Mahmood désapprouve lui aussi cette décision

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

La décision 2003 746 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

La décision coïncide avec notre prochain programme.

Il résulte de tout cela qu' il n' y a plus de procédure de codécision, mais seulement l' unanimité au Conseil et la décision indépendante des gouvernements.

Nous avons pris une décision...Nous nous y tiendrons.

Le Président. Notre Assemblée plentere reste souveraine.

Tout le monde était d'accord avec ma décision.

Décision abrogée avec sa modification

DÉCISION ABROGÉE AVEC SA MODIFICATION

La décision du ministère a provoqué un véritable tollé dans la blogosphère, de nombreux auteurs y condamnant sa décision.

une notification écrite de sa décision sur les mesures à prendre conformément au paragraphe 1, accompagnée des motivations de cette décision,

une notification écrite de sa décision concernant les mesures à prendre en vertu du paragraphe 1, ainsi que la motivation de sa décision,

AEAPP , le contrôleur du groupe diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à la décision de l'AEAPP.

Caractérisée par des processus de décision appropriés Evidemment!

10. considère que l'adoption par le Conseil d'actes sous réserve de l'avis du Parlement est une violation de l'esprit des traités et exige que cette pratique soit abandonnée définitive ment

Vous connaissez les risques encourus pour cette décision.

Éléments en conformité avec la décision Sernam 1

Cela nous permettrait d'envisager la prochaine étape de 1992, le prochain pas sur la voie de la construction de l'Union européenne.

L'annexe de la décision 2001 471 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 97 365 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 99 710 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 97 252 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L annexe de la décision 2001 556 CE est modifiée conformément à l annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 1999 710 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 2001 657 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 1999 217 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L annexe à la décision 2001 671 CE est modifiée conformément à l annexe à la présente décision.

Les annexes de la décision 2004 696 CE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente décision.

L annexe de la décision 92 452 CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 2005 7 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 96 335 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L annexe de la décision 79 542 CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

L'annexe de la décision 2000 147 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

Les annexes de la décision 2003 56 CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente décision.

Madame la Présidente, j'aborderai tout d'abord la décision créant Eurojust, puis la décision cadre sur le mandat d'arrêt européen et je terminerai par la décision cadre relative à l'incrimination du terrorisme.

AEAPP , l'autorité de contrôle concernée diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à cette décision de l'AEAPP.

L annexe de la décision 1999 120 CE est modifiée conformément à l annexe de la présente décision.

Le vieux visage est très heureux de la décision.

de toute décision de ne pas reconnaître ou exécuter une décision, conformément à l'article 7 ou à l'article 20, paragraphe 3, accompagnée des motifs la justifiant

La présente décision ne traitera que des mesures ad hoc sur lesquelles porte la décision d'ouvrir la procédure.

Je ne suis pas en désaccord avec votre décision.

Je ne suis pas en désaccord avec ta décision.