Translation of "are hereby excluded" to French language:

Dictionary English-French

Are hereby excluded - translation :

Sont exclues par la

Excluded - translation :

Exclu

Hereby - translation :

Par la présente

Keywords : Exclu Exclue Exclure Présentes Ceux Nomme Solennellement Condamne Ordonne Officiellement

Examples (External sources, not reviewed)

Excluded are	Sont exclues
Micro enterprises are excluded.	En République tchèque, la majorité des membres du conseil d'administration d'un établissement fournissant des services d'enseignement financés par des fonds privés doivent être des ressortissants de la République tchèque.
The following are excluded	Les éléments suivants ne sont pas compris
The following instruments are excluded	Les instruments suivants sont exclus 27.12.2007
Post retirement benefits are excluded.	Quelques prestations dues postérieurement au départ à la retraite en sont exclues.
All amounts are VAT excluded.	Tous les montants sont exprimés hors TVA.
These subsidiary bodies are hereby abolished.	Ces organes subsidiaires sont ainsi abolis.
The following Articles are hereby inserted	Les articles suivants sont insérés dans le règlement (CE) no 88 98
The following Articles are hereby inserted	Les articles suivants sont insérés
Any projects that are not mentioned are excluded.	Tout projet qui n'y est pas mentionné est exclu.
Rejected or cancelled payments are excluded .	Les paiements rejetés ou annulés sont exclus .
Belgium and Ireland are excluded . 28	La Belgique et l' Irlande sont exclues des calculs .
The military aspects are therefore excluded.	On exclut donc les aspects militaires.
They are excluded from the directive.	Dans ce rapport, les experts soulignaient le formidable travail qui avait été effectué mais aussi l'ambition parfois un peu démesurée de ce projet.
They are excluded from this proposal.	Ils sont exclus de cette proposition.
Central bank services are also excluded.	Γενική Γραμματεία Εμπορίου (Secrétariat général du commerce)
sectoral focus sensitive sectors are excluded	orientation sectorielle les secteurs sensibles sont exclus
Audio and video applications, are excluded	Les applications audio et vidéo sont exclues
These existing Conferences are accordingly hereby abolished.	Ces conférences existantes sont en conséquence abolies.
The Annexes are hereby amended as follows	Les annexes sont modifiées comme suit
EFTA firms are accepted while Community firms are excluded.	Les sociétés des pays de l'AELE sont acceptées alors que celles de la Communauté ne le sont pas.
Unquoted shares and other equity are excluded .	Les actions cotées comprennent les actions de capital émises par les sociétés anonymes ce sont les titres qui donnent à leurs détenteurs la qualité d' associés et qui leur donnent droit à la fois à une part de l' ensemble des bénéfices distribués et à une part de l' ensemble de l' avoir net en cas de liquidation
They are often excluded from existing regulations.	Ces entreprises sont souvent dis pensées d'appliquer les réglementations existantes.
In other words, they are twice excluded.	Ce risque est sérieux.
It includes own use. Imports are excluded.	La loi inclut l'autoconsommation, mais exclut les importations.
The proposals of the Court are hereby submitted.	Les propositions de la Cour pour l'exercice biennal 2006 2007 sont exposées dans le présent document.
The subcommittees listed in Annex I are hereby established.	Les sous comités énumérés à l annexe I sont créés.
The subcommittees listed in the Annex are hereby established.	Les sous comités énumérés à l'annexe sont créés.
European laws and European framework laws are excluded .	Les lois et loiscadres européennes sont exclues .
Given this, they are largely excluded from textbooks.	Compte tenu de cela, elles sont largement exclues des manuels.
Excluded are Gambling and Betting Services (CPC 96492)	Lors de l'élaboration de cette offre, il a été tenu compte de la Classification centrale des produits (CPC) telle qu'établie par le Bureau de statistique des Nations unies, Études statistiques, Série M, no 77, CPC prov, 1991, en ce qui concerne l'offre relative à la prestation transfrontalière de services.
The following codes of this chapter are excluded	Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme poudres et déchets de ces matières
Excluded from this criterion are extruded plastic parts.	Ce critère n est pas applicable aux pièces en plastique extrudé.
Firms in difficulties are excluded under the scheme.	Les entreprises en difficulté sont exclues du régime.
Enterprises in difficulty are excluded from the scheme.	Les entreprises en difficulté sont exclues du régime d aide.
Carryovers are not excluded, therefore on the contrary they are anticipated.	C'est ce qu'ils ne font pas pour le moment. C'est du gâchis, c'est inacceptable.
Software is excluded from patentability for a very specific reason, for the same reason that mathematic formulae are excluded, for the same reason that theorems are excluded, for the same reason that musical formulae and symphonies are excluded these are all part of the field of ideas, of the organisation and transformation of ideas.	Les logiciels sont exclus du champ du brevetable pour une raison tout à fait précise, pour la même raison qui justifie l'exclusion des formules mathématiques, des théorèmes, des formules musicales et des symphonies tous ces concepts font partie du domaine des idées, de l'organisation et de la transformation des idées.
The following are hereby established as Committees of the Organization	Les comités ci après sont institués en tant que comités de l'Organisation
The Sub Committees listed in the Annex are hereby established.	Les sous comités énumérés à l'annexe sont créés.
The Sub Committees listed in the Annex are hereby established.	Les sous comités énumérés en annexe sont créés.
are hereby appointed members of the Committee of the Regions,	en tant que membres suppléants
Blogs just reporting on an organization s activities are excluded.	Les blogs qui ne font qu'informer sur les activités de l'organisation qui le publie ne seront pas acceptés.
Free lance journalists and, often, foreign media are excluded.	Les journalistes freelance et souvent les média étrangers en sont exclus.
Surrounding these islands, however, are oceans of excluded people.	Ces îles sont toutefois entourées par des océans de personnes exclues.
( 4 ) Banknotes recycled at remote bank branches are excluded .	( 4 ) Les billets recyclés dans les agences isolées des banques sont exclus .

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