Translation of "may not exceed" to French language:

Dictionary English-French

Exceed - translation :

May not exceed - translation :

Keywords : Dépasser Dépassent Dépassera Dépassez Surpasser

Examples (External sources, not reviewed)

The time allowed for approval may not exceed	Ce délai d approbation ne peut dépasser
The period of notice may not exceed one month .	Ce délai de préavis ne peut être supérieur à un mois .
However, the maximum validity may not exceed one year.	Toutefois la validité maximale ne peut dépasser un an.
A period of exceptional market circumstances may not exceed .	Une période de circonstances de marché exceptionnelles ne peut pas dépasser .
Equipment may not exceed 20 . of the total grant awarded.	L'équipement ne peut pas dépasser 20 du total de la bourse accordée.
SI Foreign participation may not exceed 99 of the equity.	CZ néant, si ce n'est que la majorité des membres du conseil d'établissement doivent être de nationalité tchèque.
Such aid may not exceed 75 of all costs per vineyard.	Ces aides d'État ne pourront pas dépasser 75 du total des coûts par vignoble.
The membership of a committee of inquiry may not exceed 15.	Le nombre des membres d'une commission d'enquête ne peut excéder quinze.
This reimbursement may not exceed 30 of the daily subsistence allowance.	Ce montant remboursé ne peut pas être supérieur à 30 de l'indemnité journalière.
However, losses may not exceed the limits specified in point (b).	Les pertes ne peuvent pas excéder les limites prévues au point b)
Furthermore, the deduction may not exceed 20 of the yearly income.	En outre, la déduction ne pourra dépasser 20 du revenu annuel.
The maximum number of weekly working hours may not then exceed 52.	Le nombre d'heures de travail hebdomadaire maximal ne pourra alors excéder 52 heures.
This transfer may not exceed 25 of the staff member's basic salary.	Ce transfert ne peut dépasser 25 du traitement de base de l'agent.
and ( vi ) the mobilisation agreement may not exceed two , shall be amended in the case of such syndicated loans so that the total number of governing laws may not exceed three .	et vi ) au contrat de mobilisation ne peut être supérieur à deux , est modifiée dans le cas de ces prêts syndiqués afin que le nombre total de législations applicables ne puisse pas être supérieur à trois .
Financial request from Tempus may not exceed 100.000 Ecu per project, per year.	demandes de financement adressées à Tempus ne doivent pas excéder 100.000 ECU par projet et par an.
(b) The Fund's contribution to each micro nroject may not exceed 150,000 EUA.	b) L'intervention du Fonds dans chaque microréalisation ne peut dépasser 150.000 UCE.
They shall not exceed a period of six months, which may be renewed.	les activités décrites à l'annexe VI.
They shall not exceed a period of six months, which may be renewed.	Au plus tard 120 jours avant la fin de cette période, le comité APE réexamine le fonctionnement de ces dispositions à la lumière des besoins en matière de développement du Ghana en vue de déterminer s'il convient de prolonger leur application pour une nouvelle période.
Under Article 2 of Annex XII, the 2004 adjustment may not exceed 9,75 .	Sur base de l article 2 de l annexe XII, l adaptation 2004 ne peut pas depasser 9,75 .
The contribution granted to each firm may not exceed 1291,15 (ITL 2,5 million).	L aide octroyée est plafonnée à 1291,15 EUR (2,5 millions ITL) par entreprise.
The amount allocated to each RAC for operating costs will not exceed 90 of its operating budget and may not exceed 200000 EUR in the first year.	Le montant alloué pour les frais de fonctionnement sera plafonné pour chaque CCR à 90 de son budget de fonctionnement et ne pourra pas dépasser 200000 euros pour la première année.
However, the total compensation may not exceed 80 per cent of the previous earnings.	Toutefois, le montant total des indemnités ne peut dépasser 80 des revenus antérieurs.
Article 146 states that the duration of such custody may not exceed 48 hours.	L'article 146 souligne que la durée de cette garde à vue ne peut dépasser 48 heures.
(e) The assessment rates of least developed countries may not exceed 0.01 per cent	e) Les quotes parts des pays les moins avancés ne peuvent être supérieures à 0,01
If the infusion is slowed, the total infusion time may not exceed two hours.	Si la perfusion est ralentie, la durée totale de perfusion ne peut dépasser deux heures.
The period covered by the commercial contracts thus covered may not exceed seven years.	La durée des contrats commerciaux ainsi couverts ne peut excéder sept ans.
A measurement tolerance may be defined by the competent authority that shall not exceed	L'autorité compétente peut définir une tolérance de mesure qui ne dépasse pas
for the actions referred to in Article 4(1)(h) the rate may not exceed 50 of the eligible expenditure for the new Member States and may not exceed 25 for the existing Member States.	pour les actions visées à l'article 4, paragraphe 1, point h), le taux ne peut pas dépasser 50 des dépenses éligibles pour les nouveaux États membres et 25 pour les États membres actuels.
The overall sentence of deprivation of liberty for multiple offences may not exceed 15 years.	La peine de privation de liberté pour infractions multiples ne peut dépasser 15 ans au total.
An agreement to form a pool should not exceed five years but may be renewed.	Les accords de constitution de groupements ne peuvent excéder une durée de cinq ans mais sont reconductibles.
The maximum period of storage for fisheries products may not exceed two months, as before.	La durée de stockage des produits de la pêche ne doit toujours pas dépasser deux mois.
the aid rate may not exceed 40 (50 in the case of Objective 1 regions).	le taux d'aide ne dépasse pas 40 (5 dans les régions de l'objectif no 1)
Participant Yes that's right, it may exceed ...	Participant oui c'est ça, ça risque de dépasser...
The number of candidates placed on professional posts not subject to geographical distribution may not exceed seven each year.	Le nombre de lauréats auxquels un poste d'administrateur non soumis à la répartition géographique est attribué ne pourra pas dépasser sept par an.
Staff costs may not exceed the salaries and other employment charges normally incurred by the beneficiary, nor exceed the most economical rates in the relevant market.	Ils ne doivent pas dépasser les salaires et les autres charges salariales normalement supportés par le bénéficiaire, ni excéder les niveaux les plus avantageux constatés sur le marché concerné.
Salaries and fees may not exceed local rates, this applies both to EU and partner countries.	Les salaires et honoraires ne peuvent pas dépasser les barèmes en vigueur dans le pays d'origine de la personne qui en bénéficie.
Notwithstanding paragraph 2, the duration of the further period of protection may not exceed five years.	Les rapports d'essai ou d'étude sont également protégés s'ils sont nécessaires au renouvellement ou au réexamen d'une autorisation.
Notwithstanding paragraph 2, the duration of the further period of protection may not exceed five years.	Des durées plus longues peuvent être autorisées par chaque partie afin d'encourager l'autorisation, par exemple, de produits phytopharmaceutiques à faible risque ou des utilisations mineures.
Notwithstanding paragraph 2, the duration of the further period of protection may not exceed five years.	À cet égard, les parties s appuient sur les principes et lignes directrices internationalement reconnus dans ce domaine, tels que les principes directeurs de l OCDE à l intention des entreprises multinationales, le Pacte mondial des Nations unies et la déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale de l OIT de 1977.
Not to Exceed Amount	Demandeur habilité
Patients should not exceed this dose and the treatment duration should not exceed 5 days.	Les patients ne doivent pas dépasser cette dose et la durée de traitement ne doit pas excéder 5 jours.
Member States may decide not to grant any aid if the amount per aid application does not exceed EUR 100.	Les États membres peuvent décider de ne pas accorder d'aide si le montant par demande est inférieur ou égal à 100 euros.
However, three radio aerial conductors may cross zone A if their width does not exceed 0.5 mm.	Ces conducteurs antennes radio ne peuvent pas traverser la zone A.
The quarterly payments may not exceed a given amount which was 79,540 francs on 1 January 1993.	Les ressources trimestrielles ne peuvent excéder un montant qui s apos élève à 79 540 francs au 1er janvier 1993.
SI The share of foreign persons in auditing companies may not exceed 49 percent of the equity.	UK L'établissement des médecins dans le cadre du Service national de la santé est subordonné au plan de recrutement du personnel.

Afficher cette page en français