De même, il faut que la redistribution puisse avoir un impact neutre sur les coûts .

Ajouter les mots neutre du point de vue des coûts après les mots réduction du

15. Comme il est dit plus haut, les prévisions révisées semblent, à première vue, ne guère modifier le montant des dépenses.

DEPENSES DU FEOGA Au point de vue financement, l'OCM sucre est en principe neutre, c'est à dire que la charge pour le FEOGA est relativement limitée.

un système de bonus malus, sans incidence sur les coûts, qui prévoit des redevances plus faibles pour les wagons peu bruyants, et plus élevées pour les wagons très bruyants

B. il a été conclu que toutes les autres exigences supplémentaires qu'imposerait la directive par rapport à l'option 1 seraient neutres sur le plan financier.

B. il a été conclu que toutes les autres exigences supplémentaires qu'imposerait la directive par rapport à l'option 1 seraient neutres sur le plan financier.

Neutre.

Émulsion

Éléments significatifs

Neutre

neutre

Neutre 160

Neutre 160

neutre

Il fait publier Neutral oder Französisch (Neutre ou français).

Je suis neutre.

Texte neutre

Troisième neutre

Planètes neutres 160

(1962).

il est démontré, à la satisfaction des autorités douanières, qu'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 a été délivré, mais qu'il n'a pas été accepté à l'importation pour des raisons techniques.

Pour l'application des dispositions de l'article 22, paragraphe 1, point b), et de l'article 27, paragraphe 3, lorsque les produits sont facturés dans une monnaie autre que l'euro, les montants exprimés dans la monnaie nationale des États membres de la Communauté, de la Bosnie et Herzégovine ou des autres pays ou territoires visés aux articles 3 et 4, équivalant aux montants en euros, sont fixés annuellement par chacun des pays concernés.

Les dispositions du paragraphe 4 ne s'appliquent pas aux produits relevant des chapitres 50 à 63 du système harmonisé.

les produits provenant d'animaux vivants qui y font l'objet d'un élevage

énergie et combustibles

Un changement à partir de l'intérieur de cette position, qu'il y ait ou non également un changement à partir de toute autre position, à l'exception de la sous position 3402.90, pourvu que la valeur des matières non originaires de cette position ne dépasse pas 20 p. cent de la valeur transactionnelle du produit ou du prix départ usine du produit.

4.1 En ce qui concerne la proposition relative au SEAD, le CESE est favorable au principe selon lequel le nouveau système ne doit pas avoir d'incidence sur les coûts pour le secteur bancaire.

Il n'est pas neutre.

Le Danemark est resté neutre.

Parti des Khmers neutres

c) Franchise

4.1 Pour conclure, en ce qui concerne la proposition relative au SEAD, le CESE est favorable au principe selon lequel le nouveau système ne doit pas avoir d incidence sur les coûts pour le secteur bancaire.

Ses suivants sont souvent d'alignement Loyal Neutre ou Neutre Vrai.

Le plan Marshall n'était pas neutre, de même que les aides ne sont pas neutres.

absence d'incidence sur le climat des rÉunions tenues dans le cadre de la convention

Couleur des cubes neutre.

17.4 Les unités d'éclairage indiquées ci dessous sont sous tension lorsque le système est à l'état neutre 5 , 6

18.4 Les unités d'éclairage marquées ci dessous sont sous tension lorsque le système est à l'état neutre 5 , 6

Autriche en tant que pays neutre permanent

Solution neutre, limpide et incolore.

Elle doit devenir neutre.

Hamou, les évènements sont neutres.

Que fait il faire?

Article 11 Éléments neutres