Dakelh (Carrier, Dakelhne, Takelne, Takulli, Taculli, Takulie, Porteur, Nagailer) Central Carrier (Upper Carrier) Southern Carrier (Lower Carrier) 28.

COURRIER DES TRANSPORTEURS AÉRIENS ET MATÉRIEL DES TRANSPORTEURS AÉRIENS

Support

Neutre.

Émulsion

Éléments significatifs

Neutre

neutre

Neutre 160

Neutre 160

neutre

Il fait publier Neutral oder Französisch (Neutre ou français).

Babine (North Carrier, Babine Carrier, Northern Carrier, Babine Witsuwit en, Bulkley Valley, Lakes District, Western Carrier) Babine (Nadot en, Nedut en, Nat oot en) Takla Witsuwit en (Wetsuwet en, Wets uwet en, Wet suwet en) Moricetown Francois Lake 27.

par le transporteur

Détection de la porteuse

Pertes de la porteuse

Pas de porteuse

i) Transporteur

(Prestations transport)

Toutes les dispositions de la présente Convention régissant la responsabilité du transporteur s'appliquent également à la responsabilité du transporteur substitué pour le transport effectué par ce dernier.

Autre type (préciser)

Franco transporteur

Je suis neutre.

Texte neutre

Troisième neutre

Planètes neutres 160

(1962).

il est démontré, à la satisfaction des autorités douanières, qu'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 a été délivré, mais qu'il n'a pas été accepté à l'importation pour des raisons techniques.

Pour l'application des dispositions de l'article 22, paragraphe 1, point b), et de l'article 27, paragraphe 3, lorsque les produits sont facturés dans une monnaie autre que l'euro, les montants exprimés dans la monnaie nationale des États membres de la Communauté, de la Bosnie et Herzégovine ou des autres pays ou territoires visés aux articles 3 et 4, équivalant aux montants en euros, sont fixés annuellement par chacun des pays concernés.

Les dispositions du paragraphe 4 ne s'appliquent pas aux produits relevant des chapitres 50 à 63 du système harmonisé.

les produits provenant d'animaux vivants qui y font l'objet d'un élevage

énergie et combustibles

Un changement à partir de l'intérieur de cette position, qu'il y ait ou non également un changement à partir de toute autre position, à l'exception de la sous position 3402.90, pourvu que la valeur des matières non originaires de cette position ne dépasse pas 20 p. cent de la valeur transactionnelle du produit ou du prix départ usine du produit.

Réseaux commerciaux

Taux de perte de la porteuse

Dakelh (Porteur) 28.

réglette de 5 ampoules.

Responsabilité du transporteur

Responsabilité transporteurs aériens

Responsabilité transporteurs

Représentants des transporteurs aériens

Responsabilité des transporteurs aériens

Il n'est pas neutre.

Le Danemark est resté neutre.

Parti des Khmers neutres