Translation of "nature et le montant" to English language:


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Montant - traduction : Montant - traduction : Montant - traduction : Montant - traduction : Nature et le montant - traduction :

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la nature et le montant maximal de chaque dépense.
the nature and maximum amount of each item of expenditure.
la nature et le montant maximal de chaque dépense
the nature and maximum amount of each item of expenditure to be incurred
le montant et la nature de cet argent liquide
the amount and nature of the cash
Dans l affirmative, en préciser la nature et le montant
If Yes state types and costs of extra expenses
Autres ressources connues (montant et nature) (26)
Other known resources (amount and nature) (26)
Le montant et la nature des paiements varient en fonction des régions.
The level and type of payment varies according to the area.
21. Contributions volontaires en nature Montant total
Voluntary contributions in kind
En premier lieu le montant et la nature de l'aide de la Communauté aux pays ACP.
The first concerns the amount and the nature of Community aid to the ACP countries.
une description du document qui est joint ainsi que la nature et le montant de la créance concernée
The request for notification shall be accompanied by a standard form containing at least the following information
Le cas échéant, revenu des membres de la famille (nature et montant mensuel, y compris des prestations sociales)
Where appropriate, income of members of the family (nature and monthly amount, including social benefits)
d autoriser, pour des subventions de faible montant, un cofinancement en nature.
allowing, for small grants, co financing in kind.
c) une description du document qui est joint ainsi que la nature et le montant de la créance concernée
(c) a description of the attached document and the nature and amount of the claim concerned
la nature et le montant de toutes les opérations qui considérées isolément ou dans leur ensemble sont importantes pour l'émetteur.
the nature and extent of any transactions which are as a single transaction or in their entirety material to the issuer.
Sur ce site, vous pouvez déclarer la nature, le nombre, le type, la situation, la fréquence et le montant des actes de corruption vécus.
You can report on the nature, number, pattern, types, location, frequency and values of actual corrupt acts on this website.
Dans des cas particuliers, le montant de la restitution peut être fixé par des actes de nature différente.
In special cases, the amount of the refund may be fixed by other legal instruments.
Pour déterminer le montant de l'indemnisation, le tribunal prend en considération, entre autres éléments, l'ampleur, la durée et la nature exacte de la discrimination.
Upon determination of the amount of compensation, a court takes into account, inter alia, the scope, duration and nature of the discrimination.
(q) une description de la nature et du montant de l'amende ou de la nature de la sanction, ainsi que de la plainte correspondante et des éléments qui la composent
(c) a description of the nature and amount of the fine or penalty, as well as the underlying claim in respect of which the request is made, and its different components
La valeur des contributions en nature volontaires a été déduite du montant des dépenses prévues par le Secrétaire général.
The Secretary General apos s cost estimate has been reduced by the value of voluntary contributions in kind.
Le montant des ressources prévues pour le Service des activités commerciales et la nature des activités de ce service sont indiquées au chapitre 3 des recettes.
The resource requirements and activities of the Commercial Activities Service are shown under income section 3.
(c) le type, la nature et le montant des expositions sur actions cotées, des expositions sur capital investissement appartenant à un portefeuille suffisamment diversifié, et des autres expositions
(c) the types, nature and amounts of exchange traded exposures, private equity exposures in sufficiently diversified portfolios, and other exposures
l aide publique versée à l opération comprenant des apports en nature ne dépasse pas le montant total des dépenses admissibles, hors apports en nature, tel qu il est établi au terme de l opération
(a) the public support paid to the operation which includes contributions in kind shall not exceed the total eligible expenditure, excluding contributions in kind, at the end of the operation
186. Le montant estimatif des contributions volontaires en nature (fournitures et services) non couvertes par des ressources budgétaires s apos établit à 8 258 300 dollars.
Voluntary contributions in kind for supplies and services for which no budgetary provision has been made are estimated at 8,258,300.
Aux termes de l article 14, paragraphe 3, pour déterminer le montant de l amende, la Commission doit prendre en considération la nature et la gravité de l infraction.
Under Article 14(3), in setting the amount of the fine, the Commission is to take account of the nature and gravity of the infringement.
Il existe plusieurs formes de mesures antidumping un droit ad valorem, dont le montant réel varie en fonction des prix à l'importation pratiqués, ou un prix minimal à l'importation, dont le montant est fixe par nature.
Anti dumping measures may take different forms. For example, whereas the actual amount of an ad valorem duty varies in response to the import prices, the effect of a minimum import price is static in nature.
(g) le montant des dettes de l entreprise dont la durée résiduelle est supérieure à cinq ans, ainsi que le montant de toutes les dettes de l entreprise couvertes par des sûretés réelles données par l entreprise, avec indication de leur nature et de leur forme
(g) amounts owed by the undertaking becoming due and payable after more than five years as well as the undertaking's entire debts covered by valuable security furnished by the undertaking with an indication of the nature and form of the security
a) le montant brut total des intérêts, le montant brut total des dividendes et le montant brut total
(a) the total gross amount of interest, the total gross amount of dividends, and the total
Des fonds LIFE Nature d un montant total de 4 359 293 EUR ont été octroyés à sept projets danois entre 1992 et 1999.
A total of 4,359,293 LIFE Nature funding was awarded to seven projects in Denmark between 1992 and 1999.
La Cour populaire suprême a précisé qui peut être désigné en tant que liquidateur administratif, ainsi que la nature et le montant des indemnités auquel il peut prétendre.
In order for this part of the law to go ahead, the Supreme People s Court issued judicial interpretations that set out who can be designated a company receiver and the amount and type of compensation they can be paid.
Et je pensais, enfin, j'essaye de penser nature, nature, nature.
And I was thinking, well I'm trying to think nature, nature, nature.
Le mérite et la nature.
Another concern is the reliability of people who measure merit.
(Veuillez donner le montant brut, c est à dire le montant avant déduction de l impôt et des cotisations d assurance sociale, et le montant net, c est à dire le montant dont vous disposez réellement.)
(You are requested to give the gross amount, that is the amount before tax and contributions to social insurance are deducted, and the net amount, i.e. the take home pay.)
(Toutefois, les apports en nature peuvent être pris en considération lors de la fixation du montant maximal de la subvention)
(However, contributions in kind may be taken into account when the maximum amount of the grant is set)
Ainsi il n apos est pas prévu de conditions concernant le montant minimal de l apos amende imposée ou la nature de l apos infraction.
Thus, there are no conditions set such as a minimal amount of fine or type of offence.
3 . Autres dépenses de nature administrative ( préciser en indiquant la ligne budgétaire ) Total des dépenses administratives autres que ressources humaines et coûts connexes ( NON inclus dans le montant de référence )
Total Other Management Expenditure ( XX 01 02 11 ) Other expenditure of an administrative nature ( specify including reference to budget line ) 3
Et c'est un polymère plastique. Et je pensais, enfin, j'essaye de penser nature, nature, nature.
I was experimenting with these I don't know if you can see it but there's a work surface there.
Des contributions en nature d'un montant estimé à 152 011 euros ont été reçues d'États Membres pour l'appui aux bureaux extérieurs.
Contributions in kind estimated at 152,011 were received from Member States in support of UNIDO field offices during the year.
Les intérêts payés sur le montant de l'endettement sont une dépense, qui peut être imputée à l'exploitation ou au ménage, selon la nature de la dette.
Interest paid on debt is an expense, which may belong to the farm or to the household depending upon where debt is held.
4.3.2 Dans le cadre du recouvrement de créances pécuniaires, de nature forcément universelle, tous les biens du débiteur doivent être considérés à hauteur du montant exigible.
4.3.2 An attachment of monetary assets, which of necessity must be universal, should apply to all of the debtor's assets up to the amount ordered to be seized.
Comme la valeur des contributions volontaires en nature au titre de différents postes de dépense s apos élève désormais à 4 450 000 dollars, le montant total des ressources nécessaires pour cette période représente un montant brut de 180 574 300 dollars (montant net 178 937 700 dollars).
As the value of voluntary contributions in kind for budgeted requirements is now 94 38174 (E) 111094 ... English Page
La nature sauvage et le belvédère
Into the wilderness and observation point
Accès à une justice efficace lorsque les débiteurs n honorent pas leurs obligations sans qu'il y ait pourtant contestation sur la justification, la nature et le montant de la créance en cause
Access to efficient justice where debtors do not meet their obligations without any conceivable dispute over the justification, nature and extent of the claim at issue
(e) le total des bénéfices et pertes non réalisés, le total des plus values et moins values latentes de réévaluation, ainsi que chaque montant de cette nature inclus dans les fonds propres de base ou complémentaires.
(e) the total unrealised gains or losses, the total latent revaluation gains or losses, and any of these amounts included in the original or additional own funds.
le montant dépassant le montant maximal et indûment octroyé au cours de l'année budgétaire précédente
the amount exceeding the maximum amount and unduly granted during the previous budget year
Le bénéficiaire justifie le montant des cofinancements apportés, soit en ressources propres, soit sous la forme de transferts financiers en provenance de tiers, soit encore en nature, sauf dans les cas de contributions d'un montant forfaitaire et de barèmes de coûts unitaires visés à l'article 181, paragraphe 1.
The beneficiary shall supply evidence of the co financing provided, either by way of own resources, or in the form of financial transfers from third parties, or in kind, save in cases of contributions of a flat rate amount and scales of unit costs referred to in Article 181(1),
2. Compte tenu de la réduction du montant des contributions volontaires en nature, le montant net de la réduction des dépenses prévues se chiffre à 1 940 200 dollars, ainsi qu apos il est indiqué dans l apos annexe V révisée.
After taking into consideration the reduced level of voluntary contributions in kind, the net reduction to the cost estimate is 1,940,200, as shown in revised annex V. Overall reductions amount to 14,690,200.

 

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