planètes astronomie

des planètes et astronomie

On y trouve des dispositions relatives aux politiques, d'autres relatives aux institutions.

Introduction

SECTEUR TABAC

En ce qui concerne le mercredi

En ce qui concerne le jeudi

En ce qui concerne le mardi

En ce qui concerne le jeudi

En ce qui concerne le mercredi

Concernant l'ordre du jour du mercredi

d aéronefs

(CPC 83106, CPC 83107, CPC 83108 et CPC 83109)

Se rapportant aux articles personnels et domestiques

Services annexes du transport routier

Services d'assistance en escale (y compris services de traiteur)

Non consolidé, sauf pour BE, DE, DK et ES, comme indiqué au point iii) de la rubrique Engagements horizontaux , et sous réserve des conditions ci dessus et des limitations particulières ci après

BG, HR, RO non consolidé.

Services d'architecture

DE application des règles nationales relatives aux honoraires et émoluments au titre de tous les services fournis depuis l'étranger.

Concernant la semaine du 3 au 6 septembre à Strasbourg En ce qui concerne le lundi

Tâches relatives aux obligations internationales de la Communauté en matière de contrôle et d inspection

iv) Questions portant sur

QUESTIONS RELATIVES AUX REFUGIES,

QUESTIONS RELATIVES A L apos INFORMATION

concernent la Convention

QUESTIONS RELATIVES AUX REFUGIES, AUX

QUESTIONS RELATIVES AUX RÉFUGIÉS,

59 Précautions relatives à l épilepsie

4.3 S'agissant de l'allaitement

Une recommandation relative à la transparence

Activités liées aux rapports

En ce qui concerne le vendredi La Présidente.

b) En ce qui concerne le jeudi La Présidente.

En ce qui concerne le jeudi La Présidente.

Interventions au titre de la procédure

Interventions au titre de la procédure

Décisions relatives à la participation

L'Union fournit le plus tôt possible à la République de Corée une première indication de la contribution probable de la République de Corée aux coûts communs ou aux coûts fixés dans le budget opérationnel, conformément aux articles 8 et 12, afin d'aider la République de Corée à formuler toute contribution qu'elle propose d'apporter.

À la suite de la décision prise par l'Union d'inviter la République de Colombie à participer à une opération de gestion de crise menée par l'Union européenne, la République de Colombie, en application du présent accord, communique la décision de son autorité compétente concernant sa participation, y compris la contribution qu'elle propose d'apporter à l'Union européenne.

La Partie contractante qui engage la procédure communique le nom d'un arbitre à l'autre Partie contractante, qui communique à son tour, dans un délai de 40 jours à compter de cette notification, le nom du deuxième arbitre.

À la suite d'une décision prise par l'Union européenne d'inviter l'Australie à participer à une opération de gestion de crise qu'elle mène, l'Union européenne communique toutes les informations et les analyses pertinentes relatives à cette opération en vue de faciliter l'examen par l'Australie de l'invitation qu'elle lui adresse.

titre V (Travailleurs, établissement, prestation de services, circulation des capitaux)

Les notaires assurent des services publics.

Վոլայ դը լ'Օրլեանե