n'excédant pas 15 kW

Filtres à air sec haute performance, sans éléments, des types équipés d'un préfiltre

d'une cylindrée excédant 1000 cm3

Réfrigérateurs de type ménager

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs

Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

autres chariots

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

D une portée excédant 30 kg mais n excédant pas 5000 kg

pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance

pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3

Unités intérieures et extérieures pour machines des nos 8415.10.10 et 8415.10.20

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

Billes, galets, rouleaux et aiguilles

Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) (à l'exclusion des appareils pour la transmission ou la réception des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28)

combinés avec filtres ou lubrificateurs

Cireuses

Pinces même coupantes , tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs

Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319

d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN

Fours non électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)

Réfrigérateurs ménagers à compression d'une capacité 250 l mais 340 l (à l'exclusion des modèles table et des modèles à encastrer)

Chariots grues pour la manutention de conteneurs

pour sèche linge d'une capacité de chargement de linge sec n'excédant pas 7 kg

Parties de fours industriels ou de laboratoire non électriques, y compris d'incinérateurs, n.d.a.

Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer, d'une capacité 340 l

Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux

Meubles vitrines et meubles comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles comptoirs frigorifiques et sauf meubles congélateurs conservateurs)

les actions concernant des instruments intersectoriels, parmi lesquels les projets pilotes.

de propulsion pour véhicules ferroviaires

pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3

Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des machines à compresseur du no 8415.10 dont la capacité de refroidissement nominale n'excède pas 8,8 kW

Duplicateurs, y compris les machines à ronéotyper

Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité 400 l

Meubles vitrines et meubles comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) pour produits autres que congelés

Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs

Outils à main, y.c. les diamants de vitrier , en métaux communs, n.d.a.

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no8402 et appareils auxiliaires pour chaudières pour le chauffage central

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type split system (systèmes à éléments séparés), du type mural ou pour fenêtres