Un article qui est écrit comme une réponse à un autre article.

Les opérateurs ou les organisations, définies à l'article 12, qui

Le site afrik53.com a publié un billet dans lequel on peut lire

Soit un article qui est envoyé à usenet, soit l'action de l'envoyer lui même. Vous postez un article dans un groupe de discussion.

(par exemple les articles portant un numéro d'identification d'un constructeur d'aéronefs civils),

Aux fins de la présente annexe, l'abréviation Ex signifie que la désignation des produits indiquée ne couvre pas la totalité des produits relevant des positions et sous positions du Système harmonisé qui sont énumérées ci après.

L'agence de presse a fait passer un article, une dépêche.

Amendement 15 il modifie l'article 1, paragraphe 7, qui définit une enchère électronique .

Comme vous le savez, nous nous fondons sur l' article 13 or cet article est un article restreint sur cette base, nous pouvons aller de l' avant.

Ceci provient d'un article de Playboy que j'ai lu l'autre jour.

d'un conseil consultatif dont les fonctions sont précisées à l'article 59.

un directeur exécutif, qui exerce les responsabilités définies à l article 9

Nous disposons dans cette directive d'un article qui nous permet de le faire.

blent devenir de plus en plus une donnée normale, la conséquence inévitable du développement économique.

(a) d'un Conseil d'administration exerçant les responsabilités définies à l'article 10

d un comité exécutif, qui exerce les fonctions définies à l article 10

d un comité exécutif, qui exerce les fonctions définies à l article 10

(bo) une décision rejetant la demande au motif qu elle a été explicitement retirée ou que le demandeur y a renoncé conformément à l article 38 ou à l article 39, respectivement.

Une demande d'extradition ne doit comporter aucun élément défini à l'article 8 de la loi sur l'extradition comme motif pour lequel une demande d'extradition doit être rejetée ou à l'article 9 comme motif pour lequel une demande d'extradition peut être rejetée.

L' article 7.2 ( projet ) prévoit un amendement de l' article 7 qui serait ainsi mis en conformité avec les exigences du Traité et les Statuts en vue de la phase III . 2.2.3 Instruments L' article 9 , qui énonce les règles relatives aux réserves obligatoires , méconnaît le fait que leur contenu sera déterminé par la BCE .

Dans ces conditions, la seconde lecture et le travail considérable accompli par Mme Schleicher, M. Vittinghoff et d'autres membres de la commission des affaires sociales relèvent de l'absurdité la plus totale.

Dans son article 4, le règlement prévoit la possibilité, sous certaines conditions, de suspendre l'aide.

entreprise de réassurance toute entreprise ayant reçu un agrément officiel, conformément à l'article 3

C'est la citation d'un article auquel vous répondez. Vous citez l 'article original pour rendre clair à quels passages votre réponse se rapporte.

Je vis dans une région insulaire, que l'article 299 du Traité qualifie d'ultrapériphérique.

Precious Kingdoms cite un article de presse qui fait le bilan en quelques chiffres des conséquences de la crise du riz en Asie

L apos article 6 interdit la préparation ou la fabrication, considérées comme constituant un délit.

L'alinéa d) iii) de l'article 2 du Protocole reconnaissait ces dommages et les limitait au manque à gagner découlant directement d'une atteinte portée à un intérêt protégé par la loi dans toute utilisation des eaux transfrontières à des fins économiques.

b) entreprise de réassurance toute entreprise ayant reçu un agrément officiel, conformément à l'article 3

l identification de l appareil sur lequel elle porte, au sens de l article 9, paragraphe 1,

l'identification de l'appareil sur lequel elle porte, au sens de l'article 9, paragraphe 1,

Un article dans NOW!

La Commission a eu connaissance de cet article qui estime à 900 millions le nombre d'oiseaux migrateurs abattus chaque année.

Le blogueur fait référence à un article paru dans l'hebdomadaire Post Seven qui a révélé l'affaire en août 2012 .

(bn) une décision rejetant la demande au motif qu elle est irrecevable en application de l article 36, paragraphe 1, points a) et c)

L'article 130 A de l'Acte unique constitue un engagement clair d'assurer la cohésion

Les entreprises situées à l'extérieur de la Communauté doivent donc partager les frais administratifs

Deuxièmement, il y a l'article 191 qui stipule que les partis politiques européens représentent un important facteur d'intégration.

entreprise d'assurance , une entreprise ayant reçu son agrément administratif conformément à l'article 6 ou à l'article 23, paragraphe 2, de la directive 73 239 CEE

En conséquence, l'article 2 de la directive postale est modifié ce changement se traduit également dans le nouveau libellé de l'article 7.

Parmi ces priorités, il convient de mentionner celle accordée aux programmes communautaires (article 7, paragraphe 6 du règlement) et celle dont peuvent bénéficier les actions s'inscrivant dans le cadre d'une approche intégrée de développement (article 34, paragraphe 1) dont les PIM sont une application.

L'article 237 traite ce pro blème et précise qu'une demande d'adhésion adressée au Conseil est envoyée par ce dernier à la Commission, pour avis.

Il y a quelques temps, Global Voices a publié un article sur Kuntur (ES), une application guide pour observer les oiseaux, qui prouve son utilité durant ces phénomènes ornithologiques.

Aux termes de l'article 2, paragraphe 2, de cette directive, une signature électronique avancée est en effet une signature électronique qui satisfait aux exigences suivantes

Le dernier article est intitulé Pas de nouvelles frontières .