Translation of "substantiated costs" to French language:

Dictionary English-French

Costs - translation :

Frais

Substantiated - translation :

Justifié

Substantiated costs - translation :

Coûts corroborés

Keywords : Coûte Coûts Coute Coût Frais

Examples (External sources, not reviewed)

Such alleged costs have not been substantiated.	La preuve de l existence de ces coûts n a pas été apportée.
7. In 1994, the secretariat will bring to account all substantiated costs relative to these projects.	7. En 1994, le secrétariat comptabilisera tous les montants confirmés afférents au coût de ces projets.
4.8 However, this need cannot be substantiated efficiently without a transparent, global and precise evaluation of the costs.	4.8 Toutefois, cette nécessité ne se concrétisera pas efficacement sans une évaluation transparente, globale et précise des coûts.
These additional costs, however, could not be taken into consideration as they were not sufficiently substantiated and could therefore not be verified.	Ces coûts supplémentaires n'ont toutefois pu être pris en compte faute d'éléments de preuve suffisants permettant de les authentifier.
That cannot be substantiated.	Une telle remarque est injustifiable.
Indication salmonellosis has not been substantiated.	L indication pour la salmonellose n a pas été justifiée.
Any such request must be substantiated.	Une telle demande doit être motivée.
Furthermore, the claim was not substantiated.	De plus, l'allégation n'a pas été étayée.
This dose needs to be further substantiated.	Cette posologie nécessite encore d être validée.
These were corrected. Some other claims concerning ocean freight, the insurance costs and the export charge could also be accepted as far as they were justified and substantiated.	D'autres allégations concernant les frais de transport maritime et d'assurance et la surtaxe sur les exportations ont également pu être retenues, dès lors qu'elles sont apparues justifiées et étayées.
No substantiated evidence is at hand, if medical insurance fees could be adversely affected to any significant extent by an alleged increase in the costs of certain antibiotics formulations.	Aucun élément concret ne permet de déterminer si la prétendue hausse des coûts de certaines formulations d antibiotiques pourrait affecter sensiblement les cotisations d assurance maladie.
The indication salmonellosis has therefore not been substantiated.	L indication pour la salmonellose n a par conséquent pas été justifiée.
I thank the Commissioner for her substantiated reply.	Je remercie Mme la commissaire de sa réponse argumentée.
Furthermore, the claim was not substantiated with evidence.	De plus, l'allégation n'a été étayée par aucun élément de preuve.
In all cases, the search warrant must be substantiated.	En tout état de cause, le mandat de perquisition doit être dûment motivé.
The Committee considers that his claims have been substantiated.	Le Comité estime que ces allégations ont été dûment étayées.
These charges against humanitarian workers have not been substantiated.	Aucune preuve n'a été apportée pour corroborer ces accusations.
Any read across shall be duly substantiated and justified.	Toute utilisation d une approche par analogie ( read across ) doit être dûment étayée et justifiée.
when there are specifically technical and duly substantiated reasons,	pour des raisons spécifiquement techniques et dûment motivées,
This argument was not substantiated by any documentary evidence.	Aucune justification n'est venue étayer cet argument.
Comprehensible, substantiated replies to the citizens create trust, the opposite gives rise to distrust and a rising number of complaints that need to be dealt with, which therefore in turn creates costs.	Des réponses fondées à l'attention des citoyens suscitent la confiance. Le comportement opposé entraîne la méfiance et une augmentation du nombre de plaintes qui doivent être traitées et qui génèrent de nouveaux coûts.
(c) The communication is not substantiated or is manifestly groundless	c) La communication manque de substance ou n'est manifestement pas fondée
Accordingly, the case is said not to have been substantiated.	En conséquence, la plainte n'a pas été étayée.
For duly substantiated reasons, the Director may authorise cash payments.	Pour des raisons dûment motivées, le directeur peut autoriser des paiements en espèces.
They may refuse only on duly substantiated grounds of secrecy.	Ils ne peuvent s'y refuser que pour des motifs de secret dûment justifiés.
He shall also certify that the costs incurred can be considered eligible in accordance with the grant agreement and that requests for payment are substantiated by adequate supporting documents that can be checked.	Il certifie aussi que les coûts encourus peuvent être considérés comme éligibles, conformément aux dispositions de la convention de subvention, et que les demandes de paiement sont étayées par des pièces justificatives adéquates susceptibles de faire l'objet d'un contrôle.
While allegations against 11 military personnel were not substantiated, those against 9 military personnel were substantiated, resulting in repatriation on disciplinary grounds of the military personnel involved.	Onze membres du personnel militaire ont été innocentés, tandis que 9 autres ont fait l'objet d'un rapatriement disciplinaire suite à la confirmation du bien fondé des plaintes déposées contre eux.
The allegations made in his report therefore required to be substantiated.	Les allégations qui figurent dans son rapport mériteraient donc d apos être étayées.
Those accusations had been substantiated by the Egyptian Forensic Medicine Department.	Ces accusations ont été confirmées par le Département égyptien de médecine légale.
In two cases, the evidence was convincing but not fully substantiated.	Dans deux cas, les éléments de preuve étaient convaincants mais non probants.
A duly substantiated assessment decision must be notified to the manufacturer.	Une décision d évaluation dûment motivée doit être notifiée au fabricant.
the applicant should submit duly substantiated claims for market economy status.	de présenter une demande dûment étayée de statut de société opérant dans les conditions d'une économie de marché.
As this claim was not substantiated, it had to be rejected.	Faute d'être dûment étayée, cette affirmation a dû être rejetée.
The request was found to be sufficiently substantiated and therefore granted.	Le bien fondé de cette requête a été suffisamment démontré, et dès lors celle ci a été acceptée.
the applicant should submit duly substantiated claims for market economy status.	de présenter une demande dûment étayée concernant le bénéfice du statut de société opérant dans les conditions d'une économie de marché.
The claim for the use of another methodology was not substantiated.	Cette approche est objective et conforme aux obligations fixées par l OMC.
Any such decision shall be duly motivated and fully substantiated in writing .	Une telle décision est dûment motivée et exhaustivement justifiée par écrit .
(e) It is manifestly ill founded or not sufficiently substantiated or when	e) Qui est manifestement mal fondée ou insuffisamment motivée ou
The author alleges that the court's decision was not substantiated in law.	L'auteur fait valoir que la Cour n'a pas motivé sa décision.
A substantiated weighting system should be applied when analysing responses to consultations.	Un mécanisme de pondération motivée devra être appliqué dans le cadre de l'analyse des réponses aux consultations.
A substantiated weighting system should be applied when analysing responses to consultations.	Un mécanisme de pondération motivée devra être appliqué dans le cadre de l analyse des réponses aux consultations.
A substantiated weighting system should be applied when analysing responses to consultations6.	Un mécanisme de pondération motivée devra être appliqué dans le cadre de l analyse des réponses aux consultations6.
Of these 20, seven individual cases (all military personnel) were fully substantiated.	Dans sept cas (concernant tous des soldats), les allégations ont été entièrement confirmées.
The German customs investigation service substantiated it for me three days ago.	Le service de la répression des fraudes de la douane allemande I ' a étayé pour moi il y a trois jours de cela.
Any such decision shall be duly motivated and fully substantiated in writing.	Une telle décision est dûment motivée et exhaustivement justifiée par écrit.

Afficher cette page en français