Ercini apport considérable pour la renforcement de la croissance politique de la Communauté.

Les travaux du Centre HL revêtent une importance nationale et internationale, tant par sa production de connaissances que par sa focalisation sur les enfants et la jeunesse.

Il faudra qu'à Hanovre, une voie soit tracée clairement, que ce soit pour le marché unique ou pour toute autre grande ques tion d'actualité.

Primo, nos relations avec les amé ricains, tant au niveau de la sécurité qu'au niveau de l'économie.

Nous devons donc être conséquents, tant du point de vue des politiques que du point de vue des ressources.

Le niveau d'éducation des femmes est très bas tant pour ce qui est de l'éducation élémentaire que du niveau de formation agricole complète ou partielle.

dispositions législatives adéquates en matière de droit positif et procédural, en ce qui concerne les activités délictueuses tant nationales que transnationales.

dispositions législatives adéquates en matière de droit positif et procédural, en ce qui concerne les activités délictueuses tant nationales que transnationales

Les deux députés ont la Commission à leurs côtés en ce qui concerne cette analyse.

A de multiples reprises, la Commission a exposé son point de vue tout récemment encore par la voix de son Président sur l'idée de charger l'un de ses membres d'une responsabilité spéciale à l'égard

Qu'il faut utiliser toutes les potentialités, tant par rapport à la société algérienne qui, nous pouvons le dire, empêche peut être beaucoup de s'exprimer tant ses potentialités économiques que ses potentialités de ressources humaines tant par rapport à nous.

Cette possibilité suscite des controverses concernant tant la loi applicable que l'autorité judiciaire compétente.

Il s'agit là de conditions inhumaines et qui sont intolérables tant du point de vue de la santé des chauffeurs que de la sécurité des touristes.

De plus, la mesure notifiée diffère dans sa forme et dans ses conditions des mesures financières prises par les actionnaires et les porteurs d océanes.

M. Terry Wynn a selon moi livré un excellent exposé du problème, tant en ce qui concerne la catégorie 1B dont j ai déjà parlé, qu en ce qui concerne la question irakienne.

De toute façon, il est clair que la Commission s'efforcera d'éviter toute répétition inutile, tant dans les réunions d'évaluation que dans les notes, et c'est pour cela, précisément que la proposition ne suggère qu'une seule note.

Alors que dans certains Etats, la franchise actuel lement en vigueur, en ne plaçant pas les PME hors du champ d'application de la TVA, leur permet de conserver leur droit à déduction.

Lorsqu'on voit sa dépêche, on s'aperçoit qu'il n'a pas pris aucune décision officielle, mais qu'il a reporté celle ci jusqu'au moment où le vote aura eu lieu ici.

Des progrès sont à faire tant au niveau de la prise de décision politique que dans l'administration.

Dans le cadre du plan de restructuration, BNFL, créancier unique le plus important de BE, est convenu de modifier ses contrats avec BE tant en ce qui concerne la fourniture de combustible que le traitement du combustible usé.

Le texte en question est un texte important, car il couvre les aspects de la radioprotection tant en ce qui concerne la radioactivité naturelle qu'en ce qui concerne des radiations ionisantes dérivant d'applications médicales ou d'accidents.

Pour ce qui est du paragraphe 10, sur le contrôle et la vérification continus, les groupes de travail ont abordé les questions soulevées par les deux parties.

En ce qui concerne les terres, le Gouvernement et le FMLN devraient l apos un et l apos autre respecter les accords pris et s apos employer résolument à accélérer leur mise en oeuvre.

Le Président. Vous pourrez en communiquer la teneur au cours de la prochaine période de ses sion.

En fin de compte, qu'est ce qui changera en matière de procédure et de fond, dans la façon dont la Commission traitera ce type d'offre pendant cette période, par rapport à aujourd'hui ?

En commission, nous sommes parvenus à une série de compromis en ce qui concerne tant le calendrier que la substance.

Pour ce qui est de l'énergie, on a enregistré une évolution tant au niveau de l'ouverture des marchés que de leur intégration européenne au travers des interconnexions.

La construction de l Europe est un événement sans précédent dans l Histoire, tant en ce qui concerne ses ambitions politiques que ses mécanismes institutionnels.

Tant du point de vue du régime de travail et de propriété que de la taille des exploitations, la structure agricole de la RDA se différencie fondamentalement de celle de la République fédérale.

En ce qui concerne ( ).

La première a trait à l'Inde. Lors de la conférence de la troïka à la Nouvelle Delhi, il a été abondamment question de la lutte contre le terrorisme, tant par rapport à la situation de l'Inde proprement dite qu'en ce qui concerne la situation de l'Inde à la présidence des pays non alignés.

Ladite convention prescrit l apos égalité de traitement sur le territoire entre les ressortissants du pays signataire et les ressortissants étrangers tant en ce qui concerne l apos assujettissement que le droit aux prestations.

Une de ces questions pourrait être le rôle de l'agriculture dans le changement climatique tant dans le cadre de l'atténuation que de l'adaptation.

Les exploitations agricoles de RDA sont, suivant les critères occidentaux, de grandes exploitations, tant du point de vue de la superficie exploitée que de celui du nombre des personnes employées.

Delors lités et de répondre à l'appel, à l'angoisse des pays pauvres et des pays en difficulté.

Je pense en particulier au programme THERMIE auquel il a y déjà été fait allusion, mais aussi aux programmes en cours destinés à promouvoir les énergies renouvelables.

Salaire de l'observateur

Le salaire et les charges sociales de l'observateur désigné par Madagascar sont à la charge des autorités de Madagascar.

Quant à l apos orientation professionnelle, les professions traditionnellement jugées masculines ou féminines doivent être présentées dans des conditions d apos égalité aux garçons et aux filles.

En ce qui concerne l apos orientation professionnelle, les professions traditionnellement considérées comme des professions masculines ou féminines seront présentées aux femmes comme aux hommes.

(OHMI)

Ensuite, en matière d'applications

4.6 Le Comité salue le degré de maturité et de développement de la politique d'asile démontré dans le cas de la Grèce.

Je propose le retrait de l'amendement n 5 au paragraphe 5, puisque son contenu est déjà englobé dans la résolution.

La Commission peutelle nous dire si elle se sent encouragée par ce qui s'est