Translation of "under inspection" to French language:
Dictionary English-French
Inspection - translation : Under - translation : Under inspection - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| Their inspection was carried out under its auspices. | L'inspection a donc été effectuée sous son égide. |
| Without prejudice to the official inspection provided under point 5 above, there shall be at least one official crop inspection. | Sans préjudice de l inspection officielle prévue au point 5 susmentionné, il convient d effectuer au moins une inspection officielle sur pied. |
| Report of phytosanitary inspection under Council Regulation No 866 2004 Number2. | Rapport d'inspection phytosanitaire au titre du règlement (CE) n 866 2004 Numéro2. |
| The products are subject to stringent production and inspection rules, including full traceability to ensure that products originate from farms under an organic inspection system | L'agriculture biologique contribue à assurer la diversité de la production agricole et l entretien du paysage naturel, les produits sont soumis à des règles de production et de contrôle rigoureuses, y compris une parfaite traçabilité, afin de s assurer qu ils proviennent d exploitations soumises au système d inspection, |
| The products are subject to stringent production and inspection rules, including full traceability to ensure that products originate from farms under an organic inspection system | L'agriculture biologique contribue à assurer la diversité de la production agricole et l'entretien du paysage naturel. Les produits sont soumis à des règles de production et de contrôle rigoureuses, y compris une parfaite traçabilité, afin de s'assurer qu'ils proviennent d'exploitations soumises au système d'inspection. |
| (d) The review of the conditions governing the financing of inspection activities under the Treaty | d) L apos examen des conditions de financement des inspections prévues par le Traité |
| Permanent inspection teams Ad Hoc inspection teams | Equipes permanentes d apos inspection équipes d apos inspection ponctuelle |
| Under current legislation, authorities other than migration authorities may be involved in monitoring and inspection functions. | Actuellement, en accord avec la législation, d'autres autorités que celles qui s'occupent de l'immigration peuvent intervenir dans les fonctions de révision et d'inspection dans ce domaine. |
| An on the spot inspection under the impartial and independent conditions referred to by the rapporteur | Les Britanniques ont bien été forcés de reconnaître qu'ils étaient responsables des retombées dans le |
| Required format N no inspection, F on farm inspection and T inspection by remote sensing. | Format requis N pas d'inspection, F inspection sur l'exploitation et T inspection par télédétection. |
| Inspection | Inspections |
| Inspection! | Inspection! |
| (16) 'routine inspection' means an environmental inspection carried out as part of a planned inspection programme | 16) inspection de routine une inspection environnementale réalisée dans le cadre d'un programme d'inspection planifié |
| A Party, prior to conducting an inspection under paragraph 1, shall notify the other Party in writing and shall inform the other Party of the reasons for conducting its own inspection. | Règlement sur la délivrance de permis de pêche,Règl. du Manitoba 124 97 |
| Need recognised by the inspection body or inspection authority | Besoin reconnu par l organisme de contrôle ou l autorité de contrôle |
| 59. Thailand has also called for the inspection of passports held by children under 15 years of age. | 59. La Thaïlande a demandé que soient contrôlés de près les passeports des enfants âgés de moins de 15 ans. |
| 3. Thailand has also called for the inspection of passports held by children under 15 years of age. | 3. La Thaïlande a demandé que soient contrôlés de près les passeports des enfants âgés de moins de 15 ans. |
| Please find attached the report of the eighteenth IAEA inspection in Iraq under Security Council resolution 687 (1991). | Veuillez trouver ci joint le rapport de la dix huitième inspection effectuée en Iraq apr l apos AIEA en application de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité. |
| Please find attached the report of the nineteenth IAEA inspection in Iraq under Security Council resolution 687 (1991). | Veuillez trouver ci joint le rapport de la dix neuvième inspection effectuée en Iraq par l apos AIEA en application de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité. |
| 4.8.2 Under Article 10 of the proposed new directive, the Commission is requested to establish an inspection database. | 4.8.2 En vertu de l article 10 de la proposition de nouvelle directive, la Commission est invitée à créer une base de données des inspections. |
| Visual inspection | 1.1.2.1 Inspection visuelle |
| Laboratory Inspection | Inspection en usine par l'autorité compétente |
| Factory Inspection | Vérification de la conformité de la production sur place |
| Internal inspection | Inspection interne |
| Inspection services | Inspection services |
| to inspection | et retards imposés à l apos inspection |
| Inspection schedule | Calendrier des inspections de la Commission spéciale |
| Inspection Unit | A. Application des recommandations du Corps commun |
| G. Inspection | G. Inspection |
| pharmacovigilance Inspection | l inspection de pharmacovigilance. |
| and Inspection | Groupes de travail mixtes CPMP CVMP Qualité Inspection Contrôle financier |
| Additional inspection | Visite complémentaire |
| Handson inspection. | Prends l'article en main. |
| Official inspection. | Inspection officielle ! |
| Inspection tour. | Pour l'inspection. |
| Agricultural inspection. | Inspection agricole. |
| Passport inspection. | Passeports... |
| Inspection centre | Centre d'inspection |
| Technical inspection | Visites techniques |
| Inspection centre | Centre d inspection |
| Inspection procedures | Les inspecteurs de Sao Tomé et Principe ne resteront à bord du navire de l'Union européenne que le temps nécessaire pour effectuer les tâches liées à l'inspection. |
| Preshipment Inspection | Toutes modifications ultérieures de ces mesures seront notifiées et publiées dans les moindres délais. |
| Preshipment inspection | Conformément à la Décision ministérielle du 7 décembre 2013 (WT MIN(13) 36 WT L 911), le Comité préparatoire de la facilitation des échanges (ci après dénommé Comité préparatoire ), qui relève du Conseil général, aura, entre autres fonctions, celle de recevoir les notifications des engagements de la catégorie A présentées par les Membres au titre de l'Accord sur la facilitation des échanges (ci après dénommé Accord ). |
| Technical inspection | La visite technique sert à contrôler la conformité des caractéristiques techniques et des engins à bord et à vérifier que les dispositions concernant l'équipage mauritanien sont remplies. |
| Roadside inspection | Directive 2007 46 CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive cadre) (JO UE L 263 du 9.10.2007, p. 1). |
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