Le texte renvoie sur ce point aussi aux futures lignes directrices.

3.3 Dans son document de consultation, la Commission fait état de mesures qu'elle a elle même adoptées antérieurement.

3.4 Dans son document de consultation, la Commission fait état de mesures qu'elle a elle même adoptées antérieurement.

3.5 Dans son document de consultation, la Commission fait état de mesures qu'elle a elle même adoptées antérieurement.

Dans le document adopté à Séville et concernant la réforme du Conseil, on cite un document stratégique qui devrait être présenté pour trois ans.

Si la traduction d'un document doit être produite, elle identifie le document auquel elle se réfère et reproduit la structure et le contenu du document original.

Aussi faudrait il que le texte indique clairement, en utilisant une autre dénomination, qu'il s'agit dans cet article d'un autre document.

Je dispose du document relatif au précédent rapport

La Commission n'a pas publié de document sur les questions évoquées par l'honorable parlementaire.

La zone viticole retenue pour l établissement du présent document est le territoire de la Confédération suisse.

La zone viticole retenue pour l établissement du présent document est le territoire de la Confédération suisse.

Un autre document fait état d'un effet de synergie représentant au minimum 35 millions de DEM (18 millions d'euros) par an.

De même, il y a deux éléments interdépendants dans le document  la responsabilité de protéger et le Conseil des droits de l'homme.

Le présent document se réfère au document de conclusion de la Conférence inaugurale pour un pacte de stabilité en Europe et en particulier à ses points 1.7, 2.6 et 2.7 à 2.11.

Le présent document renvoie parfois à des passages de ce troisième rapport périodique où l'on trouvera des renseignements plus détaillés.

3.4 Le document concerne tant la liberté d'établissement que la libre circulation transfrontalière des services, qui sont deux notions différentes.

3.4.4 Le présent document de travail se réfère à différentes mesures et formule des suggestions quant à la manière d'améliorer encore la participation du CESE .

Marge de variation ( ou valorisation au prix du marché ) Variation margin ( or marking to market ) L' Eurosystème exige le maintien d' une marge pour les actifs mobilisés pendant la durée d' une opération de prise en pension ou de prêt garanti .

Mécanisme de paiement de la BCE ECB payment mechanism ( EPM ) dispositifs de paiement organisés au sein de la BCE et connectés au système Target afin d' effectuer a ) des paiements entre comptes ouverts auprès de la BCE

Dans le modèle de la banque centrale correspondante , les banques centrales nationales assurent les unes pour les autres la fonction de conservateur .

Mais le document de la Commission sur l initiative de croissance européenne n évoque qu un redéploiement des crédits existants, pas un euro de plus.

Les perspectives économiques à long terme en matière de production électronucléaire ne sont plus pertinentes pour prendre des décisions ra tionnelles.

On y parle, en effet, de l'Irlande.

Le présent tableau concerne

La date de règlement correspond à des jours ouvrables Eurosystème .

Dans le document COM (101) page 27, la Commission fait état de la possibilité d'introduire d'ici 1992 une cinquième ressource pour financer la Communauté.

L' une porte sur la pollution atmosphérique qui affecte les forêts, et l' autre sur la prévention des incendies.

La dernière observation se rapporte à 2007 .

Le Secrétariat se réfère au Secrétariat du PAM.

Mais ce n'est pas tout.

Le rapporteur aborde la fiscalité.

M. Miller fait référence à la cadence de la réforme.

Cette variable porte, en particulier, sur

Toutefois, nous tenons à ce qu'il soit pris acte de notre réserve à l'égard du onzième alinéa du préambule dudit projet de résolution, qui mentionne le Document final du Sommet mondial de 2005.

Obligation zéro coupon ( Zero coupon bond ) titre donnant lieu à un seul versement de revenu sur sa durée de vie . Pour les besoins du présent document , les obligations zérocoupon incluent les titres émis avec une décote et les titres donnant droit à un seul coupon à l' échéance .

Obligation zéro coupon ( Zero coupon bond ) titre donnant lieu à un seul versement de revenu sur sa durée de vie . Pour les besoins du présent document , les obligations zéro coupon incluent les titres émis avec une décote et les titres donnant droit à un seul coupon à l' échéance .

Opération de cession temporaire ( Reverse transaction ) opération par laquelle la banque centrale achète ou vend des titres dans le cadre d' une pension ou accorde des prêts adossés à des garanties .

Monsieur le Président, la question de M. le député concerne les propositions de la Commission en matière de dénonciation, présentées dans le document consultatif sur la réforme adopté par la Commission le 18 janvier 2000.

(2) Before refers to Athens Hellenikon airport, while after refers to the new Athens International Airport Eleftherios Venizelos

Maintenant que cela est traité on peut partir du début. Vous voyez ce point, juste là ce petit point justement c'est un point.

( ) J fait référence au jour de l' opération .

Le tableau 5 concerne uniquement le TAEG .

Il s'agit d'un défaut de naissance.

Another example refers to forced disappearances.

c Produit social total.