Translation of "as general rule" to French language:

Dictionary English-French

As general rule - translation :

En règle générale

General - translation :

Général

Rule - translation :

Règle

Keywords : Général General Général Générale Procureur Règle Régner Gouverner Exclure Règle

Examples (External sources, not reviewed)

as a general rule	En règle générale
5.7 As a general rule	5.7 D une manière générale
As a general rule, this should already include them.	De manière générale, celle ci devrait déjà les inclure.
The Committee shall, as a general rule, meet annually.	Le présent accord peut être modifié d'un commun accord entre les parties, par écrit.
As a general rule one savant greets another with coolness.	En général, un savant en reçoit assez mal un autre.
As a general rule, this activity is reserved to pharmacists.	BG, CY, CZ, EE, HU, IE, LV, LT, MT, PL, RO, SK, SI Non consolidé.
As a general rule, this activity is reserved to pharmacists.	Pour le mode 1
As a general rule there should be only one hearing.	Chaque Partie préserve, conformément à son droit, le caractère confidentiel des renseignements recueillis au titre du présent protocole et protège ces renseignements contre toute divulgation qui pourrait porter préjudice à la position concurrentielle de la personne qui les communique.
As a general rule, this activity is reserved to pharmacists.	BG, CY, CZ, HU, IT, LT, MT, PL, SK et SI non consolidé.
As a general rule , amounts are given to five significant figures .	En règle générale , les montants sont donnés jusqu' au cinquième chiffre significatif .
A few exceptions should not be presented as the general rule.	Un gran nombre de ports, qui servent de base aux pêcheurs, sont situés dans des régions isolées de la Communauté qui ne possèdent ni industries, ni commerce, ni autres sources d'em ploi.
As a general rule, this should be done via electronic media.	en tout état de cause, la question doit être portée à l'attention du groupe de travail subsidiaire du Forum mondial de l'harmonisation des Règlements concernant les véhicules (WP.29).
As a general rule, this should be done via electronic media.	Il appartient aux Présidents des groupes de travail subsidiaires d'identifier les problèmes résultant d'interprétations divergentes entre Parties contractantes concernant l'application de Règlements de l'ONU et la délivrance d'homologations de type en vertu de ces Règlements ainsi que de faire le nécessaire au plus tôt pour régler les questions d'interprétation.
General rule of interpretation	267,5 mais pas moins de 1,16 kg
Rule 60 Secretariat General	Article 60 Secrétariat général
Rule 61 Secretary General	Article 61 Secrétaire général
Rule 69 General Budget	Article 69 Budget général
As a general rule , the individual comments received will not be published .	D' une manière générale , les commentaires reçus ne seront pas rendus publics .
(7) Member States should as a general rule prescribe legal metrological control.	(7) Les États membres devraient, en règle générale, imposer un contrôle métrologique légal.
As a general rule, the Council gives very quick and casual answers.	Je soutiens également la proposition qui vise à ouvrir cette initiative à autant de charbonnages que possible.
2.3.1 In general legal theory, a legislative act is defined as an abstract, general rule that expresses the general will.	2.3.1 En théorie générale du droit, un acte législatif se définit comme une règle abstraite et générale exprimant la volonté générale.
Rule 13Nominations and general provisions	Article 13 Candidatures et dispositions générales
That is the general rule.	C'est notre règle commune.
As a general rule, meetings of subsidiary bodies shall be held in private.	En règle générale, les séances des organes subsidiaires sont privées.
The general rule is, do as you like but on no account lie.	C'est une règle générale faites ce que vous voulez, mais sans jamais mentir.
As a general rule, decision making in the Commission shall be by consensus.	Ses membres informent la Commission dans les plus brefs délais
That reduction shall, as a general rule, be 3 of that overall amount.	D'une manière générale, cette réduction s'élève à 3 du montant total.
As a general rule licence applicants must use the data on the list.	En règle générale, les demandeurs doivent utiliser les données figurant dans la liste.
As a general rule licence applicants must use the data on the list.	En règle générale, les demandeurs d'autorisations doivent utiliser les données figurant dans la liste.
(a) Golden rule defined as not allowing general government net borrowing to exceed general government gross capital formation.	(a) La règle d'or consiste à ne pas permettre aux emprunts nets du gouvernement général de dépasser la formation brute de capital du gouvernement général.
28th regime should be offered as alternative, depending on a specific situation, not as general rule	Le 28e régime devrait être proposé comme une solution alternative, en fonction d'une situation précise, et non comme une réglementation générale.
rule 153 of the rule of procedure of the General Assembly	à l apos article 153 du règlement intérieur de l apos Assemblée
As a general rule , the TARGET2 closing time is 6 p.m. ECB time ( CET ) .	En règle générale , l' heure de clôture de TARGET2 est 18 heures , heure BCE ( heure d' Europe centrale ) .
As a general rule, it's simple to criticize, but difficult to produce alternative suggestions.	En règle générale, il est simple de critiquer mais difficile de faire des propositions alternatives.
As a general rule, State capitals have one letter other districts have two letters.	Les capitales des régions ont une lettre, tous les autres districts ont deux lettres.
Those who do not drink alcohol also do not smoke, as a general rule.	En règle générale, ceux qui ne boivent pas d'alcool ne fument pas.
As a general rule it is very difficult to assess the impact of European	En effet, l'expérience nous montre que, souvent, plusieurs années s'écoulent avant que la Commission et le
As a general rule, Article 148 of the EEC Treaty applies in such cases.	Dans de tels cas, ce sont les dispositions de l'article 148 du traité CEE qui constituent la règle générale.
As a general rule, for each item on the agenda the minutes shall indicate	En règle générale, le compte rendu indiquera, pour chaque point de l ordre du jour
Article 31 General rule of interpretation	Article 31 Règle générale d'interprétation
5.1 Exceptions to the general rule	5.1 Exceptions à la règle générale
A general anti abuse rule (GAAR)	Clause anti abus générale
A general rule is not appropriate.	Une règle générale n'est pas appropriée.
Rule 12 Nominations and general provisions	Article 12 Candidatures et dispositions générales
General rule regarding rights and obligations	Règle générale concernant les droits et obligations

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