Translation of "evidence provided" to French language:

Dictionary English-French

Evidence - translation :

Preuve

Evidence provided - translation :

Preuves fournies

Provided - translation :

à condition de

Keywords : Conviction Indices Preuves Preuve Aucune Fourni Fournies Fournis Condition Informations

Examples (External sources, not reviewed)

Rules concerning documentary evidence provided	Règles régissant les pièces fournies
What evidence must be provided?	Quels justificatifs ?
Rules concerning documentary evidence provided by suppliers or	Règles concernant les pièces produites par
Research has now provided adequate evidence of this.	Les études qui ont été réalisées entre temps l'ont suffisamment montré.
a list of the evidence provided or offered to be provided by the claimant	une liste des preuves fournies ou proposées que le demandeur doit soumettre
Rules concerning documentary evidence provided by suppliers or contractors	Règles régissant les pièces fournies par les entrepreneurs
No new evidence was provided which could alter these findings.	Aucun élément de preuve nouveau susceptible de modifier ces conclusions n a été produit.
Iraq the report continues has provided little evidence for this production and no convincing evidence for its destruction.	L'Irak toujours selon ce rapport a fourni peu de preuves quant à cette production et aucune preuve convaincante quant à sa destruction.
Evidence of those costs shall be provided by means of invoices.	Une aide financière de l ' Union est accordée pour les opérations de non récolte et de récolte en vert réalisées pour les produits visés à l ' article 1er, paragraphe 2, pendant la période indiquée à l ' article 1er, paragraphe 3.
To the State party's knowledge, no such evidence has yet been provided.	À la connaissance de l'État partie, aucune pièce de ce type n'a été fournie pour l'instant.
Now since then you have been provided, unfortunately, with too ample evidence.	Nous ne voulions cependant pas retarder cet important programme.
In the Commission's view, these talks have not provided the evidence required.	Les consultations n'ont pas apporté, du point de vue de la Commission, la preuve recherchée.
Dublin Bay Watch has complained to the Commission and provided extensive evidence.	La Dublin Bay Watch a adressé à la Commission une plainte accompagnée de nombreuses preuves.
Gyproc also provided evidence which contributed to the establishment of the infringement.	Gyproc a également fourni des éléments de preuve qui ont contribué à l établissement de la preuve de l infraction.
In my research, I provided a lot of evidence and there's other research areas that have provided evidence that the brain is filled with mechanisms that try to compensate for its slowness.	Dans mes recherches, j'ai donné beaucoup d'éléments de preuve, et d'autres domaines de recherche ont apporté des preuves, que le cerveau est rempli de ces sortes de mécanismes qui tentent de compenser sa lenteur.
Jordanian official briefing of the Monitoring Team provided detailed evidence of the device.	L'exposé fait à l'Équipe d'appui par un représentant jordanien a fourni des informations détaillées sur le dispositif en question.
Further evidence of this was provided at the Council on TRIPS this morning.	Nous l'avons encore constaté ce matin au Conseil TRIPS.
The company has not provided any evidence that the GOG refused this extension.	Il n a pas fourni la preuve que les pouvoirs publics avaient refusé sa demande.
The Russian blogosphere provided hundreds of firsthand examples and exclusive evidence of the disaster.	La blogosphère russe a fourni des centaines d'exemples de première main et des preuves exclusives de la catastrophe.
What's new is that evidence is provided, when at first there were just rumours.	La nouveauté, c'est qu'on a des preuves, alors qu'au début il n'y avait que des rumeurs.
Such documentary evidence should be provided free of charge, or for a minimal fee.	Ces pièces justificatives devraient être fournies gratuitement, ou moyennant une contrepartie minime.
On the basis of the evidence provided by the claimant, the loss is compensable.	Compte tenu des éléments de preuve fournis par le requérant, la perte est indemnisable.
The second study thus provided no evidence that zidovudine acts as a transplacental carcinogen.	La seconde étude ne fournit ainsi aucune preuve d une activité cancérigène transplacentaire de la zidovudine.
We can only come to conclusions in the light of evidence provided by experts.	Nous ne pouvons tirer de conclusions qu'à la lumière des données fournies par les experts.
If no such evidence has been provided the claim for MET must be rejected.	S il n en apporte pas la preuve, sa demande doit être rejetée.
However, no new evidence was provided which would justify any change in the decision.	Toutefois, aucun nouvel élément de preuve pouvant justifier un éventuel changement de décision n'a été apporté.
No substantiated evidence has been provided in this investigation as to disprove these findings.	Aucun élément de preuve étayé n'a été fourni au cours de cette enquête permettant de réfuter ces conclusions.
The Commission considers that Italy has provided sufficient documentary evidence to support this claim. The evidence provided includes studies of the feasibility of the alternative locations, plans and layouts and quotes from potential equipment suppliers.	Selon la Commission, l Italie a apporté des preuves suffisantes à l appui de cette assertion, et notamment des études de faisabilité concernant les sites alternatifs, des plans et des schémas et des informations sur des fournisseurs potentiels d équipements.
The Panel notes that most of the evidence provided by the Palestinian claimant was original while the Kuwaiti claimant provided copies only.	Le Comité note que les éléments de preuve communiqués par le requérant palestinien sont pour l'essentiel des originaux alors que le requérant koweïtien n'a fourni que des copies.
If the evidence cannot be provided, stunning before slaughter will be required in the Netherlands.	Si aucune preuve ne peut être apportée, l obligation d assommer les animaux avant de les tuer sera imposée aux Pays Bas.
According to sources close to the case, he has not provided evidence of these allegations.	Selon les sources proches du dossier, il n'a pas apporté la preuve de ces allégations.
The Panel considered the evidence originally provided by the individual claimant and his subsequent responses.	Le Comité a examiné les preuves initialement apportées par la personne physique requérante, de même que les réponses ultérieures de cette dernière.
In vitro and in vivo genotoxicity studies with anidulafungin provided no evidence of genotoxic potential.	Les études de génotoxicité in vitro et in vivo n ont pas mis en évidence de potentiel génotoxique de l anidulafungine.
the literature provided by the applicant provide evidence that 10 mg daily could increase bone	la littérature fournie par le demandeur a apporté la preuve qu une dose de 10 mg par jour pouvait
studies presented provided sufficient evidence for the efficacy and safety of venlafaxine in this indication	études présentées apportaient des preuves suffisantes de l efficacité et de l innocuité de la venlafaxine pour cette indication
Laboratory studies in cattle have not provided any evidence for teratogenic, foetotoxic, or maternotoxic effects.	Les études de laboratoire sur les bovins n ont pas mis en évidence d effets tératogènes, fœ totoxiques ou maternotoxiques.
Iraq contends that Iran has not provided sufficient evidence to support the claim unit, and that the documentation and information provided are inadequate.	Le Comité juge donc que l'Iran n'a pas fourni de preuves suffisantes pour établir les circonstances et le montant des pertes alléguées et, partant, n'a pas satisfait aux exigences prévues au paragraphe 3 de l'article 35 des Règles concernant les preuves à fournir aux fins de l'indemnisation.
The basis of the claim and the evidence provided to support it are similar to those provided in respect of the first claim unit.	L'Iran déclare que les déversements d'hydrocarbures résultant de l'invasion et de l'occupation du Koweït par l'Iraq ont porté atteinte aux habitats marins et aux organismes marins, aux premiers stades de leur développement.
Turkish authorities have provided no evidence to the media or the public of the President's assertion.	Les autorités turques n'ont fourni aucune preuve ni aux médias ni au public des affirmations du président.
Animal studies have not provided any evidence for effects on fertility, or perinatal and postnatal development.	Des études chez l animal n ont pas mis en évidence d effets sur la fertilité ou sur le développement périnatal et postnatal.
The companies not granted IT provided no new evidence proving that they should be granted IT.	Les sociétés auxquelles le traitement individuel n'a pas été accordé n'ont apporté aucun élément de preuve nouveau justifiant un changement à cet égard.
In this respect, they provided as evidence some orders which some Community producers could not deliver.	À cet égard, ils ont fourni comme éléments de preuve des commandes que certains producteurs communautaires n ont pas été en mesure d honorer.
Lets think that something will happen, but the court is helpless unless facts with evidence is provided.	Imaginons que quelque chose puisse arriver, et bien les tribunaux sont impuissants tant que les preuves ne sont pas fournies.
I have already provided evidence regarding 11 high ranking government official including Lei Zhengfu accepting sex bribes.	J ai déjà fourni la preuve que haut responsables, dont Lei Zhengfu, ancien secrétaire du PCC à Chongqing pour le district de Beipei, acceptaient les pots de vin pour s offrir des services sexuels.
Evidence to support the much older claim was not provided beyond the single point of spinal degeneration.	Faute de plus de preuve aujourd'hui, aucune hypothèse n'est confirmée.

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