Translation of "transitional moment" to French language:


  Dictionary English-French

Moment - translation : Transitional - translation : Transitional moment - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Duccio is a major figure who worked during a key transitional moment in the history of Western art, and few of his paintings have survived.
Duccio di Buoninsegna est une figure importante d une époque transitionnelle de l art de l Europe occidentale et peu de ses œuvres sont arrivées jusqu à nous.
The package includes a transitional criminal code, a transitional code of criminal procedure, a transitional detention act and a model transitional police directive.
Cet ensemble comprend un code pénal de transition, un code de procédure pénale de transition, une loi sur la détention de transition et une directive type de transition pour la police.
Transitional provisions
Dispositions transitoires
TRANSITIONAL PROVISIONS
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Transitional measures
Mesures de transition
and transitional
et des substances de transition
Transitional justice
Administration de la justice pendant la période de transition
Transitional justice
Justice en transition
Transitional justice.
Justice transitionnelle.
Transitional justice.
Justice de transition.
Transitional justice
La justice pendant la phase de transition
transitional institutions
D. Entretiens avec les représentants des institutions
TRANSITIONAL MEASURES
MESURES TRANSITOIRES
Transitional provisions
Dispositions provisoires
TRANSITIONAL PROVISIONS
toute déclaration reçue en application des articles I à IV du protocole no 1
TRANSITIONAL PROVISIONS
Preuve de l'origine et coopération administrative
Transitional provisions
Article 9
Transitional provisions
OMC
TRANSITIONAL PROVISIONS
Les preuves de l'origine délivrées de manière conforme par la Tunisie ou un nouvel État membre dans le cadre d'accords préférentiels ou de régimes autonomes appliqués entre eux sont acceptées dans les pays respectifs, en vertu du présent protocole, à condition que
TRANSITIONAL PROVISIONS
Si la déclaration sur facture n'est pas établie par un exportateur agréé, la mention figurant entre parenthèses est omise ou l'espace prévu est laissé en blanc.
TRANSITIONAL PROVISIONS
Version hongroise
TRANSITIONAL PROVISIONS
Eksporter produktów objętych tym dokumentem (upoważnienie władz celnych nr 1 Lorsque la déclaration sur facture est établie par un exportateur agréé, le numéro d'autorisation de l'exportateur agréé doit être mentionné dans cet espace.
Transitional period
Les parties conservent le droit de désigner les aires de leur territoire, de leurs eaux intérieures, archipélagiques et territoriales, de leur zone économique exclusive ainsi que de leur plateau continental où peuvent être exercées les activités de prospection, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures.
TRANSITIONAL PROVISIONS
Les dispositions de l'accord peuvent être appliquées aux marchandises exportées du Liban vers la Croatie ou de la Croatie vers le Liban, qui respectent les dispositions du protocole no 4 de l'accord et qui, à la date d'adhésion de la Croatie, se trouvent en transit ou en dépôt temporaire, en entrepôt douanier ou dans une zone franche au Liban ou en Croatie.
Transitional measures
O abaixo assinado, exportador dos produtos abrangidos pelo presente documento (autorização aduaneira no (1)), declara que, salvo indicação expressa em contrário, estes produtos são de origem preferencial (2).
Transitional periods
Versorgungsanstalten und Studentenwerke (institutions de solidarité nationale et œuvres universitaires et scolaires)
Transitional provisions
Dérogations au délai de suspension Premier alinéa, point c)
TRANSITIONAL PROVISIONS
Les dispositions de l'accord peuvent être appliquées aux marchandises exportées de l'Égypte vers la Croatie ou de la Croatie vers l'Égypte qui satisfont aux dispositions du protocole no 4 à l'accord et qui, à la date d'adhésion de la Croatie, sont en transit ou se trouvent en dépôt temporaire, en entrepôt douanier ou en zone franche en Égypte ou en Croatie.
Transitional arrangements
Règlement (UE) no 1315 2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 sur les orientations de l'Union pour le développement du réseau transeuropéen de transport et abrogeant la décision no 661 2010 UE (JO UE L 348 du 20.12.2013, p. 1).
Transitional provisions
Chaque partie veille à ce que tous les avis de marché envisagés soient directement et gratuitement accessibles par voie électronique, via un point d accès unique, sur l internet.
Transitional provisions
Par dérogation aux dispositions de la législation visée à la section I, les organismes notifiés qui sont désignés et notifiés conformément aux règlements (UE) 2017 745 et (UE) 2017 746 peuvent effectuer les procédures d'évaluation établies par ces règlements et délivrer des certificats conformément à ces règlements.
Transitional clauses
Clauses transitoires
Transitional Provisions
Dispositions transitoires
Coastal Transitional
côtières de transition
Transitional provisions
Mesures transitoires
Transitional provision
Mesures provisoires
Transitional derogation
Dérogation transitoire
Transitional measure
Mesures transitoires
The work undertaken by the Council between August 2004 and July 2005 reinforces the perception that it faces a transitional moment requiring its adaptation to new international circumstances.
Les activités entreprises par le Conseil entre août 2004 et juillet 2005 renforcent la perception qu'il traverse actuellement une période de transition, qui exige de sa part une adaptation à de nouvelles réalités internationales.
Divorce and his daughter divorce moment moment moment
Divorce et son divorce fille instant instant instant
These transitional provisions apply for a transitional period of 12 months .
Il peut être fixé et modifié par les BCN à tout moment .
. on transitional provisions .
sur les dispositions transitoires .
Transitional rules 1 .
Règles transitoires 1 .
Transitional provision 2 .
Disposition transitoire
Transitional provisions 16
et des services administratifs 16

 

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