Translation of "principles" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
CHAPTER IV PRINCIPLES Article 9 Principles 1 . | CHAPITRE IV PRINCIPES Article 9 Principes 1 . |
PRINCIPLES | LES PRINCIPES |
Principles? | Des principes? |
Principles | Article III Principes |
PRINCIPLES | LES PRINCIPES |
Principles | les renseignements individuels concernant la personne à réadmettre (par exemple, les noms, prénoms, date de naissance, et si possible le lieu de naissance et le dernier lieu de résidence) et, le cas échéant, les renseignements individuels concernant les enfants mineurs célibataires et ou le conjoint |
Principles | Le respect tant des principes démocratiques et des droits fondamentaux de la personne humaine définis dans la déclaration universelle des droits de l'homme, que du principe de l'État de droit, inspire les politiques interne et internationale des parties et constitue un élément essentiel du présent accord. |
Principles | SECTION III |
Principles | Autorisations concernant l'équipement et son transfert |
Principles | La personne concernée est informée des suites données à sa demande. |
Principles | Il ne s'applique pas non plus aux autres aides couvertes par ledit accord. |
Principles | Loi 13 2003 |
Principles | Exigences à l'importation |
Principles | Liste des activités visées à l'article 5, point 7) |
Principles | le point de vue de chaque Partie concernant l'adhésion à d'autres accords multilatéraux sur l'environnement. |
Principles | Afin de poursuivre la mise en place d'une pêche responsable et durable, les parties conviennent de coopérer pour lutter contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée. |
Principles | harmonisation de la mise en œuvre des normes |
Principles | Article 34 Mise à disposition des documents de concession par voie électronique |
Basic principles | Principes fondamentaux |
Fundamental principles | Principes fondamentaux |
General principles | Principes généraux |
II. Principles | II. Principes |
(c) PRINCIPLES | c) PRINCIPES |
Basic principles | PRINCIPES FONDAMENTAUX |
II. PRINCIPLES | II. PRINCIPES |
Guiding principles | C. Principes directeurs |
2.1 Principles | 2.1 Principes |
General principles | PROJET DE PRINCIPES ET DE DIRECTIVES CONCERNANT LES DROITS DE L'HOMME ET LE TERRORISME |
A. Principles | A. Généralités |
(ii) Principles | ii) Des principes |
2.2.3 Principles. | 2.2.3 Les principes. |
4.2 Principles | 4.2 Principes |
4.22 Principles | 4.22 Principes |
Fundamental principles | Principes fondamentaux |
General Principles | Principes généraux |
Fundamental Principles | Article 2 |
Transit principles | SECTION IV |
Fundamental Principles | L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction qui sont ou pourraient être affectées par le commerce. |
(General principles) | (Principes généraux) |
General principles | Catégories de dispositions |
General principles | La mise en œuvre du présent accord est fondée sur les principes du dialogue, de la confiance et du respect mutuels, d'un partenariat d'égal à égal, de l'intérêt mutuel et du respect intégral des principes et des valeurs consacrés par la charte des Nations unies. |
General principles | Les parties expriment leur appui aux principes communs énoncés dans la Charte des Nations Unies. |
General principles | Article 62 |
General principles | Transparence des renseignements relatifs aux marchés |
General principles | Le respect des principes démocratiques et des droits de l'homme, inscrits dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et dans d'autres instruments internationaux pertinents en matière de droits de l'homme, ainsi que des principes de l'État de droit sous tend les politiques intérieures et internationales des deux parties et constitue un élément essentiel du présent accord. |