Les États membres établissent des statistiques annuelles du commerce ventilées par caractéristiques des entreprises .

Règlement (CE) n o 2700 98 de la Commission du 17 décembre 1998 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises, Code 16110 .

un ensemble de caractéristiques en vue de l'analyse détaillée de la structure, de l'activité, des performances et de la compétitivité du secteur des services aux entreprises.

1.1 et les caractéristiques démographiques autres que les créations, survies et cessations d entreprises, pour la démographie des entreprises (annexe IX, section 12)

(3) les caractéristiques des forêts, y compris structure des classes d'âge, accroissement, fréquence de rotation et autres informations relatives aux activités de gestion forestière relevant de la routine

Les statistiques sont établies en reliant , d' une part , les données relatives aux caractéristiques des entreprises , enregistrées conformément à la législation sur les répertoires d' entreprises , et , d' autre part , les données sur les importations et les exportations , enregistrées conformément à l' article 5 , paragraphe 1 .

règlement CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modifiant le règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises (JO L 244 du 29.9.2003, p. 74).

32003 R 1670 règlement (CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modification du règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises (JO L 244 du 29.9.2003, p. 74).

32003 R 1670 règlement (CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modifiant le règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises (JO L 244 du 29.9.2003, p. 74).

Le règlement (CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modifiant le règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises doit être intégré à l'accord.

Le règlement (CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modifiant le règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises 3 doit être intégré à l'accord.

3.3.1.1 Du fait de ses caractéristiques spécifiques et de la diversité de ses formes juridiques, l'entreprise sociale a besoin d'instruments financiers différents de ceux utilisés pour d'autres types d'entreprises.

3.3.1.1 Du fait de ses traits spécifiques et de la diversité de ses formes juridiques, l'entreprise sociale ne peut recourir aux mêmes instruments financiers que les autres types d'entreprises.

Considérant que

autres substances comme cela a été présenté dans

du CPMP dont les noms suivent

Caractéristiques principales

32003 R 1670 règlement CE) no 1670 2003 de la Commission du 1er septembre 2003 portant application du règlement (CE, Euratom) no 58 97 du Conseil en ce qui concerne les définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises et modifiant le règlement (CE) no 2700 98 relatif aux définitions des caractéristiques des statistiques structurelles sur les entreprises (JO L 244 du 29.9.2003, p. 74).

ÉLEMENTS D' ANALYSE COUT EFFICACITE Objectifs spécifiques quantifiables , population visée ( 1 ) Analyse des caractéristiques spécifiques des établissements de crédit et des fonds de pension conformément à l' article 2 du règlement SSE , l' établissement des statistiques structurelles sur les entreprises a notamment pour objet d' analyser les caractéristiques spécifiques d' entreprises relevant de regroupements particuliers d' activités .

Caractéristiques ethniques.

2.3 Caractéristiques

Caractéristiques démographiques

Caractéristiques à l inclusion

Caractéristiques générales

Caractéristiques pharmacodynamiques

Caractéristiques de l essai

altérer les caractéristiques d absorption.

Propriétés générales

Caractéristiques à l inclusion

Caractéristiques des patients

Caractéristiques des patients

Autres caractéristiques

(e) Caractéristiques

Caractéristiques essentielles

la suspension,

CARACTÉRISTIQUES DE L'ERTMS

Caractéristiques du signal

Caractéristiques de la mise en œuvre

Caractéristiques générales

Caractéristiques d'enquête

les caractéristiques CEM.

les caractéristiques de compatibilité électromagnétique.

Caractéristiques des organes de choc

caractéristiques de suspension

Caractéristiques Les cynodontes possédaient déjà presque toutes les caractéristiques des mammifères.