Translation of "taxes sur les" to English language:


  Dictionary French-English

Taxes sur les - traduction :
Keywords : Taxes Taxes Fees Plus

  Examples (External sources, not reviewed)

(1) y compris les taxes locales et sur taxes
(1) Including surcharges and local taxes
les taxes annuelles sur les véhicules,
annual vehicle taxes
c) de taxes sur les assurances .
(c) insurance taxes.
4.4 Taxes sur les transactions financières
4.4 Financial transaction taxes
4.4.1 Taxes sur les transactions financières
4.4.1 Financial transaction taxes
4.4.2 Taxes sur les activités financières
4.4.2 Financial activities tax
4.4.2 Taxes sur les transactions financières
4.4.2 Financial transaction taxes
4.4.3 Taxes sur les activités financières
4.4.3 Financial activities tax
5.4 Taxes sur les billets d avion.
5.4 Tax on air tickets.
5.7 Taxes sur les billets d'avion.
5.7 Tax on air tickets.
5.7 Taxes sur les billets d avion.
5.7 Tax on air tickets.
F. Remboursement de taxes sur les télécommunications
F. Reimbursement of telecommunication taxes
Les taxes devraient se repérer sur les coûts.
What does that have to do with defining a telecommunications policy?
sur les cigarettes, ou encore les taxes à l'importation.
We can already say for each of these individual operations, on the basis of the forms before us, how much customs duties, how much compensatory levies for market regulations and how much of the national consumer taxes, e.g. for cigarettes, or import turnover taxes are involved.
Quand on parle des taxes sur les entreprises,
And we have to have a president who can reach across the aisle and fashion important legislation with the input from both parties.
Je termine par un commentaire sur les taxes.
Finally, my comments on tax.
6.4 Le Parlement européen rappelle qu'il existe différentes options pouvant être prises en considération pour l'introduction de cette taxe européenne , telles que la TVA, les accises, les impôts sur les bénéfices des entreprises, les taxes sur les transactions sur les valeurs mobilières, les taxes sur les services de transport et de télécommunications, les écotaxes, les taxes sur les transactions sur devises ou les taxes sur les transactions financières, etc.
6.4 The European Parliament notes that a number of options could be considered for introducing this new European tax , including VAT, excise duties, taxes on corporate profits, taxes on dealings in securities, taxes on transport or telecommunications services, ecotaxes, taxes on currency or financial transactions, etc.
De plus, les convertis payaient moins de taxes, et tout comme les taxes sur le tabac incitent les gens à moins fumer, les taxes sur le culte d'idoles incitaient les gens à ne plus leur vouer de culte.
Also, you paid lower taxes if you converted, and just as taxes on cigarettes lead to people not wanting to smoke, taxes on worshipping your idols lead to people not wanting to worship them anymore.
Quant à l'application concrète du principe, la Commission a proposé d'opérer l'imputation des coûts en tenant compte des différentes taxes perçues sur les transports, à savoir les taxes sur les combustibles, les taxes de circulation et les péages.
The amount would be determined, according to the Commission, on a flat rate basis by reference to a standard vehicle or average vehicle, representing an entire class of vehicles. Upon payment of the tax to the authorities in the country of registration, the carrier would receive a seal, in the form of a sticker to be affixed to the vehicle in question.
Nous ne devrions pas réduire les taxes sur les carburants.
We should not be cutting fuel tax.
Les avis sont partagés sur la question des taxes.
Opinions are divided on the issue of taxes.
Règlement sur les boutiques hors taxes, DORS 86 1072
Law 13 2011, 29 April 2011
Infrastructure de péage routier Taxes annuelles sur les véhicules
(See however Article 58 of Directive (EU) 2016 797).
Taxes sur le chiffre d'affaires
I do not expect him to give his answer immediately.
Taxes d'examen et taxes annuelles Les taxes diffèrent en fonction des trois groupes suivants
Examination and annual fees The fees differ between the following three groups Group A Group A is related to the following agricultural crops beet, cereals, cotton, potatoes, rapeseed, soyabean, sunflower
l'abolition de toutes les taxes ad valorem sur les boissons alcooliques
the abolition of all ad valorem taxes on alcoholic beverages
Les taxis génèrent non seulement des recettes fiscales, mais également des taxes de vente et taxes sur la valeur ajoutée.
Taxis produce not only income tax, but also value added or sales taxes.
Les taxes sont constituées de taxes directes et indirectes.
Taxes consist of direct taxes and indirect ones.
12 25 février 1994 Taxes sur les biens et services
7. 12 25 Feb. 1994 Fiscal Affairs Taxes on goods and services
Droits, taxes ou autres redevances et impositions sur les exportations
National treatment
Port  comprend les taxes d'importation et d'exportation et les taxes d'accostage.
Port includes import, export and berthing taxes.
Bureau des taxes sur le carburant
Petroleum Tax Office
Des taxes sur les ventes qui sont imposées sur tout ce qu'on achète.
The poor people pay taxes. Sales taxes that is imposed on everything we buy.
d'autres taxes et redevances, telles que les taxes sur les assurances, les redevances d'immatriculation, les redevances acquittées par les usagers de la route, les péages routiers, etc.
any other taxes and charges, such as insurance taxes, registration fees, road user charges, road tolls etc.
Les taxes prélevées sur ces biens sont en général d'environ 5 .
Currently tariffs on those goods are around 5 .
Certains pays perçoivent des taxes sur les médias d'enregistrement par exemple.
There are countries that have levies, for example, on recording media.
(20) Les États membres jouissent d une grande liberté pour déterminer le traitement fiscal applicable aux entités d utilité publique et à leurs donateurs en ce qui concerne les impôts sur le revenu et sur les plus values, les droits de donation et de succession, les taxes immobilières et foncières, les taxes de transfert, les taxes d enregistrement, les droits de timbre et taxes similaires.
(20) Member States enjoy broad freedom to determine the tax treatment applicable to public benefit purpose entities and their donors with respect to income and capital gains taxes, gift and inheritance taxes, property and land taxes, transfer taxes, registration taxes, stamp duties and similar taxes.
Taxes sur le chiffre d'affaires Rapport (doc.
Turnover taxes Report (Doc. A 2 23 86) by Mrs Van Hemeldonck
une partie fiscale la promotion d'une consommation plus faible des voitures particulières à incorporer parmi les objectifs d'une future initiative communautaire sur les taxes automobiles résultant de l'étude en cours dans ce domaine (taxes à l'achat, taxes de circulation et droits d'accises sur les carburants)
a fiscal part the promotion of the fuel efficiency of passenger cars to be incorporated as one of the objectives in a future Community initiative on vehicle taxation arising from the ongoing review of that area (purchase taxes, circulation taxes and excise duties on fuel)
Il n'y a pas de taxes sur les produits alimentaires ni les médicaments.
There is no taxation on food or medicine.
Dans de nombreux pays en voie de développement, les recettes fiscales proviennent de trois principales sources les taxes domestiques sur les produits et les services (taxes à la consommation et droits d accises), les impôts directs (principalement sur les sociétés), et enfin, dans une mesure encore plus importante, les taxes sur le commerce extérieur (droits d importation).
In many developing countries, total tax revenue is derived from three main sources domestic taxes on goods and services (sales and excise taxes), direct taxes (primarily on corporations), and, most important, taxes on foreign trade (import duties).
Il est par exemple possible d envisager des mises aux enchères des quotas d émissions, des taxes sur le CO2, et des taxes sur les émissions liées aux transports internationaux.
Examples include the auctioning of emissions allowances, carbon taxes, and the pricing of emissions from international transport.
Argentine Le Sénat rejette la hausse des taxes sur les exportations agricoles
Argentina Senate Rejects Tax Hike on Agricultural Exports Global Voices
Comment l'empire aztèque a été construit sur la crainte et les taxes,
How the Aztec empire was built on fear and tribute,
Il est certes indispensable d imposer des taxes pour couvrir les dépenses sociales, mais ce financement pourrait provenir d autres recettes que les taxes sur le revenu gagné.
To be sure, taxes are needed to finance social spending, but revenue sources other than taxes on labor income could do the job.

 

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