisse est communiquée selon les mêmes modalités.

Toute modification ultérieure de l usage de cette faculté par un État membre ou par la Suisse est communiquée selon les mêmes modalités.

Toute modification ultérieure de l usage de cette faculté par un État membre ou par Monaco est communiquée selon les mêmes modalités.

A. Institution financière déclarante

Pour déterminer le solde ou la valeur agrégé des Comptes financiers détenus par une Entité, une Institution financière déclarante doit tenir compte de tous les Comptes financiers détenus auprès d'elle ou auprès d'une entité liée, mais uniquement dans la mesure où ses systèmes informatiques établissent un lien entre ces comptes grâce à une donnée telle que le numéro de client ou le NIF, et permettent ainsi d'effectuer l'agrégation des soldes ou des valeurs des comptes.

L'expression Entité d'investissement désigne toute Entité

la somme (autre qu'une prestation de décès) payable en cas d'annulation ou de résiliation du contrat ne peut pas dépasser le total des primes acquittées au titre du contrat, moins l'ensemble des frais de mortalité, de morbidité et d'exploitation (qu'ils soient ou non imposés) pour la période ou les périodes d'existence du contrat et toute somme payée avant l'annulation ou la résiliation du contrat et

L'expression Établissement de dépôt désigne toute Entité qui accepte des dépôts dans le cadre habituel d'une activité bancaire ou d'activités semblables.

des primes périodiques, dont le montant reste constant dans la durée, sont dues au moins une fois par an au cours de la durée d'existence du contrat ou jusqu'à ce que l'assuré atteigne l'âge de 90 ans, si cette période est plus courte

Un intérêt direct dans un bien immobilier sans recours à l'emprunt ne constitue pas un Actif financier .

qui exerce comme activité principale une ou plusieurs des activités ou opérations suivantes au nom ou pour le compte d'un client

Le recours à cette option par Saint Marin, dès qu elle a été notifiée à l autre partie contractante, implique son respect par les deux parties contractantes.

Elle exerce ces pouvoirs a ) b ) c ) 3 .

Mais la plupart d'entre eux ne raisonnent pas.

Harcèlement de journalistes dans l'exercice de leur profession