Translation of "early termination date" to French language:

Dictionary English-French

Date - translation :

Rendez-vous amoureux

Early - translation :

De bonne heure

Early termination date - translation :

Date de résiliation anticipée

Termination - translation :

Résiliation

Keywords : Rencard Rancard Date Sors Rendez-vous Lever Avance Tôt Début Années

Examples (External sources, not reviewed)

2.2 Early termination	2.2 Extinction anticipée
Early termination of the infringement	Cessation précoce de l infraction
expected date of project termination (lifetime),	date de fin prévue du projet (cycle du projet),
Rule 18 Early termination of an office	Article 18 Cessation prématurée des fonctions
Date of commencement and termination of this employment	les dates d effet et de résiliation du contrat d emploi
BASF and UCB claim a reduction for early termination.	BASF et UCB prétendent avoir droit à une réduction pour cessation précoce.
(c) The date of termination of the contract or contracts, if applicable.	c) La date de résiliation de ce(s) contrat(s), le cas échéant.
The termination becomes effective 3 months after the date of such notification.	La résiliation de l'accord prend effet trois mois après la date de ladite notification.
The termination becomes effective three months after the date of such notification.	JOUE L 334 du 21.11.2014, p. 3.
The termination becomes effective three months after the date of such notification.	La résiliation de l'accord prend effet trois mois après la date de ladite notification.
(ii) individual contracts to be concluded after early termination of an existing contract	ii) contrats individuels à conclure après résiliation anticipée d un contrat existant
The termination shall take effect six months after the date of the notification.	Annexe
(1) the date of the de facto termination of the contract of employment, or	(1) la date de la résiliation de fait du contrat de travail, ou
Such termination shall become effective on the first day of the month following a period of 12 months from the date of the notice of termination.	Nonobstant les paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes appliquent à titre provisoire le présent Protocole de modification, dans l'attente de son entrée en vigueur.
Such termination shall become effective on the first day of the month following a period of 12 months from the date of the notice of termination.	Sous réserve de l'accomplissement des procédures institutionnelles de la Principauté de Monaco et des procédures requises par le droit de l'Union européenne pour la conclusion d'accords internationaux, la Principauté de Monaco et selon le contexte l'Union européenne mettent en œuvre et appliquent effectivement l'Accord tel qu'il résulte du présent Protocole de modification à partir du 1er janvier 2017 et se notifient mutuellement la mise en œuvre et l'application respectives.
no more than three years have elapsed since the date of termination of the agreement.	Jambons et morceaux de jambons
On termination of participation , the confidentiality duties laid down in Article 38 remain in force for a period of five years starting on the date of termination .	Lorsque la participation prend fin , l' obligation de confidentialité prévue à l' article 38 demeure en vigueur pendant cinq ans à compter de la date à laquelle la participation a pris fin .
On termination of participation , the confidentiality duties laid down in Article 32 remain in force for a period of five years starting on the date of termination .	On termination of participation , the confidentiality duties laid down in Article 32 remain in force for a period of five years starting on the date of termination .
The current situation on the Korean peninsula calls for an early termination of the armistice regime.	Vu la situation actuelle dans la péninsule de Corée, il faudrait mettre fin à bref délai au régime d apos armistice.
A protocol defined interim analysis (based on 249 TTP events) triggered early study termination for efficacy.	Une analyse intermédiaire définie par le protocole (basée sur 249 événements TTP) a entraîné un arrêt précoce de l'étude, l'efficacité étant démontrée.
Such termination will become effective on the first day of the month following the expiration of a period of 12 months after the date of the notice of termination.	Les Parties contractantes se notifient mutuellement l'accomplissement de ces procédures.
Such termination will become effective on the first day of the month following the expiration of a period of 12 months after the date of the notice of termination.	En cas de dénonciation, toutes les informations déjà reçues au titre du présent Accord restent confidentielles et soumises aux dispositions de l'article 6 du présent Accord.
Such termination will become effective on the first day of the month following the expiration of a period of 12 months after the date of the notice of termination.	Article 10
Such termination will become effective on the first day of the month following the expiration of a period of 12 months after the date of the notice of termination.	Cette dénonciation prend effet le premier jour du mois suivant l'expiration d'une période de 12 mois après la date du préavis.
Such termination will become effective on the first day of the month following the expiration of a period of 12 months after the date of the notice of termination.	L'article 12 de l'Accord dans sa forme antérieure à la modification introduite par le présent Protocole de modification continue de s'appliquer jusqu'à ce que l'article 5 de l'Accord tel que modifié par le présent Protocole de modification soit applicable.
Some houses date from the early 18th century.	Quelques des maisons datent du début du XVIIIe siècle.
The termination shall take effect three months from the date of notification to the other Contracting Party.	La résiliation prend effet trois mois après la date de la notification à l'autre partie contractante.
4.3.4 Article 5.4 allows for no fee to be charged for redemption at the termination of a contract but Article 5.5 allows a fee to be charged for early termination.	4.3.4 L'article 5.4 permet qu'aucun frais ne soit facturé pour le remboursement à la date d'échéance d'un contrat, cependant que l'article 5.5 autorise à facturer des frais en cas de résiliation anticipée.
Termination of Service Termination of Contract	Cessation des fonctions résiliation de contrat
Termination of service Termination of contract	Cessation des fonctions résiliation de contrat
The termination of this Agreement shall enter into force six months after the date of receiving such notification.	La dénonciation du présent accord entre en vigueur six mois après la date de réception de cette notification.
In such case, the termination shall take effect three months after the date of receipt of the notification.	Dans ce cas, la résiliation prend effet trois mois après la date de réception de la notification.
The termination shall take effect six months after the date on which the written notice reaches its addressee.	La dénonciation prend effet six mois après la date de réception de la notification écrite par son destinataire.
The termination shall take effect six months after the date on which the written notice reaches its addressee.	Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise, tchèque et arabe, tous les textes faisant également foi.
The termination shall take effect six months after the date on which the written notice reaches its addressee.	JOUE L 70 du 18.3.2000, p. 2.
The date of termination of the TIR operation shall be the date of the entry into the records referred to in point (c) of paragraph 1.	La date de fin de l'opération TIR est la date d'inscription dans les écritures visée au paragraphe 1, point c).
The date is therefore late March or early April.	La date est donc fin mars ou début avril.
We intend to do that at an early date.	Nous avons l'intention de rédiger un tel rapport dans les meilleurs délais.
The obligations of the members shall continue until the date of termination as determined by the Council of Members.	I. Huiles d'olive
The obligations of the members shall continue until the date of termination as determined by the Council of Members.	Les dénominations des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive sont données ci après, avec la définition correspondante pour chaque dénomination
The termination shall take effect six months after the date of receipt of that notification by the other Party.	Futures adhésions à l'Union
First, aid pledges should be fulfilled at an early date.	Tout d'abord, les contributions promises à titre d'aide doivent être versées sans tarder.
Termination	Dénonciation
Termination	accord relatif aux services aériens entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de Macao, signé à Bruxelles le 16 novembre 1994, ci après dénommé accord RAS de Macao Belgique à l'annexe 2
Termination	En cas de dénonciation du présent accord, la partie intéressée notifie par écrit à l'autre partie son intention de dénoncer l'accord au moins six mois avant la date à laquelle cette dénonciation prendrait effet.

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