Toutefois, les caisses d'épargne étaient, depuis longtemps déjà, devenues des établissements de crédit normaux, présents dans tous les secteurs.

Cela n apos a rien d apos étonnant si l apos on considère qu apos elles n apos ont pas du tout été créées à cette fin.

Les ressources de base étant limitées, le PNUD devrait lancer une action vigoureuse de collecte de fonds à cet effet.

6.9 dernier tiret, modifier le texte étant donné que l'objectif n'est pas d'abord de contribuer à la prospérité européenne

La réunion de cette année a pour principal objectif de passer en revue les progrès réalisés depuis le Sommet du Millénaire, il y a cinq ans.

Comme l'accord faisant l'objet de procédure formelle d'examen est dissous, l'enquête se trouve sans objet.

Depuis 1997, la loi sur l'équité salariale (LES) vise à corriger les écarts salariaux dus à la discrimination systémique fondée sur le sexe.

Cette motivation était d autant plus logique que la taxe avait été affectée à cet objectif précis depuis le 1er janvier 1997.

La réduction des exonérations n'est pas acceptable aux yeux de la Commission, étant donné qu'elle ferait échouer l'objectif d'ensemble de la démarche.

Elles doivent le faire lorsque l'exportateur agréé n'offre plus les garanties visées au paragraphe 1, ne remplit plus les conditions visées au paragraphe 2 ou abuse d'une manière quelconque de l'autorisation.

Conditions spéciales

depuis le moment où ils ont été expédiés en vue de l'exposition, les produits n'ont pas été utilisés à des fins autres que la présentation à cette exposition.

Cette règle n'implique pas que les fibres naturelles et les matières chimiques doivent être utilisées simultanément il est possible d'utiliser l'une ou l'autre de ces matières ou même les deux ensemble.

Le terme UE utilisé dans le présent protocole n'inclut pas Ceuta et Melilla.

L objectif de l aide n étant pas régional et la dérogation du point b) dudit paragraphe n étant manifestement pas applicable, seules les dérogations visées au point c) s appliquent.

Promouvoir la culture européenne, c'est une volonté que nous avons tous en commun, mes collègues le disaient à l'instant le Parlement, mais

Cet attribut n' est pas requis pour la famille de clés AIF étant donné que les séries relatives aux reclassements fournissent déjà cette information .

Pour la famille de clés relative aux postes de bilan , cet attribut n' est pas requis étant donné que les séries relatives aux reclassements fournissent déjà cette information .

Leur objet étant l'interprétation des dispositions des traités, elles ne peuvent pas en diminuer la portée ni en modifier la teneur juridique.

Pour la famille de clés relative aux postes de bilan, cet attribut n est pas requis étant donné que les séries relatives aux reclassements fournissent déjà cette information.

Cet attribut n est pas requis pour la famille de clés AIF étant donné que les séries relatives aux reclassements fournissent déjà cette information.

Après les deux premières réformes, ces lois ne serviraient à rien de toute façon, étant donné qu'ils se rapportent à un système de réserve fractionnaire bancaire.

C'est cette résistance qui ralentit votre tank dans le sable, la boue ou les marécages.

A quoi servirait il de faire du GATT une instance permanente dont on peut parier que les travaux s'enliseraient?

Le Comité des commissaires aux comptes doute que les directives offrent des orientations suffisamment précises étant donné qu apos elles semblent couvrir pratiquement tous les domaines liés à l apos aide au développement.

Puisque le but des organes biologiques endodermique gagne des substances vitales, nous associons la couche de germe de conflits internes avec le morceau que l'on appelle.

Nous voulons faire part de notre souhait de connaître au milieu de l'année 1991 qui coïncide avec les discussions de la politique de la pêche, le niveau de suivi des différents accords de façon à pouvoir négocier un peu plus tôt le prochain accord.

En matière de contrôle, il est indispensable que la transparence soit optimale et ce d'autant plus que nous sommes sans cesse amenés à demander des améliorations essentielles concernant d'autres institutions. tutions.

Pour ce qui concerne le comité de surveillance proposé, il nous paraît peu utile, puisque les États membres sont déjà représentés dans l'entreprise commune.

Finalité

La finalité du présent accord est de fixer les conditions et modalités de la participation du Maroc au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA).

L objectif principal des mesures fiscales envisagées est de rapatrier les navires sous contrôle belge vers le pavillon national, qui a été déserté par l ensemble de la marine marchande.

Il s ensuit donc que Barrymore, puisqu il est allé à cette fenêtre, devait chercher quelque chose ou quelqu un sur la lande.

Depuis la réunion de Beijing, la traite de femmes et des filles, notamment à des fins commerciales et d'exploitation sexuelle, a augmenté dans des proportions importantes.

Dès lors, tous les types constituant, aux fins de la présente procédure, un seul et même produit, fabriqué par les requérants, l argument doit être rejeté.

Cela signifie que pour une observation , les BCN sont tenues d' envoyer toutes les informations complémentaires . ( Lorsque les attributs ne sont pas déclarés , leurs valeurs précédentes sont écrasées par les valeurs applicables à défaut d' indication contraire .

Cet attribut n' est pas requis pour les familles de clés concernant les postes de bilan ( BSI ) , les fonds de placement ( IVF ) et les AIF ( OFI ) , étant donné que les séries relatives aux reclassements fournissent déjà cette information .

Étant donné que la Convention vise simplement à faire des recommandations, tout le monde n'est pas enthousiaste à l'idée d'y participer, et franchement, certains pensent que c'est une perte de temps.

Ta raison d'être...

Une fois les MCM

Le Gouvernement bangladeshi lui avait fait savoir qu apos étant donné qu apos une commission officielle avait enquêté sur les incidents, une deuxième enquête apparaissait inutile.

Dès l'entrée en vigueur de cette disposition, il n'a plus été permis à la banque de garantir les actifs à risques découlant des activités commerciales de la BayernLB avec le patrimoine d'affectation.

Elles ont un but, et le but est de rendre la population humaine déchiffrable.

Permettezmoi de souligner que l'élaboration d'une analyse fiable ainsi qu'une appréciation objective de la situation d'une région relève des administrations ou des scientifiques attachés aux régions, et non des hommes politiques.

Sans doute le citoyen attendrait il une réponse telle que Mieux défendre les pays d' Europe , puisque telle est la mission traditionnelle et primordiale de l' association politique.