Translation of "dependent spouse" to French language:

Dictionary English-French

Dependent - translation :

Dépendant

Dependent spouse - translation :

Conjoint à charge

Spouse - translation :

époux

Keywords : Dépendant Dépendante Dépendants Dépends Dépendre Conjoint époux épouse Mari

Examples (External sources, not reviewed)

Total assessable payments a dependent spouse spouse nor a (United States dollars) or dependent child dependent child _	charge ou un enfant à charge n apos ayant ni charge ni
Claim for dependent spouse	Conjoint à charge
Dependent spouse 3 562	(Suite des notes du tableau)
Dependent spouse 3 562	Conjoint à charge 3 562
Dependent spouse 2 234	Conjoint à charge 2 234
Applications on behalf of a spouse, partner, minor or dependent adult	Demandes introduites au nom d un conjoint, d un partenaire, d un mineur ou d une personne majeure à charge
D Rate applicable to staff members with a dependent spouse or child.	F Fonctionnaire ayant un conjoint à charge ou un enfant à charge.
S Rate applicable to staff members with no dependent spouse or child.	C Fonctionnaire n'ayant ni conjoint à charge ni enfant à charge.
D Rate applicable to staff members with a dependent spouse or child.	F Fonctionnaires ayant un conjoint à charge ou un enfant à charge.
S Rate applicable to staff members with no dependent spouse or child.	C Fonctionnaires n'ayant ni conjoint à charge ni enfant à charge.
D Rate applicable to staff members with a dependent spouse or child.	a Après incorporation de la valeur de 5,1 points d'ajustement aux traitements de base nets.
D Rate applicable to staff members with a dependent spouse or child	F Taux applicable aux fonctionnaires ayant un(e) conjoint(e) ou un enfant à charge.
S Rate applicable to staff members with no dependent spouse or child	C Taux applicable aux fonctionnaires n'ayant ni conjoint(e) à charge ni enfants à charge.
D Rate applicable to staff members with a dependent spouse or child.	F Fonctionnaires ayant un conjoint à charge ou un enfant à charge,
S Rate applicable to staff members with no dependent spouse or child.	C Fonctionnaires n'ayant ni conjoint ni enfant à charge,
(iii) Where there is no dependent spouse, a single annual allowance shall be paid for a secondary dependant in respect of either a dependent parent, a dependent brother or a dependent sister	iii) Quand le la fonctionnaire n'a pas de conjoint(e) à charge, il lui est versé une indemnité annuelle unique pour l'une des personnes ci après, si elle est à sa charge père, mère, frère ou soeur
Moreover, why restrict family reunification purely to the legal spouse and dependent children under certain circumstances?	En outre, pourquoi limiter le regroupement familial au seul conjoint légitime et aux enfants à charge sous certaines conditions ?
documents relating to his civil status, and to that of his legal spouse and dependent children.	les documents attestant son état civil et ceux de son conjoint légal et des enfants à sa charge.
HUGHES include dependent children and the spouse or partner, a point that also concerns the other two directives.	Papayannakis nécessaire à la réalisation complète de l'union économi que et monétaire.
the dependent direct relatives in the ascending line and those of the spouse or partner as defined in point (b)	les ascendants directs à charge et ceux du conjoint ou du partenaire tel que visé au point b)
Information concerning the spouse, ex spouse or deceased spouse	Renseignements concernant le conjoint, l ex conjoint ou le conjoint décédé
At the time of death there is a dependent child for whom the male or female spouse was receiving family allowances	au moment du décès, un enfant est à charge et pour lequel l apos époux ou l apos épouse percevait des allocations familiales
in the first subparagraph, the terms the widow and dependent children of a member shall be replaced by the surviving spouse and children dependent at the time of death of the member ,	au premier alinéa, les termes la veuve et les enfants à charge d un membre sont remplacés par les termes le conjoint survivant et les enfants à charge au moment du décès du membre ,
in the first subparagraph, the terms the widow and dependent children of a member shall be replaced by the surviving spouse and children dependent at the time of death of the member ,	au premier alinéa, les termes La veuve et les enfants à charge d un membre sont remplacés par les termes Le conjoint survivant et les enfants à charge au moment du décès du membre ,
A staff member's spouse and unmarried dependent children under the age of 21 are automatically considered eligible for G 4 visa status.	Le conjoint d'un fonctionnaire et ses enfants à charge célibataires âgés de moins de 21 ans peuvent automatiquement prétendre à un visa G 4.
for his spouse and dependent children, provided that they live with the SNE and that the removal is reimbursed by the Agency	pour son conjoint et les enfants à charge, pour autant que ces personnes cohabitent avec l'END et que le déménagement soit remboursé par l'Agence
reimbursement of travel costs actually incurred by their spouse and dependent children when they join the staff member at his duty station	au remboursement des frais de voyage réellement encourus pour leur conjoint et leurs enfants à charge lorsque ces derniers ont rejoint l'agent au lieu de travail
Family name (Spouse) First name (Spouse)	En cas de difficultés, téléphoner au secrétariat de la CEE (poste 71252).
The benefit of free health care is also granted to the spouse of the needy person and to his or her legally dependent children.	Le bénéfice de la gratuité des soins s apos étend pour l apos indigent à son conjoint et à ses enfants légalement à charge.
Article 3(2) shall apply to his her dependent direct relatives in the ascending lines and those of his her spouse or registered partner.	L'article 3, paragraphe 1, s'applique à ses ascendants directs à charge et à ceux de son conjoint ou partenaire enregistré.
Spouse	Conjoint
spouse	Conjoint
7. The amounts of the dependent spouse allowance, of the allowance for the first dependent child of a single, widowed or divorced staff member, and of the secondary dependant apos s allowance and language allowance, remain unchanged.	7. Les montants de l apos indemnité pour conjoint à charge, de l apos indemnité pour premier enfant à charge d apos un fonctionnaire célibataire, veuf ou divorcé, de l apos indemnité pour personne non directement à charge et de la prime de connaissances linguistiques demeurent inchangés.
The list of acceptable supporting documentation as evidence of a staff member's entitlement to a dependent spouse benefit for 2003 is contained in annex II.	La liste des pièces justificatives pouvant être acceptées à l'appui d'une demande de prestation pour conjoint à charge pour 2003 figure à l'annexe II.
Staff assessment amounts for those with neither a dependent spouse or a dependent child would be equal to the differences between the gross salaries at different grades and steps and the corresponding net salaries at the single rate.	Le montant des contributions à verser par les fonctionnaires n'ayant ni conjoint ni enfant à charge est égal à la différence entre les traitements bruts aux différents échelons de chaque classe et les traitements nets correspondants applicables aux intéressés.
Staff members who received a dependent spouse allowance or benefit for 2003 should submit or retain proof of their spouse's gross occupational earnings for that year.	Les fonctionnaires qui touchaient une indemnité ou prestation pour conjoint à charge en 2003 doivent présenter ou conserver une attestation des gains professionnels du conjoint pour cette année.
For those without a dependent spouse, the same benefits and entitlements, with the same limitations, should apply to a family member living with the staff member.	Quant aux fonctionnaires sans conjoint à charge, ils devaient bénéficier pour un membre de leur famille qui vivait à leur foyer des mêmes avantages et prestations, avec les mêmes restrictions.
Dependent child means the legitimate, natural or adopted child of a staff member, or of his spouse, who is actually being maintained by the staff member.	Est considéré comme enfant à charge, l'enfant légitime, naturel ou adoptif de l'agent ou de son conjoint, lorsqu'il est effectivement entretenu par l'agent.
Spouse benefits	Prestations pour conjoint à charge
(b) Spouse	b) Son conjoint
the spouse	le conjoint
The spouse	Le conjoint
a spouse or former spouse where a claim is made by	son conjoint ou ex conjoint, si la demande émane
a spouse or former spouse where a claim is made by	le conjoint ou l'ex conjoint, si la demande émane
marriage was the former spouse or deceased spouse gainfully employed in Belgium?	mariage le conjoint antérieur ou le conjoint décédé exerçait il une activité professionnelle rémunérée en Belgique?

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