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Chapter - translation :

Keywords : Chapitre Verset Chapitre Page Prochain

Examples (External sources, not reviewed)

Chapter 6 Chapter 7 Chapter 8 Chapter 9 Chapter 10 Chapter 11 Chapter 12	la Cour peut indiquer les effets de la décision du Tribunal qui doivent être considérés comme définitifs à l' égard des parties au litige .
Chapter 1 Chapter 2 Chapter 3 Chapter 4 Chapter 5 05.04 05.15 Chapter 6 Chapter 7 Chapter 8 Chapter 9 Chapter 10 Chapter 11 Chapter 12 Chapter 13 ex 13.03 Chapter 15 15.01 15.02 15.03 15.04 15.07 15.12	Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 05.04 05.15
Chapter 7 Chapter 8 Chapter 9 Chapter 10	Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10
. Chapter 1 Chapter 2 Chapter 3	Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3
See Chapter 7 See Chapter 2 See Chapter 7 See Chapter 6	Cf. chapitre 2 Cf. chapitre 2 Cf. chapitre 7 Cf. chapitre 2 Cf. chapitre 7 Cf. chapitre 6
Annex 2 A, Chapter 4, Chapter 6, Chapter 19, Chapter 20 subsection C	23.3.4
22.10 ( ) Chapter 23 Chapter 24 24.01 Chapter 45 45.01	22.10 ( ) Chapitre 23 Chapitre 24 24.01 Chapitre 45 45.01
Chapter 20 Chapter 22 22.04	Il peut , dans certains cas déterminés par son règlement de procédure , statuer en assemblée plénière , en chambre de cinq juges ou à juge unique .
chapter starts a new chapter.	chapter 160 démarre un nouveau chapitre.
22.07 ex 22.08 ex 22.09 ex 22.10 Chapter 23 Chapter 24 24.01 Chapter 45 45.01 Chapter 54 54.01	Le Tribunal de la fonction publique s' appuie sur les services de la Cour de justice et du Tribunal de première instance .
products derived from those species complying with the conditions provided for in Chapter II(C), Chapter III(C), Chapter IV(B), Chapter VI(C) and Chapter X(B) of Annex VII, and Chapter II(C), Chapter III(II)(B), Chapter VII(A)(1)(a), Chapter VII(B)(5) and Chapter X of Annex VIII to Regulation (EC) No 1774 2002	de produits dérivés de ces espèces se conformant aux conditions prévues au chapitre II, partie C, au chapitre III, partie C, au chapitre IV, partie B, au chapitre VI, partie C, et au chapitre X, partie B, de l'annexe VII, et au chapitre II, partie C, au chapitre III, section II, partie B, au chapitre VII, partie A, point 1 a), au chapitre VII, partie B, point 5, et au chapitre X de l'annexe VIII du règlement (CE) no 1774 2002
See Foreword See Historical context See Chapter 2 See Chapter 3.1 See Chapter 8	Cf. Avant propos Cf. Contexte historique Cf. chapitre 2 Cf. chapitre 3.1 Cf. chapitre 8
This third progress report covers SEPA objectives ( chapter 1 ) , pan European payment instruments ( chapter 2 ) , pan European standards ( chapter 3 ) , pan European infrastructure ( chapter 4 ) , and governance ( chapter 5 ) .	Le présent troisième rapport d' étape couvre les objectifs du SEPA ( chapitre 1 ) , les instruments de paiement paneuropéens ( chapitre 2 ) , les normes paneuropéennes ( chapitre 3 ) , l' infrastructure paneuropéenne ( chapitre 4 ) et la gouvernance ( chapitre 5 ) .
Chapter III, Parts A, C and D, Chapter IV and Chapter V apply to retail.	Le chapitre III, parties A, C et D et les chapitres IV et V s'appliquent au commerce de détail.
TITLE IV TITLE V CHAPTER I CHAPTER II	TITRE IV TITRE V CHAPITRE I
The following Chapter is inserted after Chapter 6	Le chapitre suivant est inséré après le chapitre 6
Chapter ___.	Chapitre_______.
Chapter ____	Chapitre
Chapter ___.	Chapitre .
CHAPTER ___.	Chapitre .
Chapter ___.	Chapitre ___.
Chapter	Chapitredvd navigation
Chapter	Titre de chapitre
chapter	chapter
Chapter	Chapitre
Chapter	Chapitre
Chapter ____.	Chapitre .
Chapter	Paragraphes
CHAPTER	CHAPITRE O
Chapter	hapitre Í5
CHAPTER	CHAPITRE VI
CHAPTER	CHAPITRE VII
CHAPTER	CHAPITRE VIII
CHAPTER	CHAPITRE IX
CHAPTER	CHAPITRE X
CHAPTER	CHAPITRE XIII
CHAPTER	CHAPITRE XIV
CHAPTER	CHAPITRE XV
CHAPTER	CHAPITRE XVII
CHAPTER	CHAPITRE XX
Chapter	Rubanerie autre que les articles du no 58.07 rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
Chapter	Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
ANNEX I LIST referred to in Article 32 of the Treaty ( 1 ) No in the Brussels nomenclature ( 2 ) Description of products Chapter 1 Chapter 2 Chapter 3 Chapter 4 Chapter 5 05.04	Article 62 Dans les cas prévus à l' article 225 , paragraphes 2 et 3 , du traité CE et à l' article 140 A , paragraphes 2 et 3 , du traité CEEA , le premier avocat général peut , lorsqu' il estime qu' il existe un risque sérieux d' atteinte à l' unité ou à la cohérence du droit communautaire , proposer à la Cour de réexaminer la décision du Tribunal . La proposition doit être faite dans un délai d' un mois à compter du prononcé de la décision du Tribunal .
Chapter II(B), Chapter III(II)(A) and Chapter VII(A)(1)(a) of Annex VIII or	chapitre II, partie B, chapitre III, titre II, partie A, et chapitre VII, partie A, point 1) a), de l annexe VIII ou
Chapter II(B), Chapter III(II)(A) and Chapter VII(A)(1)(a) of Annex VIII or	annexe VIII, chapitre II, partie B, chapitre III, section II, partie A et chapitre VII, partie A, point 1) a), ou

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