Translation of "negligence" to French language:

Dictionary English-French

Negligence - translation :

Keywords : Négligence Négligences Homicide Grave Criminelle

Examples (External sources, not reviewed)

Negligence of duty.	Négligé votre devoir.
similar negligence in the future.	Entretemps a été arrêtée la directi ve 92 112 CEE.
However, recognition without action is negligence.	Or, c'est pécher par négligence que d'admettre une telle réalité sans prendre de mesures en conséquence.
Infringement intentional or due to negligence	Les infractions suivantes sont pénalisées par les sanctions mentionnées ci dessus
Infringement intentional or due to negligence	(a) Contrefaçon intentionnelle ou par négligence
This is a serious case of negligence.	C'est une très grave négligence.
(a) Infringement intentional or due to negligence	Article 13bis (1), BX LM minimum de BEF 26 et maximum de BEF 2000, multiplié par un coefficient correcteur de 200.
Infringement committed wilfully or with gross negligence.	Contrefaçon Intentionnelle ou par négligence
The Erika is another example of negligence.	L'Erika est un autre exemple de négligence.
Mishandling or negligence to the animalsIII.8.7.	Mauvais traitements ou négligence envers les animauxIII.8.7.
Mishandling or negligence to the animalsIII.8.7.	Mauvais traitements ou négligenceenvers les animauxIII.8.7.
(b) Infringement committed without intention or negligence gence	S'il n'est pas raisonnablement possible dans la pratique de faire effacer, supprimer ou oblitérer le signe constitutif de contrefaçon destruction des produits, du matériel ou des articles de contrefaçon en question
In many cases companies use the argument of negligence rather than saying it is deliberate but in fact negligence in its way is deliberate.	Dans nombre de cas, les entreprises utilisent l'excuse de la négligence plutôt que d'avouer qu'un acte était délibéré, mais en fait la négligence a quelque chose de délibéré.
Kitty had been accused of negligence and severely scolded.	Ketty avait été fort grondée, on l'avait accusée de négligence.
A two year old boy died because of negligence.	Un garçon de deux ans est décédé par manque de soins.
I think that this is the result of gross negligence.	C est plutôt la conséquence d une grande négligence.
The liability shall cover fraud , wilful misconduct and gross negligence .	Leur responsabilité s' étend à la fraude , à la faute intentionnelle et à la négligence grave .
I think that this is the result of gross negligence.	C'est plutôt la conséquence d'une grande négligence.
3.8.2.1 Should EU legislation contain a definition of serious negligence?	3.8.2.1 Faut il définir dans la législation de l Union la négligence grave?
(b) there has been fault or negligence on their part .	Règlements sur la marque communautaire (1996 No.
It's your negligence that is responsible for my wife's death.	C'est votre négligence qui est responsable de sa mort.
recover sums lost as a result of irregularities or negligence	récupérer les sommes perdues à la suite d irrégularités ou de négligences
recover sums lost as a result of irregularities or negligence,	récupérer les sommes perdues à la suite d'irrégularités ou de négligences
Those responsible for this element of the investigation displayed gross negligence.	Les responsables de cette partie de l'enquête ont fait preuve d'une négligence fautive.
If the infringement is intention al or due to negligence tion	Atteinte portée au droit d'une marque, dans un but lucratif
reclamation of costs in case of gross negligence by the employer.	réclamation des coûts en cas de négligence grave de l'employeur.
Objective liability that means that neither blame nor negligence are relevant.	La responsabilité objective veut dire que ni l'erreur ni la négligence ne sont pertinentes.
You are under arrest for professional negligence and misappropriation of funds.	Vous êtes en état d'arrestation pour négligence professionnelle et détournement de fonds.
the extent to which the misconduct involves intentional actions or negligence,	du degré d'intentionnalité ou de négligence dans la faute commise
Hundreds of Weibo users criticized the local government's negligence in quality check.	Des centaines d'internautes ont critiqué sur Weibo l'administration publique locale pour sa négligence.
A grassroots movement is speaking out against the negligence of the authorities.	Ce mouvement de contestation populaire s'élève contre la négligence des autorités.
Secondly, gross negligence is now sufficient to satisfy the criterion of guilt.	Deuxièmement, la négligence grave suffit dorénavant à établir la culpabilité.
It can also be applied when rectifying a violation or negligence (sect.	Elle peut s'appliquer aussi lorsqu'il s'agit d'accorder réparation en cas de violation ou de négligence (art.
Negligence on the part of the producer need no longer be proved	Elle n'a plus à prouver la négligence du produc teur
Negligence on the part of the producer need no longer be proved	Elle n'a plus à prouver la négligence du producteur
Negligence on the part of the producer need no longer be proved	La législation communautaire relative aux denrées alimentaires se limite donc aux mesures nécessaires pour assurer
You mean the ones due to the serial killer or medical negligence?	Vous parlez de celles dues au tueur en série ou à la négligence médicale ?
The tragedy in Kyzyl Agash was caused by the negligence of the officials.	La tragédie de Kyzyl Agash a été causée par les négligences des autorités.
Lest anyone should say, Alas for my negligence in the vicinage of Allah!	avant qu'une âme ne dise Malheur à moi pour mes manquements envers Allah.
Ninety per cent of cases will be disciplinary matters concerning negligence or incompetence.	Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence ou d'incompétence.
Ninety per cent of cases will be disciplinary matters concerning negligence or incompetence.	Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence et d'incompétence.
Unlimited liability is in our view only justified where there is gross negligence.	À notre avis, une responsabilité illimitée est uniquement justifiée lorsqu'il est question d'une négligence grave.
The negligence on the part of the government angered many on social networking sites.	La négligence de la part du gouvernement a provoqué la colère de nombreux internautes sur les réseaux sociaux.
According to US law, such actions would amount to reckless endangerment or culpable negligence.	Selon le droit américain, ce genre de comportement équivaut à une mise en danger de la vie d autrui ou à une négligence coupable.
In paragraph 1 it is stated that the general liability is based on negligence.	Il est dit au paragraphe 1 que la responsabilité générale est fondée sur la négligence.

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