de marchandises, de services, ou d'une combinaison des deux

dans la partie 3, toutes les autres entités dont les marchés sont couverts par le présent chapitre

Le recours au paragraphe 5, conjointement avec le paragraphe 4, ne conduit en aucun cas à la réduction du délai de présentation des soumissions établi conformément au paragraphe 3 à moins de dix jours à compter de la date à laquelle l'avis de marché envisagé est publié.

Peuvent se produire une neutropénie sévère, une thrombocytopénie, une anémie ou toute association de ces effets.

(f) mesure , toute disposition légale ou réglementaire et toute pratique, ou une combinaison de celles ci

symbole 160 une désignation d'une notion sous la forme de lettres, chiffres, pictogrammes ou n'importe quelle combinaison de ces élémentsXLIFF mark type

Tout autre type de technologie ou de combinaison de technologies relevant des définitions de l'article 3.

Tout autre type de technologie ou de combinaison de technologies relevant de la définition de l'article 2, point 19.

Tout autre type de technologie autre que nucléaire ou de combinaison de technologies autre que nucléaire relevant des définitions de l'article 3.

a) stocks pélagiques , les stocks mentionnés à l'article 1er, points c) à h), du présent règlement ou toute combinaison de ces stocks

Afin de satisfaire à ces prescriptions, on peut utiliser un seul système diagnostic ou deux systèmes distincts, comme indiqué aux paragraphes 3.9.1 et 3.9.2, ou encore une combinaison de ces deux options.

l'exploitant doit choisir deux aérodromes de dégagement à destination lorsque les observations ou les prévisions météorologiques ou toute combinaison des deux, concernant l'aérodrome de destination indiquent que

Les subdivisions des unités monétaires nationales sont maintenues.

Ce pourrait être n'importe quelle combinaison de chapeaux.

une combinaison quelconque des actions 1), 2) et 3).

les examens de laboratoire exécutés et les résultats obtenus,

1.20 Une Fonction de remplacement est toute fonction d'éclairage et ou de signalisation avant, un de ses modes ou seulement une ou plusieurs de ses parties, ou encore toute combinaison de ces éléments, conçue pour remplacer une fonction ou un mode d'éclairage avant en cas de défaillance.

En ce qui concerne l association statine fibrate, ces données ne suggèrent aucune incidence augmentée des cas de rhabdomyolyses (confirmées ou non confirmées) quelle que soit la statine ou le fibrate utilisés en association.

causes , les actions, omissions, événements ou conditions, ou une combinaison de ceux ci, qui ont conduit à l accident ou l incident

Toute activité de production de chaussures ou de parties de chaussures.

Toute modification est rendue publique, accompagnée de sa justification.

fournira une explication à ce sujet à toute partie qui en fera la demande.

Изпълнителна агенция Изпитвания и контролни измервания на въоръжение, техника и имущества (Agence exécutive chargée de l'essai et du contrôle des armes, de l'équipement et des biens)

accéder à tout document, sous quelque forme que ce soit, et en recevoir ou en prendre une copie

f) combiner d'une manière quelconque a), b), c), d), e)

capacité de stockage toute combinaison d'un espace, d'une capacité d'injection et d'une capacité de soutirage

1.19 Une Fonction pour changement de sens de circulation est toute fonction d'éclairage avant, un de ses modes ou seulement une ou plusieurs de ses parties, ou encore toute combinaison de ces éléments, conçue pour éviter tout éblouissement et assurer un éclairement suffisant lorsqu'un véhicule équipé d'un système conçu pour circuler d'un côté de la chaussée est provisoirement utilisé dans un pays où la circulation se fait de l'autre côté

espèce , toute espèce, sous espèce, ou une de leurs populations géographiquement isolée

de différencier ses procédures et ses prescriptions en matière de documents requis pour les marchandises sur la base de la gestion des risques

En se référant aux hypothèses formulées ci dessus, la différence pourrait égalementêtre attribuée à trois autres facteurs ou à une combinaison entre eux

Cet objectif peut être réalisé par le biais de références au Traité et aux Statuts , ou par l' incorporation des dispositions de ces textes et de renvois à leur provenance , ou par simple suppression des dispositions incompatibles ou par panachage de ces différentes méthodes .

Archives de toute nature comportant des éléments de plus de 50 ans, quel que soit leur support.

Archives de toute nature comportant des éléments de plus de 50 ans d'âge, quel soit leur support

Cet objectif peut être réalisé par le biais de références au Traité et aux Statuts , ou par l' incorporation des dispositions de ces textes et de renvois à leur provenance , ou par simple suppression des dispositions incompatibles ou par panachage de ces différentes méthodes .

Ce prix est décerné chaque année à une ou plusieurs personnes, une ou plusieurs institutions ou toute combinaison de personnes et d apos institutions, afin de récompenser le travail le plus remarquable accompli en vue de sensibiliser l apos opinion aux questions de population ou pour contribuer à leur solution.

Deuxième partie

Normes que doivent respecter les services techniques visés aux paragraphes 1 à 3.4 de la présente annexe

Изпълнителна агенция по лозата и виното (Agence exécutive chargée de la vigne et du vin)

tubes à hélices ou leurs dérivés, présentant l'une des caractéristiques suivantes

Machines outils et toute combinaison de celles ci, pour l'enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux composites pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la commande numérique et de composants spécialement conçus, comme suit

(a) demander l accès à tout document sous quelque forme que ce soit et en recevoir ou en prendre une copie

Cela a aussi peu de chance de sortir que n'importe quelle autre combinaison.

Elle peut être fabriquée à partir d'une combinaison de cuir, de chaînes, ou de plaques.

toute autre combinaison temps température permettant d'obtenir un effet équivalent,

Lorsqu' une BCN octroie une telle dérogation , elle en informe la BCE .