Le modèle RUM est remplacé par le modèle figurant à l'annexe II de la présente décision.

Le modèle du formulaire E 119 reproduit dans la décision no 153, est remplacé par le modèle reproduit en annexe de la présente décision.

Le modèle du formulaire E 101 reproduit dans la décision no 186 est remplacé par le modèle ci joint.

Le modèle du formulaire E 102 reproduit dans la décision no 164 est remplacé par le modèle ci joint.

Le modèle du formulaire E 108 reproduit dans la décision no 185 est remplacé par le modèle ci joint.

Le modèle du formulaire E 121 reproduit dans la décision no 168 est remplacé par le modèle ci joint.

Le modèle d'attestation spécifique figurant à l'annexe III de la présente décision est ajouté après le modèle SUI .

Le modèle du formulaire E 105 reproduit dans la décision no 153 est supprimé.

Le modèle du formulaire E 110 reproduit dans la décision no 153, des formulaires E 128 et E 128 B reproduits dans la décision 177 sont supprimés à partir du 1er juin 2004.

Le modèle de certificat figure dans l annexe de la présente décision.

Le modèle de formulaire E 413 F reproduit dans la décision no 146 est supprimé.

Le modèle du formulaire E 111 reproduit dans la décision no 187, est, à partir du 1er juin 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, remplacé par le modèle figurant à l'annexe de la présente décision.

Cette définition de l'agent économique est donc beaucoup plus statistique.

L'autorégulation est parfois aussi appelée euphémiquement modèle de décision coopératif .

L'Institut a tenu une session ayant trait à une méthode modèle de résolution de problèmes visant à faciliter la négociation et la prise de décisions.

Le modèle OVI X de la partie 2 de l annexe I de la décision 79 542 CEE est remplacé par le texte de l annexe II de la présente décision.

modifiant la décision 92 471 CEE en ce qui concerne les modèles de certificats vétérinaires pour les importations d'embryons de bovins

La décision no 155 est abrogée et les modèles de formulaires E 401, E 402, E 403, E 404, E 405, E 406, E 407 et E 411 reproduits dans ladite décision sont remplacés par les modèles de formulaires ci joints.

Cependant , une décision doit encore être prise quant au type exact du débit .

Pour répondre à la décision prise par le Gouvernement, l'UNICEF apportera son concours à l'élaboration d'un modèle de maternelle locale.

de modifier dans la zone euro le modèle actuel de prise de décision en matière budgétaire, en mettant en place un système de majorité qualifiée.

Modifier dans la zone euro le modèle actuel de prise de décision en matière budgétaire, en mettant en place un système de majorité qualifiée.

Modifier dans la zone euro le modèle actuel de prise de décision en matière fiscale, en mettant en place un système de majorité qualifiée.

Une étude a développé un arbre décisionnel pour interpréter une série d'IRM fonctionnelles pendant des activités différentes.

Le modèle III figurant à l'annexe E de la directive 91 68 CEE est remplacé par le texte de l'annexe I de la présente décision.

Ladite attestation est à inclure dans le modèle de certificat pour les viandes fraîches porcines établi dans la présente décision.

Les modèles des formulaires E 106 et E 109 reproduits dans la décision no 166 sont remplacés par les modèles ci joints.

e) A constaté les conséquences importantes au niveau stratégique de la décision du CSM O de mettre le modèle unifié à la disposition des Parties.

Les exceptions au modèle normal de prise de décisions dans cette Convention doivent être abordées lors de la prochaine Convention.

les animaux sont accompagnés d'un certificat conforme au modèle établi à l'annexe de la présente décision.

Les modèles des formulaires E 001, E 103, E 104, E 107, E 112, E 120, E 123 et E 124 reproduits dans la décision no 153 sont remplacés par les modèles de formulaires ci joints.

Modèle Star C Modèle Star D Modèle Star E Modèle Star F Modèle Star H Modèle Star I Modèle Star M Modèle Star P Modèle Star S pistolet simple action 380 ACP produit de 1940 à 1983, ressemble au modèle A, mais en très petites dimensions.

La décision 2000 609 CE, modifiée par la décision 2004 118 CE, dispose à tort que les viandes fraîches de ratites d élevage en provenance d Australie doivent être accompagnées du modèle d attestation sanitaire A établi à l annexe II, partie 2, de la décision 2000 609 CE, au lieu du modèle d attestation B qui figure à ladite annexe.

Rappelant également qu apos elle a décidé, à sa vingt sixième session, d apos élaborer des dispositions législatives types sur la passation des marchés de services tout en laissant intacte la Loi type de la CNUDCI sur la passation des marchés de biens et de travaux,

Il faut aussitôt que possible dès le début du projet prendre une décision concernant le choix du modèle financier pour le guichet unique.

La Commission a rappelé qu'elle avait décidé que l'étude pilote devrait être réalisée sur un modèle de fourchettes élargies.

Ladite décision établit également le modèle des certificats de santé publique et de police sanitaire et les règles relatives aux traitements prévus pour ces produits.

Cette décision prévoit également les modèles des certificats de santé publique et de police sanitaire et les règles relatives aux traitements requis pour ces produits.

Le modèle de Bohr est une théorie physique, établie sur le modèle planétaire de Rutherford, cherchant à comprendre la constitution d'un atome, et plus particulièrement, celui de l'hydrogène et des ions hydrogénoïdes (ions ne possédant qu'un seul électron).

Elle l'est en tant que modèle social, en tant que modèle économique, en tant que modèle politique et également en tant que modèle d'intégration.

Les GDSS (Group Decision Support System) sont des logiciels d'aide à la prise de décision collective.

AU NIVEAU PANEUROPÉEN

(c) l'instauration d'un modèle approprié et efficace de gouvernance du programme EMRP conformément à l'annexe II de la présente décision

Les modèles des formulaires E 113 et E 114 reproduits dans la décision no 179, sont supprimés à partir du 1er juin 2004.

à l annexe I, partie 2, le modèle BOV Y est remplacé par le texte figurant à l annexe I de la présente décision