à la demande individuelle d'un destinataire de services un service fourni par transmission de données sur demande individuelle

Dans le cas visé au paragraphe 1 , sur demande du prestataire de services de paiement du bénéficiaire , le prestataire de services de paiement intermédiaire met à sa disposition les informations complètes sur le donneur d' ordre dans les trois jours ouvrables suivant la réception de sa demande .

Un agent différent prétend que votre demande d'abonnement a été annulée.

(Le service Réunions a été informé de cette demande).

peut demander des avis au service juridique du Conseil

les services de la société de l'information c'est à dire tout service presté à distance par voie électronique et à la demande individuelle d'un destinataire de services .

Le cas échéant, il peut demander un avis sur la question au service juridique du Conseil.

Ce ticket formula_8 est chiffré par le serveur de distribution avec la clé du TGS (formula_3).

i) Services consultatifs  deux missions consultatives, organisées à la demande des États Membres, sur les plans de développement nationaux

Lorsqu'aucune autre source n'est possible, le service des archives transmet ordinairement, sur demande, les copies des documents.

Lorsqu'aucune autre source n'est possible, le service des archives transmet ordinairement, sur demande, les copies des documents.

Les amendements 60, 118 et 119 se rapportent au principe du remboursement des suppléments lorsque les voyageurs n'ont pas obtenu la qualité de service correspondante, hormis un retard dans le service.

Impossible de créer un fil d'exécution pour prendre en charge la requête de l'utilisateur.

Impossible de créer un fil d'exécution pour prendre en compte la requête utilisateur.

Le dossier de réception déposé auprès de l administration qui a délivré la réception est disponible sur demande.

Le dossier de réception déposé auprès de l administration qui a délivré la réception est disponible sur demande.

Il est mis en service en septembre 1967.

Cher collègue, je transmets bien volontiers votre requête au service de sécurité.

Au besoin, les pouvoirs publics pourraient demander à continuer de bénéficier des services des conseillers internationaux en matière de police.

L apos auteur affirme toutefois que sa conscience lui interdit d apos introduire un recours au titre de la loi sur l apos objection de conscience au service militaire.

i) Services consultatifs  neuf missions consultatives dans les États membres qui en font la demande sur des questions relatives au Plan d'application de Johannesburg

On trouvera en annexe à la présente communication, la liste des pièces constituant le dossier d'homologation déposé auprès du Service administratif qui a accordé l'homologation ces pièces peuvent être obtenues sur demande

(Demande d apos un agent des services généraux de l apos ONU tendant à obtenir le reclassement de son poste)

3.2.2.4. le service technique chargé d'effectuer les essais d'homologation peut demander des échantillons supplémentaires.

3.2.6 Le service technique chargé d'effectuer les essais d'homologation de type peut demander des échantillons supplémentaires.

2.20 Masse en charge maximale admissible d'immatriculation et ou de mise en circulation , la masse maximale du véhicule en charge à laquelle le véhicule proprement dit doit être immatriculé et ou mis en circulation dans une Partie contractante à la demande du constructeur

NB Le délai de traitement de ces requêtes a été, en moyenne, de l ordre de cinq à dix jours ouvrables àcompter de la réception de la requête par le service.

L'amendement 205 moyennant la reformulation suivante e) service à la demande (c'est à dire un service de média audiovisuel non linéaire) un service de média audiovisuel fourni par un fournisseur de services de médias et permettant de regarder les programmes au moment choisi par l'utilisateur et à sa demande, sur la base d'un catalogue de programmes sélectionnés par le fournisseur de services de médias.

Page 5. Lorsque la durée du congé demandé est inférieure à trois semaines, le chef du service administratif ou le fonctionnaire d apos administration compétent consulte le Service médical avant de donner suite à la demande.

Les dispositions du présent chapitre et des annexes XXVII A et XXVII E, XXVII B et XXVII F, XXVII C et XXVII G, et XXVII D et XXVII H du présent accord ne s'appliquent pas aux régimes de sécurité sociale respectifs des parties ou à des activités exercées sur le territoire de chaque partie qui sont liées, même occasionnellement, à l'exercice de l'autorité publique.

le partage d'expériences sur l'évolution de la législation dans ces domaines

Suite à la demande faite par le Groupe de travail à sa dix septième session, le secrétariat présente une synthèse des réponses des gouvernements membres au questionnaire sur la qualité des services de transport.

Toutefois , à la demande du prestataire de services du bénéficiaire , le prestateur de services du donneur d' ordre met à la disposition du prestataire de servives du bénéficiaire les informations FR

La liste des documents déposés auprès du service administratif ayant délivré l'homologation est annexée à la présente communication et peut être obtenue sur demande.

Il nous semble d'ailleurs, qu'à ce propos, les services juridiques du Conseil de ministres sont du même avis.

toute utilisation commerciale directe ou indirecte d une dénomination protégée pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée ou dans la mesure où ladite utilisation exploite la réputation d une indication géographique

Sur demande uniquement

Calendrier les dispositions de cette directive doivent être appliquées dans les deux ans qui suivent l'entrée en vigueur du présent accord, à l'exception des dispositions de l'article 7, paragraphe 2, des articles 8, 9, 10, 11 et 12, de l'article 14, paragraphes 1, 2 et 4, et des articles 18 et 19 de cette directive, qui doivent être appliquées d'ici 2025.

Dans ce cas également, le délai pour la transmission de la décision est de 45 jours à compter de la mise en place du groupe spécial.

Lorsqu'une partie souhaite utiliser ces informations à d'autres fins, elle doit obtenir l'accord écrit préalable de l'autorité qui les a fournies.

le droit de chacune des parties à recourir aux dispositions du présent protocole en matière de règlement des différends est sans préjudice de toute action possible dans le cadre de l OMC et notamment de l action en règlement des différends.

Documentation et certification visées à l'article 12, paragraphe 2, du présent protocole

sections 8 à 14N incluses

Votre partenaire découvre que la demande d'abonnement n'a pas été annulée, mais que le code postal n'est toujours pas le bon.

Les centres d'hygiène personnelle et de blanchisserie seront à la disposition de tous les habitants des établissements qui en feront la demande.