Translation of "principles" to French language:


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CHAPTER IV PRINCIPLES Article 9 Principles 1 .
CHAPITRE IV PRINCIPES Article 9 Principes 1 .
PRINCIPLES
LES PRINCIPES
Principles?
Des principes?
Principles
Article III Principes
PRINCIPLES
LES PRINCIPES
Principles
les renseignements individuels concernant la personne à réadmettre (par exemple, les noms, prénoms, date de naissance, et si possible le lieu de naissance et le dernier lieu de résidence) et, le cas échéant, les renseignements individuels concernant les enfants mineurs célibataires et ou le conjoint
Principles
Le respect tant des principes démocratiques et des droits fondamentaux de la personne humaine définis dans la déclaration universelle des droits de l'homme, que du principe de l'État de droit, inspire les politiques interne et internationale des parties et constitue un élément essentiel du présent accord.
Principles
SECTION III
Principles
Autorisations concernant l'équipement et son transfert
Principles
La personne concernée est informée des suites données à sa demande.
Principles
Il ne s'applique pas non plus aux autres aides couvertes par ledit accord.
Principles
Loi 13 2003
Principles
Exigences à l'importation
Principles
Liste des activités visées à l'article 5, point 7)
Principles
le point de vue de chaque Partie concernant l'adhésion à d'autres accords multilatéraux sur l'environnement.
Principles
Afin de poursuivre la mise en place d'une pêche responsable et durable, les parties conviennent de coopérer pour lutter contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée.
Principles
harmonisation de la mise en œuvre des normes
Principles
Article 34 Mise à disposition des documents de concession par voie électronique
Basic principles
Principes fondamentaux
Fundamental principles
Principes fondamentaux
General principles
Principes généraux
II. Principles
II. Principes
(c) PRINCIPLES
c) PRINCIPES
Basic principles
PRINCIPES FONDAMENTAUX
II. PRINCIPLES
II. PRINCIPES
Guiding principles
C. Principes directeurs
2.1 Principles
2.1 Principes
General principles
PROJET DE PRINCIPES ET DE DIRECTIVES CONCERNANT LES DROITS DE L'HOMME ET LE TERRORISME
A. Principles
A. Généralités
(ii) Principles
ii) Des principes
2.2.3 Principles.
2.2.3 Les principes.
4.2 Principles
4.2 Principes
4.22 Principles
4.22 Principes
Fundamental principles
Principes fondamentaux
General Principles
Principes généraux
Fundamental Principles
Article 2
Transit principles
SECTION IV
Fundamental Principles
L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction qui sont ou pourraient être affectées par le commerce.
(General principles)
(Principes généraux)
General principles
Catégories de dispositions
General principles
La mise en œuvre du présent accord est fondée sur les principes du dialogue, de la confiance et du respect mutuels, d'un partenariat d'égal à égal, de l'intérêt mutuel et du respect intégral des principes et des valeurs consacrés par la charte des Nations unies.
General principles
Les parties expriment leur appui aux principes communs énoncés dans la Charte des Nations Unies.
General principles
Article 62
General principles
Transparence des renseignements relatifs aux marchés
General principles
Le respect des principes démocratiques et des droits de l'homme, inscrits dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et dans d'autres instruments internationaux pertinents en matière de droits de l'homme, ainsi que des principes de l'État de droit sous tend les politiques intérieures et internationales des deux parties et constitue un élément essentiel du présent accord.