Autres composants polyisobutylène, polybutène, lactate de lauryl, crospovidone, tissu polyester non tissé

Équipements antifeu en tissus recouverts d'une feuille de polyester aluminisée

Fabrication à partir de tissus (autres qu en bonneterie) non brodés dont la valeur n excède pas 40  du prix départ usine du produit

Chaque article qui constitue l assortiment doit respecter la règle qui s y appliquerait s il n était pas ainsi présenté en assortiment.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 60 du prix départ usine du produit

Boutons et boutons pression formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons pression ébauches de boutons

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

triplures pour cols et poignets, découpées

Sous réserve de l'article 13, la Partie qui accorde la reconnaissance peut contester la compétence d'un organisme d'accréditation qu'elle a reconnu en application de l'alinéa a) ou b) de l'article 12.5 au motif que cet organisme d'accréditation n'est plus compétent pour accréditer des organismes d'évaluation de la conformité comme compétents eux mêmes pour évaluer la conformité aux règlements techniques pertinents de la Partie qui accorde la reconnaissance.

6301 à 6304

Couche intermédiaire adhésif en polyisobutylène polybutène, du crospovidone, du tissu polyester non tissé et du lactate de lauryl.

Les autres composants du patch sont le polyisobutylène, le polybutène, le crospovidone, du tissu polyester non tissé et du lactate de lauryl.

Équipements antifeu en tissus recouverts d'une feuille de polyester aluminisée départ usine du produit 72

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de coton, poids par unité 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

Les produits concernés sont certains tissus finis pour vêtements en filaments de polyester, à savoir des tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85 en poids de filaments de polyester texturés ou non, teints ou imprimés.

maillage

Maillage

Mesh

FilsDescription

3922 à 3926

ex Chapitre 84

Aluminium et ouvrages en aluminium à l'exclusion des

Fabrication à partir d'un sel partiel de thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et de l'acide métacrylique partiellement neutralisé avec des ions métalliques, principalement de zinc et de sodium

Polyester

Excipients triacétine adhésif acrylique (contenant un polymère d acrylate de 2 ethylhexyl de N vinyl pyrrolidone et de hexamethyleneglycol dimethacrylate film d acétate de polyester ethylène vinyl film de polyester siliconé.

Point du maillage

Normale du maillage

Densité du maillage

Treillis métallique

Fil de fer

Maille en or

Film de protection Polyester siliconé

Polyester anionique

Il est rappelé qu au considérant 11 du règlement provisoire, le produit concerné a été défini comme les tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85 en poids de filaments de polyester texturés ou non, teints ou imprimés.

Générateur de mailles (mesh) Netgen

Générateur de maillage Gmsh

Maillage minimal autorisé

Repos biologique

Nom du navire

Film polyester siliconé.

Des tamis, finesse de la maille 180 microns, d'un diamètre extérieur de 11 cm, pourvus d'un treillis en acier inoxydable.

Aucun élément des engins ou des filets n'a de maillage inférieur au maillage le plus petit dans chaque fourchette de maillage.

Générateur de maillages terrains Terraintool

Fourchettes de maillages (mm)