d) Créent des organes subsidiaires si elles le jugent nécessaire

Nous estimons donc nécessaire de renforcer cette initiative.

tout autre établissement si les autorités compétentes le jugent nécessaire.

e) d) Tous autres comptes que le Conseil juge appropriés et nécessaires.

d) Tous autres comités que le Conseil juge appropriés et nécessaires.

e) d) Tous autres comptes que le Conseil juge appropriés et nécessaires.

des dialogues sectoriels sur des questions d'intérêt commun et

Nous estimons qu apos il est inutile de rappeler comment se processus a été conçu et mené à son terme.

Nous estimons qu'il est nécessaire d'accroître les investissements productifs dans le développement rural et agricole afin de parvenir à la sécurité alimentaire.

Estimons qu'il est nécessaire d'accroître les investissements productifs dans le développement rural et agricole afin de parvenir à la sécurité alimentaire.

des dialogues sectoriels sur des questions d'intérêt commun et

Un certain nombre d'allégations sans fondement ayant été faites en réponse à la déclaration de l'Arménie, nous tenons à apporter quelques précisions.

Tout en procédant ainsi il se déclare prêt, si les honorables membres du Comité l apos estiment nécessaire, à compléter le présent rapport.

Ces deux exceptions permettent aux États membres d' imposer les garanties supplémentaires qu' ils jugent nécessaires pour la protection de leurs investisseurs de détail .

En outre , s' ils le jugent nécessaire , les fournisseurs inscrits sur la liste peuvent fournir à la BCE de la docu mentation mise à jour ou complémentaire .

En outre , s' ils le jugent nécessaire , les fournisseurs inscrits sur la liste peuvent fournir à la BCE de la documentation mise à jour ou complémentaire .

Ils ne devraient pas hésiter à remettre en cause les décisions ou à formuler des recommandations quand cela s apos avère nécessaire.

Je me réjouis du fait que nous soyons revenus aux mesures hebdomadaires admises par les États membres s'il le jugent nécessaire.

Ordonner toute autre mesure jugée nécessaire pour assurer la sécurité et le bien être des autres membres de la famille.

Dans ce contexte, nous jugeons nécessaire de rappeler les six propositions partagées en juillet dernier avec le secteur privé haïtien.

Les victimes peuvent bénéficier de diverses mesures de réhabilitation (matérielle, éducative, morale ou psychologique) que la loi autorise les autorités à prescrire si elles le jugent nécessaire.

Ils le (le châtiment) voient bien loin,

Je pense plutôt qu'il est du nombre des menteurs .

Il est par ailleurs impossible d'envisager la politique de la concurrence et la suppression des obstacles à la concurrence sans prendre conscience des répercussions régionales et s'en inquiéter.

Dans cette résolution, les groupes politiques manifestent leur soutien à la réforme de la politique agricole, que nous considérons en outre nécessaire.

Durée  le temps que dure l'enquête préliminaire dans le procès pénal, à la discrétion des autorités judiciaires.

Or, l'indépendance alimentaire est tout à fait indispensable. Elle entretient des liens très forts avec tous les autres objectifs, que l'on estime par ailleurs souhaitables.

L'ennemi c'est eux. Prends y garde.

Qui pourrait juger ce qui est de l'art dégénéré ?

127 cadre de la procédure de décharge interne, ce qui nécessite une collaboration étroite avec le Président et le Bureau du Parlement européen

La participation des pays concernés est indispensable à nos yeux.

Or, le Département de l apos information ne juge pas apparemment nécessaire de consulter le pays hôte au sujet de la fermeture d apos un centre d apos information situé dans sa capitale.

Si celle ci juge qu apos un incident nécessite une enquête sur le terrain, des sous groupes comprenant des représentants de tous ses membres seront envoyés sur place.

Les articles 175 et 176, au contraire, disposent dans la partie consacrée aux politiques, notamment en matière d'environnement, que les États peuvent introduire des règles plus strictes, s'ils les considèrent nécessaires et compatibles avec le marché unique.

toutes les mesures de contrôle supplémentaires que l'État membre estime nécessaires, notamment afin d'éviter qu'une prime ne soit payée pour du tabac brut originaire ou en provenance de pays tiers.

qu' il est souhaitable d' informer , en 1998 , les intervenants du marché au sujet des modalités détaillées dont la BCE jugerait l' adoption nécessaire pour la mise en œuvre des obligations de déclaration statistique

Si l' État en cause ne se conforme pas à cette décision dans le délai imparti , la Commission ou tout autre État intéressé peut saisir directement la Cour de justice , par dérogation aux articles 226 et 227 .

Dans un dØlai de quatre mois à compter de la date de rØception de la notification , la Commission statue à son sujet , ainsi que sur d' Øventuelles dispositions particuliŁres qu' elle peut juger nØcessaires .

Enfin, Madame la Présidente, chers collègues, je regrette que les collègues des autres groupes n'aient pas jugé bon de faire suivre ce débat d'une résolution.

Les États membres conserveront le droit d'adopter les mesures qu'ils estiment nécessaires pour protéger la santé des hommes par rapport aux types de publicités qui ne sont pas visés par la présente directive.

Quand tu les verras, tu les prendras pour des perles éparpillées.

e) Tout autre remède que la Cour jugerait approprié. quot

Le Conseil statue sur la demande dans un délai de quatre mois à compter de la date de réception de la notification .

Dans un dØlai de quatre mois à compter de la date de rØception de la notification , le Conseil statue sur la demande ainsi que sur d' Øventuelles dispositions particuliŁres qu' il peut juger nØcessaires .

g) Elle prend note des besoins d'assistance technique des États Parties en ce qui concerne l'application de la présente Convention et recommande les mesures qu'elle peut juger nécessaires à cet égard.