Translation of "exceptions" to French language:
Dictionary English-French
Exceptions - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| Exceptions | Exceptions |
| Exceptions | Ajouter |
| Exceptions | |
| Exceptions | Exceptions |
| Exceptions | Exceptions |
| Exceptions | Options de répartition |
| Exceptions | Exceptions 160 |
| Exceptions | se rapportant à des activités économiques destinées directement ou indirectement à assurer l'approvisionnement des forces armées |
| Exceptions | s'il y a lieu, mettre à la disposition de l'autre Partie des résumés des résultats des examens postérieurs à la mise en œuvre précités |
| Now there are, of course, exceptions, wonderful, civilization enhancing exceptions. | Maintenant il y a, aussi, des exceptions, de merveilleuses exceptions issues de la civilisation |
| No Exceptions | Tous, sans exception ! |
| No Exceptions | Tous, sans exception ! |
| Report Exceptions | Signaler les exceptions |
| Accepted exceptions | DEROGATIONS ACCEPTEES |
| No exceptions. | Pas d'exception. |
| No exceptions. | Pas d'exception. |
| General exceptions | Dispositions particulières sur la coopération administrative |
| Specific exceptions | transport maritime international , notamment les opérations multimodales porte à porte, à savoir le transport de marchandises au moyen de plus d'un mode de transport, avec une partie maritime, sous un document de transport unique, et à cet effet, le droit de conclure des contrats directement avec des prestataires proposant d'autres modes de transport |
| Security exceptions | Facilitation et évolution |
| General exceptions | Article 56 |
| GENERAL EXCEPTIONS | comme obligeant l'une ou l'autre partie à fournir des renseignements dont la divulgation serait, à son avis, contraire aux intérêts essentiels de sa sécurité |
| Security exceptions | Dans les matières pour lesquelles l'UDAA agit collectivement aux fins du présent accord, l'UDAA agit collectivement dans ces matières en vertu de la présente disposition, et l'UE traite l'UDAA en conséquence. |
| GENERAL EXCEPTIONS | Sous réserve que ces mesures ne soient pas appliquées de façon à constituer soit un moyen de discrimination arbitraire ou injustifiable entre les parties où les mêmes conditions existent, soit une restriction déguisée au commerce international, rien dans le présent accord ne peut être interprété comme empêchant l'adoption ou l'application par une partie de mesures |
| Security exceptions | comme empêchant l'une ou l'autre partie de prendre toute mesure qu'elle juge nécessaire à la protection des intérêts essentiels de sa sécurité |
| GENERAL EXCEPTIONS | Dès la date de son adhésion à l'UE, tout nouvel État membre devient, moyennant une clause inscrite à cet effet dans l'acte d'adhésion, partie contractante au présent accord. |
| Security exceptions | Aux fins du présent article, on entend par produits agricoles les produits couverts par l'annexe I de l'accord de l'OMC sur l'agriculture. |
| GENERAL EXCEPTIONS | EXCEPTIONS GÉNÉRALES |
| Security exceptions | AUTORITÉS COMPÉTENTES |
| Specific exceptions | Portabilité du numéro |
| General exceptions | L'Union européenne administre ce contingent tarifaire, y compris les quantités supplémentaires décrites à l'alinéa b), soit par un système de licences d'importation tel que décrit dans la Déclaration des Parties sur l'administration des contingents tarifaires, soit par un autre moyen convenu par les Parties. |
| Specific exceptions | Lorsqu une œuvre est publiée par volumes, parties, fascicules, numéros ou épisodes et que la durée de protection court à partir du moment où l œuvre a été licitement rendue accessible au public, la durée de protection court pour chaque élément pris séparément. |
| General exceptions | Cette notification est effectuée conformément à l article 240, paragraphe 3. |
| Security exceptions | Les produits qui ont été fabriqués et étiquetés conformément au droit interne avant l entrée en vigueur du présent accord, mais qui ne sont pas conformes à ses exigences, peuvent continuer à être commercialisés après l entrée en vigueur du présent accord jusqu à épuisement de leurs stocks. |
| Security Exceptions | Règlement (UE) no 622 2012 de la Commission du 11 juillet 2012 modifiant le règlement (CE) no 641 2009 concernant les exigences d'écoconception applicables aux circulateurs sans presse étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse étoupe intégrés dans des produits |
| These are exceptions. | Ce sont là des exceptions. |
| Exceptions are allowed. | Des exceptions sont permises. |
| There are exceptions. | Il y a des exceptions. |
| with orthographic exceptions | avec les exceptions orthographiques |
| 1.3.3 Exceptions (3.7) | 1.3.3 Dérogations (3.7) |
| Exceptions are provided. | Des dérogations sont énumérées. |
| Reservations and exceptions | L'exploitant d'un navire de pêche autorisé à pratiquer la pêche dans la zone de la convention se plie aux conditions énoncées ci après pendant tout le temps que le navire se trouve dans ladite zone. |
| Exceptions and limitations | Chaque partie prévoit la possibilité de s'opposer à des demandes d'enregistrement de marques. |
| Exceptions and exclusions | À cette fin, |
| Exceptions and limitations | MARQUES |
| Reservations and exceptions | Le défendeur accorde une attention bienveillante à cette demande, en particulier lorsque l'investisseur est une petite ou moyenne entreprise ou que l'indemnité ou les dommages intérêts réclamés sont relativement peu élevés. |
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