Ils font actuellement l'objet d'un débat en vue du quatrième cycle au mois de mars.

Elle est actuellement en discussion au Conseil.

La réforme de l enseignement supérieur est en discussion.

Les pouvoirs publics se penchaient sur cette question.

Les mesures nécessaires à cet effet sont actuellement étudiées par les organismes du système et le Comité permanent interorganisations.

3.1.2 Une des principales questions actuellement débattues concerne la nature juridique du choix à opérer.

3.4.3 Toutefois, ces systèmes de compensations, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillies par certains des partenaires commerciaux majeurs de l'Europe.

Le débat sur l'avenir de l'Europe, actuellement mené au sein de la Convention, porte sur tous ces aspects.

C'est un scénario dont vous savez fort bien qu'il est beaucoup question.

D'après les renseignements transmis par le Groupe de travail, aucune amélioration n'est prévue à l'heure actuelle concernant l'infrastructure de réseau.

3.5.2 Toutefois, ces systèmes de compensations, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillis par certains des partenaires commerciaux majeurs de l'Europe.

4.5.2 Toutefois, ces systèmes de compensations, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillis par certains des partenaires commerciaux majeurs de l'Europe.

5.15 Toutefois, ces systèmes de compensations, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillis par certains des principaux partenaires commerciaux de l'Europe.

Actuellement (printemps 1993), la discussion porte également sur une large coopération avec les pays de l'Europe orientale engagés dans la voie de réformes radicales, coopération qui viserait notamment les domaines de l'énergie et de l'environnement.

Les constatations ont été examinées avec le Conseil d'administration, lequel a approuvé un certain nombre de mesures de gestion du changement qui sont mises actuellement en œuvre.

Les questions relatives aux principes démocratiques et aux droits de l homme sont actuellement discutées dans le contexte du dialogue politique mené dans le cadre de l accord d association.

Le retour de la chorale belge dans notre commune est actuellement à l'étude.

Ce projet de loi est actuellement à l examen devant la commission de la culture du Parlement.

Energie et combustibles nucl6aires un r6le porteur est attribu6 i l'6nergie nucl6aire dans les objectifs 6nerg6ti ques de la Communaut6 pour 1995.

Un projet de loi a été présenté en octobre 2013 et est actuellement examiné par le Parlement.

On examine actuellement les moyens de mieux commercialiser la revue et d apos élargir sa clientèle, conformément aux demandes de l apos Assemblée générale.

les équipements de protection personnelle, les récipients simples à pression, la certification des soudeurs et des personnels pratiquant des essais non destructifs ainsi que la certification des personnes exécutant des inspections périodiques sont actuellement en cours de discussion

Comme je l'ai déjà dit dans le cadre du rapport Atkins, les mesures qui sont actuellement élaborées pour l'aéronautique ne constituent que des solutions temporaires.

Ces quatre réclamations sont examinées ci dessous.

Les points susmentionnés sont exposés en détail dans les paragraphes qui suivent.

J' appelle l' attention de nos collègues sur ces rapports qui sont en discussion en commission et qui seront soumis à notre Assemblée au mois de juin prochain.

Margee Ensign, actuellement Présidente de l'Université Américaine du Nigéria, traite de la genèse du génocide rwandais

Un accord volontaire avec l'industrie pour l'application de ces normes76 est en cours de discussion.

Une version préliminaire de la constitution a été établie, qui est actuellement examinée par le Sénat.

Leur participation à la Convention nationale, qui fait actuellement l'objet d'un débat actif, est l'une des priorités essentielles du Gouvernement.

Cette déclaration est encore en cours de négociation entre le Parlement, le Conseil et la Commission

De nouvelles dispositions concernant également les limites d'âge pour la consommation de drogues engendrant la toxicomanie sont examinées dans le cadre de la révision de la loi sur la jeunesse.

Une telle politique est manifestement contraire à l apos esprit et à la lettre des mesures de confiance actuellement examinées entre les deux parties.

Un certain nombre de couloirs de transit de rechange réels ou éventuels ont été définis et en sont actuellement au stade de l apos étude, de la promotion et ou de la négociation avec des pays de transit voisins réels ou éventuels.

À l'heure actuelle, le projet en est au stade de l'examen du budget.

Ce n'est pas en exigeant davantage de sécurité sur le plan concret, en encaissant un maximum d ' argent avant même d ' effectuer le moindre transport, que I ' on sortira de

Actuellement, les formats suivants sont implémentés

Ces changements importants sont étudiés ci dessous.

Ces trois catégories sont examinées ci après.

D autres effets spécifiques sont discutés ci dessous.

1.5 Trois options sont examinées à cet égard

C'est la question que je me pose et que je vous pose.

3.5.2 Toutefois, ces systèmes de compensations aux frontières, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillis par certains des partenaires commerciaux majeurs de l'Europe et sont jugés difficilement compatibles avec les règles de l'OMC.

Cette demande est légitime et importante. En effet, jusqu'à présent, les opérateurs ne remplissent en aucun cas les conditions fondamentales de sécurité, comme la rénovation de la plate forme de 28,8 m à propos de laquelle on a beaucoup débattu.

Une révision de cette disposition a été proposée en 2003 et est à présent débattue au Parlement.