La réponse doit donc être aussi, ici et maintenant, un nouveau concept de solidarité européenne.

Il a déjà été mobilisé une somme de 11,5 millions de dollars.

Le blogueur Kondwani Munthali a déjà dressé sa composition du gouvernement.

Les observations ci après viennent donc en complément de celles qui avaient déjà été présentées.

Notre règlement le stipule déjà.

Les statuts du SEBC ( article 52 ) ont déjà prévu cette procédure .

L EMEA a déjà apporté une aide technique considérable à la Commission européenne.

Elles constituent un sous ensemble des données déjà fournies dans le tableau 1.

La Commission disposait toutefois déjà de nombreuses traces écrites concernant la période pour laquelle ces documents étaient fournis.

Il est fort probable que votre distribution a déjà préparé des paquets et les fournit.

L apos une des sources a déjà transmis au Rapporteur spécial des observations renforçant les premières allégations.

g) Les producteurs qui ont obtenu un crédit reçoivent déjà une assistance technique

Par le passé déjà, les délégations de l'Union ont apporté une assistance logistique en appui de l'assistance consulaire36.

Moi, je ne suis pas juge et je ne juge pas, mais le fait est là.

un comité, déjà prévu dans la directive 83 189 CEE, et composé des représentants des Etats membres.

Toutes les garanties déjà prévues par la directive actuelle en matière de rétention restent inchangées.

L'une de ses activités a, par exemple, consisté à créer un réseau de communication des conseillers d'entre prises avec le réseau BC.

L'une de ses activit6s a, par exemple, prpts globaux Oe la BEI accord6s par des interm liaires consist6 a instaurer un r6seau de communication des nationiux, les pr6ts de la CECA pour la reconversion des zones minidres et sid6rurgiques, la Soci6t6 europ6enne en 1987 avec le priv6e d'ingdnierie financidre cr66e conseillers d'entreprises avec le r6seau BC Net.

Il est en effet évident que cette aide est déjà formellement prévue dans les pays communautaires.

Si un pays offre déjà une formation, la présente directive ne doit pas la modifier.

Confirmation ou modification d'informations déjà communiquées avant la prise de la décision sur la mesure

Il a été également indiqué que cette entente comportait une distorsion de concurrence pour l ensemble des services offerts.

Aucun de ces objectifs ne seront possibles sans compléments des fonds déjà fournis aux pays en développement.

Pour le reste, l'exemple de la plate forme de commerce électronique de l'IAPSO indique la voie à suivre.

Arrivé dans l'espace, Hernández a communiqué ses impressions sur sa première journée là haut

A notre avis, la résolution 47 168 de l apos Assemblée générale fournit déjà un cadre législatif pour les mesures à prendre.

Le Comité saurait gré au Danemark de lui communiquer toute mise à jour des informations déjà communiquées.

(Ces deux derniers points ont pour but d'étendre la liste des travaux mentionnés dans le texte actuel du projet de directive).

un comité le comité composé des représentants des Etats membres déjà prévu dans la directive 83 189 CEE.

D'autre part, une analyse des coûts et des bénéfices est déjà prévue à l'article 6(4) de la directive originale.

Toutes les garanties déjà prévues en matière de rétention par l'actuelle directive relative aux conditions d accueil restent inchangées.

Les amendements 14 et 51 introduisent des mécanismes de recours déjà prévus par les procédures nationales.

J ai déjà fourni la preuve que haut responsables, dont Lei Zhengfu, ancien secrétaire du PCC à Chongqing pour le district de Beipei, acceptaient les pots de vin pour s offrir des services sexuels.

Une illustration concrète de ce problème est fournie par le service e Call.

L'amendement 19 a été rejeté par la Commission au motif qu'il se trouve déjà en substance inscrit dans la proposition.

Les fonds alloués doivent s'ajouter aux sommes déjà accordées au Portugal au titre d'autres chapitres. tres.

Nous déplorons tous le régime actuellement en vigueur en Afrique du Sud et nous souhaitons de toutes nos forces le modifier.

À moins que l'avis de marché envisagé ne contienne déjà ces renseignements, la documentation inclura une description complète des éléments suivants

L'entité adjudicatrice qui a recours à la procédure d'appel d'offres sélective ne fixe en principe pas la date limite pour la présentation des demandes de participation à moins de 25 jours à compter de la date de publication de l'avis de marché envisagé.

l'offre au public par voie de commercialisation d'un dispositif ou d'un produit, y compris des logiciels, ou d'un service qui permet de contourner une mesure technique efficace

si l aide a déjà été versée, et outre le recouvrement prévu au paragraphe 1

) il étend l' exemption temporaire déjà accordée à certaines sociétés émettant des titres de créance ou s' acquittant de leurs obligations d' information conformément aux GAAP américaines , comme déjà prévu dans le règlement sur les normes comptables internationales .

Ces dépenses sont déjà prévues dans la troisième réunion.

c) Nul ne peut être arrêté sur la seule base d'éléments de preuve fournis par une personne déjà détenue.

Il a fourni des informations sur un certain nombre d'initiatives qui avaient déjà été prises par la FTC conformément aux recommandations formulées dans le rapport.