La Commission a alors demandé à la France, par courrier du 14 juin 1996, de fournir les informations relatives à ces aides.

Par lettre du 15 avril 2004, la Commission a demandé aux autorités néerlandaises des éclaircissements sur la mesure.

Par courrier du 3 décembre 2003, la Commission a demandé à la France de lui apporter de nouvelles précisions concernant les mesures connexes.

Par lettre du 16 octobre 2002, l'Espagne a répondu à l injonction mais n'a pas fourni les rapports annuels demandés.

Par lettre du 25 mars 2002, elle a invité l'Allemagne à lui fournir des renseignements sur ces aides éventuelles.

Et la lettre? et la lettre?

0 tés européennes (document B3 208 90 17 90 rev.) sur la mobilité des étudiants aujourd'hui connue est exclusive d'un certain nombre de groupes politiques de cette Assemblée et ceci, en contravention évidente, et je dirais solennelle, avec l'esprit et la lettre des Traités qui fondent la légitimité de ce Parlement.

Je vous saurais gré de bien vouloir faire distribuer la présente lettre comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais reconnaissant de faire distribuer la présente lettre comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre comme document du Conseil de sécurité.

Dans sa lettre, Mme Fontaine écrit qu'elle estime que le moment est venu d'informer dans les moindres détails tous les députés européens de l'évolution des réformes entreprises.

Par lettre du 17 mars 2004, la Commission a invité la Grèce à l'informer sur l'avancement de l'abrogation de ces mesures.

Il ne fournit pas non plus d'informations sur les compétences de l'enquêteur qui est simplement désigné dans la lettre comme étant son avocat .

Je vous saurais gré de bien vouloir faire distribuer la présente lettre comme document du Conseil de sécurité. Le Représentant permanent

Comme suite à la lettre que je vous ai adressée le 9 février 1993 (S 25258), j apos ai l apos honneur de vous communiquer les renseignements suivants

Mais la lettre pour Marius.

Ces consultations pourraient être l'occasion pour vous de soulever les questions visées dans votre lettre et d'envisager la manière dont elles pourraient être réglées.

3.1 Le Comité et son Directeur exécutif sont à la disposition du Gouvernement mauricien pour lui fournir tout éclaircissement dont il pourrait avoir besoin au sujet des questions soulevées dans la présente lettre.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir faire distribuer la présente lettre et son annexe sous forme de document du Conseil de sécurité.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de cette lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer cette lettre et son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre, et de son annexe, comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de cette lettre, et de son annexe, comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir faire distribuer le texte de cette lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Dès lors, ou le Conseil à la suite de la lettre de notre président décide d'y répondre par écrit, comme elles auraient dû l'être, ou bien, dans la pire des solutions du point de vue du Parlement, elles sont incluses à la prochaine période de session.

Par lettre datée du 30 juin 2004, enregistrée le 2 juillet 2004, la Représentation permanente de l'Italie auprès de l'Union européenne a communiqué à la Commission les informations complémentaires demandées aux autorités italiennes dans la lettre datée du 20 janvier 2004.

Par lettres datées du 25 octobre 2004, enregistrée le 27 octobre 2004, et du 9 novembre 2004, enregistrée le 15 novembre 2004, la Représentation permanente de l'Italie auprès de l'Union européenne a communiqué à la Commission les précisions demandées aux autorités italiennes dans la lettre du 11 octobre 2004.

Par lettre datée du 27 septembre 2004, enregistrée le 29 septembre 2004, la Représentation permanente de l'Italie auprès de l'Union européenne a communiqué à la Commission les informations complémentaires demandées aux autorités italiennes dans leur lettre du 12 août 2004.

Je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et de son annexe comme document du Conseil de sécurité.

Le 26 février 1999, la Commission a adressé une injonction d informations aux autorités françaises, qui ont répondu par lettre en date du 29 avril 1999.

Avant de vous engager, monsieur, on m'a demandé une lettre de garantie de mon grandpère, mon seul parent encore en vie.

Somme toute, une telle relation pourrait être le coup d'envoi décisif vers d'autres concentrations dans le secteur des banques des Länder.

Évaluation et vérification Le demandeur doit fournir la lettre envoyée au service local de gestion des eaux résiduaires par laquelle il s'enquiert du plan de gestion des eaux résiduaires, ainsi que la réponse qu il a reçue.

Les nouveaux États membres ont été informés, par lettre datée du 2 septembre 2003, de la nécessité de fournir à la Commission les plans de surveillance des résidus en question.

C est toi qui va me fournir la lettre anonyme arme toi de patience et d une paire de ciseaux.

432. Le Rapporteur spécial a fait part de ces préoccupations au Gouvernement mauritanien dans une lettre dans laquelle il invitait les autorités à lui communiquer leurs observations.

Une autre façon de penser, il est il ya une lettre, peu importe quelle lettre il s'agit, il ya une lettre qui est d'être exclu ici

Cela est la variante norvégienne suédoise, aussi appelée rune brindille courte.

La lettre de motivation, également appelée lettre d'accompagnement, met en avant les compétences et qualités du candidat nécessaires à la réussite de son projet professionnel.

Article 21, paragraphe 1, point a) iii), et points b) et c),

Cette lettre! de qui vient cette lettre?