Translation of "licensing model" to French language:
Dictionary English-French
Licensing - translation : Licensing model - translation : Model - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| Additional licensing and pre licensing requirements | exigences supplémentaires en matière d'octroi des licences, ainsi qu'au stade préalable de l'octroi des licences |
| Additional licensing and pre licensing requirements | exigences supplémentaires en matière d'octroi des licences, ainsi qu'au stade préalable de l'octroi des licences |
| (a) Nine approved model contracts for, inter alia, goods and services, licensing of software, banking services and real estate services | a) Neuf contrats types approuvés notamment pour les biens et services, l'octroi de licence de logiciel, les services bancaires et les services immobiliers |
| licensing | aux licences |
| Export Licensing | Licences à l'exportation |
| Gateway licensing . | L'autorisation de passerelles . |
| Service licensing . | Autorisation de service . |
| Licensing Authorities | L'autorité de délivrance des autorisations tient à jour et rend publiques ses procédures de délivrance des autorisations FLEGT. |
| Licensing Scheme, | Les entreprises doivent appliquer des systèmes permettant de séparer le bois et les produits du bois provenant de sources vérifiées du bois et des produits du bois provenant d'autres sources et tenir des registres établissant la distinction entre ces deux sources. |
| FLEGT LICENSING | si un titulaire ETPIK ne respecte pas la légalité ni les exigences de la chaîne d'approvisionnement, le LV émet un rapport de non conformité au lieu du document V legal. |
| Licensing Scheme, | Les procédures détaillées applicables à la délivrance des documents V Legal et des autorisations FLEGT pour les expéditions destinées à l'exportation sont décrites dans les lignes directrices du SVLK. |
| FLEGT Licensing | Site d'entreposage |
| Licensing Authority | Courriel licensing mmr.gov.ck |
| Consider taxi licensing. | Prenons en exemple la licence de chauffeur de taxi. |
| Copyright and Licensing | Copyright et Licence |
| Copyright and Licensing | Copyright et licences |
| Administrative licensing fees | taxes administratives d'octroi des licences |
| Administrative licensing fees | taxes administratives d'octroi des licences |
| FLEGT Licensing Scheme | Conformément au règlement (CE) no 2173 2005 du Conseil du 20 décembre 2005, l'Union n'accepte de telles expéditions d'Indonésie pour importation dans l'Union que si elles sont couvertes par des autorisations FLEGT. |
| Licensing of exports | La méthode choisie tient compte du type et de la valeur du bois, ainsi que du risque de contamination par du bois inconnu ou illégal. |
| LICENSING OF EXPORTS | L'Indonésie a formellement reconnu la fonction de contrôle indépendant et permet à la société civile de déposer des plaintes lorsque des irrégularités sont constatées en ce qui concerne les processus d'accréditation, d'évaluation et d'octroi d'autorisations. |
| Licensing and qualification | en informer le requérant |
| Union Licensing Unit | Courriel mare licences ec.europa.eu |
| Train driver licensing | Directive 2010 35 UE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2010 relative aux équipements sous pression transportables et abrogeant les directives du Conseil 76 767 CEE, 84 525 CEE, 84 526 CEE, 84 527 CEE et 1999 36 CE (JO UE L 165 du 30.6.2010, p. 1). |
| Sanctions Licensing Unit | Sanctions Licensing Unit |
| FLEGT LICENSING SCHEME | RÉGIME D AUTORISATION FLEGT |
| In parallel, CISAC is still in discussions with the European Commission, as its members work on a pan European licensing model that will simplify licensing the use of the worldwide creative repertoire in Europe, whilst satisfying the requirements of the European Commission. | Parallèlement, la CISAC continue de dialoguer avec la Commission Européenne, car ses membres tentent de mettre au point un modèle de licences paneuropéennes qui simplifiera l'autorisation de l'utilisation du répertoire artistique mondial en Europe tout en satisfaisant aux exigences de la Commission Européenne. |
| Article 53 shall apply to the licensing conditions and the licensing authorisation procedure. | Si l'instance de recours n'est pas indépendante des parties en cause ou n'est pas de nature judiciaire, ses décisions font l'objet d'un réexamen par une autorité judiciaire impartiale et indépendante. |
| The current legislation leaves Member States the choice of licensing methods and licensing conditions. | La législation en vigueur laisse aux États membres le choix des méthodes et des conditions d'octroi des licences. |
| Discussion of licensing issues | kde announce request kde.org kde announce |
| Qt and Licensing questions | Questions Qt et licence |
| A mandatory licensing system. | un système d'agrément obligatoire. |
| a mandatory licensing system | un système d'agrément obligatoire |
| Table 11a Licensing Systems | Annexe IIa |
| Table 11b Licensing Systems | Annexe IIb |
| The Law on Licensing, | La loi sur l'octroi de licences |
| E mail licensing mmr.gov.ck | Courriel a.jones mmr.gov.ck |
| notification, registration and licensing. | d'autre part, inclut la valeur totale maximale estimée du marché sur toute sa durée, qu'il soit adjugé à un ou à plusieurs fournisseurs, en tenant compte de toutes les formes de rémunération, y compris |
| Fishing Licensing Regulation, Man. | Les administrateurs d'une société peuvent désigner parmi eux un administrateur gérant qui est un résident canadien ou un comité d'administrateurs et leur déléguer leurs pouvoirs. |
| Personnel licensing and training | l'octroi de licences au personnel et sa formation |
| Licensing Microsoft Office is licensed through retail, volume licensing and software as a service channels. | Microsoft Office Visio Microsoft Office Visio est un outil de création de diagrammes. |
| 4.21 The EESC also supports the provisions on multi territorial licensing set out in Article 30 (Access to multi territorial licensing), Article 31 (Multi territorial licensing by subsidiaries of collecting societies), and Article 32 (Licensing terms in online services). | 4.21 Le CESE approuve également les dispositions relatives à la concession de LMT de l'article 30 (Accès a la concession de LMT), de l'article 31 (Concession de LMT par des filiales de sociétés de gestion collective), et de l'article 32 (Conditions de concession de licences pour les services en ligne). |
| Access to multi territorial licensing | Accès à la concession de licences multiterritoriales |
| Monitoring compliance with licensing regulations | Contrôle de l'observation des règles gouvernant l'octroi de permis |
| 18Flight crew State of licensing | 18 Personnel navigant technique pays de licence ........... |
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