Un accord a été atteint après 12 ans de négociations.

Un accord a t il été conclu avec les Nations unies pour l'après guerre ?

Après quasiment trois années de négociations interinstitutionnelles, les colégislateurs sont parvenus à un accord.

Au bout de 10 heures, nous sommes parvenus à un accord qui mettrait fin au siège, après plus de trois ans de guerre.

(b) Document adopté à insérer dans la révision 1 du document TRANS WP.29 GRB 2005 2.

Après une période de tension importante, un accord a pu être trouvé le 16 avril 1995.

Au terme d'un travail ardu, nous sommes en effet parvenus hier soir à trouver un accord avec le Conseil.

Monsieur le Commissaire, un accord, c' est un accord.

Après des années de débats, il nous faut maintenant parvenir à un accord sur la réforme du Conseil de sécurité.

Onze mois après l' expiration de l' accord antérieur, personne ne nous assure que nous allons l' atteindre avant le 31 décembre.

Pourtant, après de multiples réunions publiques et privées, ni les uns ni les autres ne sont parvenus à un accord.

C'est important de rappeler aux gens qu'un accord est un accord et point à la ligne.

Un traité entre la France et le Royaume Uni a défini les frontières actuelles en 1889.

Après une longue et riche concertation au niveau des directeurs (cinq réunions), un accord a été trouvé sur la feuille de route pour la mise en œuvre de l accord de coopération.

à l'article 14, l'expression ou d'un accord conclu entre les États de l'AELE et ce pays tiers est ajoutée après l'expression accord conclu par la Communauté , et l'expression , tel qu'adapté aux fins du présent accord est ajoutée après les termes règlement (CE) no 1592 2002

Les négociations terminées, et à la suite d'un accord entre le Tchad et le Soudan, l'armée nationale intégra la plupart des forces rebelles.

Mais les efforts tendant à parvenir à un accord sur l apos ensemble de propositions seraient inévitablement ralentis jusqu apos après les élections.

Un accord 3 caspossibles après Amsterdam

L'Afghanistan, un an après l'accord de Bonn

Le 8 octobre au soir, les détenus d'Angol et Victoria cessèrent leur grève de la faim après avoir obtenu un accord avec les autorités .

Après l'Accord d'Helsinki de 1975, la politique de détente connut bientôt un enterrement de première classe.

Toutefois, cela ne serait possible qu'après examen individuel du cas et des mérites de l'accord.

Le Parlement européen et le Conseil sont parvenus, à l'issue d'un bras de fer de longue haleine, à une position commune en procédure de conciliation.

La signature de la convention relative à L octroi d une subvention de fonctionnement ne peut doit intervenir plus de dans les six mois après qui suivent le début de l'exercice budgétaire du bénéficiaire.

Objectifs

Cet accord fera l' objet d' un réexamen dans cinq ans .

Après la signature du présent accord

Nous devons retenir, en effet, que, selon nous, le sommet de Bruxelles a pris une décision qui engage les douze États, et ces douze États se sont mis d'accord aussi sous réserve de l'assentiment du Parlement sur le montant d'ensemble.

Le 16 février 2015, les Knicks de New York annoncent que Stoudemire a été libéré de son contrat.

Après les élections, le processus de formation d'une coalition gouvernementale peut durer plusieurs mois, ce qui repousse encore la perspective d'un accord.

Ce problème est déjà devenu aigu en cours d'exécution du budget pour l'exercice 1989.

Quoi donc ? De pas me réclamer un centime ! Écoutemoi bien

L'accord de Kyoto vaut en effet fortement la peine d'être respecté.

Après avoir fait le tour de la question, on est parvenu à un accord sur les objectifs, les activités, le cadre, l'approche à adopter pour la mise en œuvre du projet et les résultats.

Des perspectives d'accord existent, mais la Commission et certaines délégations continuent à s'interroger sur certains éléments.

Les taxes d'effet équivalant à des droits de douane à l'importation en Bosnie et Herzégovine de produits industriels originaires de la Communauté sont supprimées dès la date d'entrée en vigueur du présent accord.

Un gouvernement qui a notifié, conformément au paragraphe 1 du présent article, qu'il appliquera à titre provisoire le présent Accord quand celui ci entrera en vigueur ou, s'il est déjà en vigueur, à une date spécifiée, est, dès lors, Partie contractante.

Un gouvernement signataire qui a l'intention de ratifier, d'accepter ou d'approuver le présent Accord ou un gouvernement pour lequel le Conseil des Membres a fixé des conditions d'adhésion mais qui n'a pas encore pu déposer son instrument peut à tout moment notifier au dépositaire qu'il appliquera le présent Accord à titre provisoire soit quand celui ci entrera en vigueur conformément à l'article 31, soit, s'il est déjà en vigueur, à une date spécifiée.

Le présent Accord sera réputé entrer en vigueur neuf mois après la date de sa transmission par le Secrétaire général à toutes les Parties contractantes à l'Accord de 1958.

L'adhésion au présent Accord de nouvelles Parties contractantes qui ne sont pas Parties à l'Accord de 1958 s'opère par le dépôt d'un instrument auprès du Secrétaire général, après l'entrée en vigueur du présent Accord.

Nous avons un accord.

J'ai signé un contrat.

Faisons un marché.

(Le Parlement adopte la résolution)

On avait une entente...