Prorata 2004 (1)

ii) conformément au point b) en ce qui concerne les prestations proratisées.

b) d autre part, selon les dispositions du paragraphe 2 ( pension proratisée).

de l article 46.2 du règlement (CEE) n 1408 71 (au prorata).

Le BSP remboursera le PNUD au prorata des services rendus.

Le BSP remboursera le PNUD au prorata des services rendus.

(5) pour les attributions intrajournalières, principe du premier arrivé, premier servi et au prorata.

J'ai l'honneur de confirmer l'accord de l'Union européenne sur le contenu de la présente lettre.

Prorata distribué pour la période 1er mai 31 décembre 2004.

de l article 46.1.a) ii) du règlement (CEE) n 1408 71 (au prorata).

une ou plusieurs prestations autonomes et une ou plusieurs prestations au prorata, les institutions compétentes appliquent mutadis mutandis le point a) en ce qui concerne les prestations autonomes et le point b) en ce qui concerne les prestations au prorata.

Dans ce cas, la contrepartie financière est ajustée proportionnellement et pro rata temporis.

en calculant un montant théorique et ensuite un montant effectif (prestation au prorata), de la manière suivante

prévoyant des procédures d' appels d' offres à taux variable comme à taux fixe .

L avance est calculée au prorata de la durée de la validité de la licence.

Situations dans lesquelles la prestation autonome est égale ou supérieure à la prestation au prorata

Un ensemble de propositions plus générales concernant la formation, la sécurité sociale et les primes proportionnelles aurait éventuellement reçu un accueil plus favorable.

La quantité transférée peut être partiellement exploitée au pro rata pour la catégorie 2 a).

pour les première et dernière années du protocole, la redevance nationale sera calculée pro rata temporis.

Si le montant levé est inférieur à 20 millions de GBP (29 millions EUR), la contribution publique sera réduite en proportion.

À défaut, la Commission réduit au prorata les montants alloués à chaque axe prioritaire.

Les fractions de jours déductibles sont calculées au prorata, conformément aux modalités d'application internes établies par le directeur.

Lorsque le calcul effectué dans un seul État membre conformément au paragraphe 1, point a), a toujours pour résultat que la prestation autonome est égale ou supérieure à la prestation au prorata, calculée conformément au paragraphe 1, point b), l'institution compétente peut renoncer au calcul au prorata, selon les conditions prévues dans le règlement d'application.

pour les autres navires, en cas de sortie de la zone de pêche de Mauritanie sans passer préalablement par un port mauritanien, l'original de chaque journal de pêche est envoyé dans un délai de 7 jours après l'arrivée dans tout autre port, et en tout cas dans un délai de 20 jours après la sortie de la zone de Mauritanie

Section 6

Celle ci devra donc verser une rémunération de 6,92 jusqu'au 1er août 2002.

Les actionnaires obtiennent ainsi le droit de souscrire une nouvelle action pour cinq anciennes actions qu'ils possèdent.

les conditions de l'exercice de la pêche par les navires de l'Union européenne.

Ce poste comprend Condiaeum, Croton, Dieffenbachia, Epipremnum, Scindapsus aureum, Hedera, Nephrolepis, Peperomia obtusifolia, Peperomia rotundifolia, Schefflera, Soleirolia et Helxine, même si importées comme parties de lots mélangés.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée à l'article 3, paragraphe 1, est augmentée proportionnellement et pro rata temporis.

Le reliquat des autorisations attribuables aux dix nouveaux États membres sera alloué selon la règle de proportionnalité.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée au paragraphe 2 a) de l article 2 est ajustée proportionnellement et pro rata temporis.

Dans ce cas, la contrepartie financière visée à l'article 2, paragraphe 2, point a), est adaptée proportionnellement et pro rata temporis.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée au paragraphe 2, point a), de l'article 2 est révisée proportionnellement et pro rata temporis.

À cet effet et à la demande du Sénégal, elle determine au cas par cas les espèces, les conditions et tout autre paramètre approprié.

c) une ou plusieurs prestations calculées selon la législation nationale et une ou plusieurs prestations proratisées, les institutions compétentes appliquent les clauses anti cumul

Toutefois, le montant annuel total payé par l'Union ne peut excéder le double du montant indiqué à l'article 2, paragraphe 2, point a).

Pour le calcul du montant théorique et du prorata visés à l'article 52, paragraphe 1, point b), les règles suivantes sont appliquées

L augmentation du contingent tarifaire pour l exercice 2007 est calculée pro rata temporis à compter du 1er décembre 2007.

Dans ce cas, la contrepartie financière visée à l article 2, paragraphe 2, point a), est adaptée proportionnellement et pro rata temporis.

13 semaines temps partiel droit proportionnel (13 fois la semaine de travail normale du salarié) 18 semaines lorsque l'enfant a droit à une allocation de subsistance pour handicapé.

La croissance de leur PIB et de leur revenu par habitant ce que nous espérons tous s'accompagnera d'une croissance du trafic et d'une congestion proportionnelles.

CHAPITRE III

(En revanche, si une personne relève du système de type B, elle reçoit des prestations distinctes de chaque État membre dans lequel elle a été assurée, chaque prestation étant calculée au pro rata.)

Dans l intervalle, les gouvernements peuvent faire appel à la Banque centrale européenne (BCE) que les États membres de la zone euro garantissent déjà pleinement au prorata.