Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)

Le produit concerné est fabriqué par tissage des fils de filaments de polyester (non préteints) et est ensuite imprimé ou teint afin d'obtenir un dessin ou une couleur spécifique.

Tissus de lin, contenant 85 en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant 85 en poids de ces fibres

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur 35 EUR par kg poids net

Tissus de lin, contenant en prédominance, mais 85 en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant 85 en poids de ces fibres

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant 85 en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais 85 en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'exclusion des tapis dits kelim ou kilim , schumacks ou soumak , karamanie et tapis similaires tissés à la main)

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Autres articles d ameublement, à l exclusion de ceux du no 9404

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm (à l'exclusion de celles des nos 60.01 ou 60.02)

Fils texturés

Tissus d'alcool polyvinylique d'une largeur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 60 mm et d'un poids de 60 g m2 ou plus mais n'excédant pas 130 g m2

Traverses

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant 85 en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5404

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de fils en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des épuisettes)

Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages du no 5607, n.d.a.

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant 85 en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5404

Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'exclusion des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles similaires pour la pratique des sports)

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur 17,50 EUR par kg poids net (à l'exclusion des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant 85 en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'exclusion des tuyaux de fibres synthétiques)

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

Il doit également être distingué du tissu de filaments de polyester où le fil préteint est tissé dans la toile et le dessin créé par tissage du modèle.

Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

Fils de chenille fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

Tom a teint ses cheveux.

Ses cheveux sont peutêtre teints.

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des tissus Jacquard d'une largeur 140 cm coutils à matelas )

d'autre part, la contestation n'a pas été réglée dans les 120 jours qui suivent la notification à la Partie qui a désigné l'organisme d'évaluation de la conformité, conformément au paragraphe 1.

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais 85 en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5404

Tapis dits kelim ou kilim , schumacks ou soumak , karamanie et tapis similaires tissés à la main, même confectionnés

Tapis Axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés

Extrusion de fibres synthétiques ou artificielles accompagnée de l'utilisation de techniques de fabrication de nontissés, y compris l'aiguilletage 7 .

ex Chapitre 58

Tom s'est teint les cheveux en noir.

Elle teint ses cheveux en blond.